Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 13 avril 2026
Déliberation - Deliberations du 13 avril 2026
Procès Verbal - PV du 13 avril 2026
Procès Verbal - Convoc 15 avril 204
Convocation - Convocation du 13 fevrier 2023
Convocation - Convocation du 14 novembre 2022
Convocation - Convocation du 13 novembre
Convocation - Convocation du 13 mai 2024
Convocation - Convocation du 12 mai 2025
Convocation - Convocation 11 mars 2024
Convocation - Convocation du 13 avril 2026
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du 13 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE CHARQUEMONT
25140
Charquemont, le 7 avril 2026
Tél. 03 81 68 67 27
secretariat@charquemont.fr
www.charquemont.fr
Villes et Villages Fleuris
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à une réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 13 avril 2026 à 20h
Salle du Conseil municipal en MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
Arrêt du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 20 mars 2026
Délégations du conseil municipal au maire
Montants des indemnités de fonction bruts mensuels du maire et des adjoints
Constitution des commissions municipales et désignation de leurs membres
Constitution de la Commission d'Appel d'Offres et des MAPA
Nominations des délégués et représentants de la Commune dans divers organismes Règlement intérieur du conseil municipal
Répartition des frais de chauffage au bâtiment communal, 2 place de l'Hôtel de Ville Contrat «Protection sociale complémentaire — Prévoyance » : Mandatement au Centre de gestion de la Fonction Publique du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la
prévoyance
10- Tirage au sort des jurés d'assise pour l'année 2027
11- Affaires diverses
DO
D
ND
OO
E
©
D
—=
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes cordiales
salutations.
Pour le Maire absent,
L'adjointe,
Françoise VIPREY
F