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Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du 13 mai 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
DÉPARTEMENT du DOUBS ARRONDISSEMENT de MONTBÉLIARD Tél. 03 81 68 67 27 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VILLE DE CHARQUEMONT 25140 Charquemont, le 6 mai 2024 secretariat@charquemont.org www.charquemont.fr CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir assister à une réunion du conseil municipal qui aura lieu le : 8- 9- 10- LUNDI 13 MAI 2024 à 20H Salle du Conseil municipal en MAIRIE ORDRE DU JOUR : Arrêt du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 15 avril 2024 Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal Aménagement de sécurité de la RD 464. Demandes d’autorisations de dépôt des dossiers de demandes de subventions et de lancement de la consultation de travaux Projet de réhabilitation des locaux de la mairie et du bâtiment sis 2 Place de l'Hôtel de Ville. Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage, tranche optionnelle n°2 et demande d'autorisation de lancement de la consultation de maîtrise d'œuvre Plan de renouvellement forestier 2030 Convention pour la visite annuelle des prises incendie avec Véolia Eau RGPD : Avenant n°1 à la convention pour la réalisation de missions optionnelles proposées par l'ADAT Demande de subvention d'équipement Comptes-rendus des commissions communales Affaires diverses Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de _mes cordiales salutations.