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Convocation - Convocation du 13 novembre
Document publié le Samedi 4 novembre 2023 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du 13 novembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Humanitaire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VILLE DE CHARQUEMONT 25140 Charquemont, lundi 4 novembre 2023 ARRONDISSEMENT de MONTBÉLIARD Tél. 03 81 68 67 27 e-mail info@charquemont.org www.charquemont.fr CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le : = © D — l l l 1 pe 7 8- 9- 10- 11- 12- LUNDI 13 NOVEMBRE 2023 A 20H Salle du Conseil municipal en MAIRIE ORDRE DU JOUR : Arrêt du procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 9 octobre 2023 Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal Recensement de la population 2024 Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'aménagement de sécurité de la RD 464 desservant la parcelle AN 65 à la Zone artisanale Plan de relance forêt communale Projet de réhabilitation des locaux de la Mairie et du Bâtiment sis 2 Place de l'Hôtel de Ville. Assistance à maîtrise d'ouvrage -_ Convention cadre du Centre de Gestion du Doubs Prime de pouvoir d'achat Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable de la CCPM 2022 Convention de mise à disposition du service DECLALOC avec la CCPM Comptes-rendus des commissions communales Affaires diverses Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes cordiales salutations.