Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - uvrxl925wa7ptfg
Procès Verbal - ygtrpsgy3x1mp9
Procès Verbal - r6v48bp871rkjr5
Procès Verbal - zaqaj8jnx1z6po5
Déliberation - pyp84qgk1iysd7r
Procès Verbal - t6h2g4zv58hu3ak
Déliberation - iadnnklr3li5rp7
Procès Verbal - cgmmp9tj365j0nm
Ordre du Jour - u2ipo8yzctnec8q
Déliberation - cs3kf34t63t2x7q
Procès Verbal - v4rrrag7c7n7niy
Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune de Barbières.
Lien du pdf (Procès Verbal - v4rrrag7c7n7niy)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Jeunesse,
220
PROCÈS-VERBAL de la séance du conseil municipal de BARBIÈRES
- Lundi 10 mars 2025 à 20h00 -
L'an deux mil vingt-cinq, le lundi dix mars à vingt heures, le Conseil Municipal de BARBIÈRES (Drôme)
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur
Bernard PRÉVIEU, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 03 mars 2025.
Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 10 Votants : 12
Présents : Bernard PRÉVIEU, Nadège ROCHIER, Gilles BONNARDEL, Amélie BESSON, David MIRABEL,
Marie-Christiane MESSUE, Adrien ARTIGE, Hervé DEPREUX, Julien MARTIN-SISTERON, et Jacques
BONHOURE.
Absents et excusés : Patricia MAGNAT qui donné pouvoir à Bernard PRÉVIEU, Pierre-Yves CANET et
Robert FLORES qui a donné pouvoir à David MIRABEL.
Absentes : Marie ALLOIX et Carole BARRUYER.
Secrétaire de séance : Jacques BONHOURE a été désigné secrétaire de séance.
Ordre du jour de la séance :
1. Avenant au bail commercial du bar-restaurant — révision du loyer
2. Demande de subvention pour le séjour vélo classe des CM1/CM2
3. Modification des tarifs et de la grille de répartition du quotient familial de l’ALSH La Barberolle
4. Création d'un nouveau tarif cantine et modification du règlement intérieur pour les Projets
d'Accueil Individualisé (PAÏ)
5. Questions diverses :
Demande d’aide financière — Association des victimes du bal de Crépol
Le procès-verbal du 03 février 2025 est approuvé à l'unanimité des membres présents et
représentés, sans observation ni réserve.
Avant de commencer l'examen de l’ordre du jour annoncé, le Maire invite M. Pierre TAULEIGNE
propriétaire du Bar Restaurant et locataire de ce bien communal, à exposer sa requête. Il souhaiterait
payer un loyer à 800 £ et participer à une partie des travaux de mise aux normes accessibilité.
1- AVENANT AU BAIL COMMERCIAL DU BAR-RESTAURANT — RÉVISION DU LOYER
Compte tenu des précédents échanges, l'avenant du bail sera revu ultérieurement après avoir eu
connaissance des éléments que M. TAULEIGNE doit fournir d'ici 3 semaines. La commune va faire
chiffrer les travaux des sanitaires.
2- DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE SÉJOUR VELO CLASSE DES CM1/CM2
Mme la Directrice de l’école de Barbières a adressé une demande de subvention pour le projet de 4
étapes vélo du 20 mai au 23 mai 2025 avec la classe de CM1/CM2.
Pour pallier au manque de financement, les parents d’élèves de cette classe vont organiser des
actions. Cependant n'étant pas certaine d’atteindre le financement prévu, elle demande une
participation à la commune répartie ainsi :
e 700€ frais de séjour
e 160 € frais de déplacements des parents pour les navettes du soir, retour au camping.
Le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés accepte de subventionner
le séjour. 221
3- MODIFICATION DES TARIFS ET DE LA GRILLE DE RÉPARTITION DU QUOTIENT FAMILIAL DE
L’ALSH LA BARBEROLLE
N'ayant pas les documents nécessaires pour se positionner, la délibération est reportée
ultérieurement.
4- CRÉATION D'UN NOUVEAU TARIF CANTINE ET MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR
POUR LES PROJETS D'ACCUEIL INDIVIDUALISÉ (PAI)
La cuisine centrale ne fournit pas de repas spécifique pour les enfants allergiques ou intolérants à
certains aliments, la commune propose que les familles fournissent les repas.
Et par équité, par rapport aux autres enfants, il est proposé de faire payer deux % heures de garderie
pour la manipulation des aliments, la prise en charge et la surveillance de l'enfant.
Afin de répondre aux possibles demandes des familles d'enfants en situation de PAI alimentaire, il est
nécessaire d'apporter une modification au règlement intérieur de la Cantine Scolaire à l’article 8:
tarifs, en rajoutant le paragraphe suivant :
« Dans le cadre d’un Projet d'Accueil Individualisé (PAI alimentaire), pour les enfants qui apportent
leur repas, le tarif sera de deux % heures de garderie. Il est impératif que les inscriptions soient faites
sur la pause méridienne (de 11h30 à 12h30) afin de prendre en compte l’enfant dans les effectifs de
la cantine. »
Le Conseil Municipal, à la majorité des membres présents et représentés (1 voix CONTRE -—
Julien MARTIN-SISTERON), accepte cette modification et fixe le tarif à deux % heures de garderie.
5- QUESTIONS DIVERSES :
> L'association des victimes du bal de CREPOL (décès du jeune Thomas en novembre 2023) a
adressé une demande d’aide financière pour permettre d’aider de nombreuses victimes. Les élus
demandent au maire de contacter Mme la maire de CREPOL afin de connaitre l’objet de l’association
et leurs réels besoins. Le conseil prendra sa décision ultérieurement.
AUTRE POINT ABORDÉ :
> Borne recharge véhicule électrique. M. le maire doit relancer le SDED concernant une
installation place des Navettes.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h40.
La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au lundi 07 avril 2025 à 19h00.
Le secrétaire, Le Maire,
Jacques BONHOURE Bernard PRÉVIEU
7
NOrérmer e\ e 7 Procès-verbal approuvé sans on à l'unanimité, lors de la séance du lundi 07 avril 2025
Affiché et mis en ligne sur www.barbieres.fr le 09 avril 2025
Dre m