Déliberation - liste delibs conseil du 08.11.22

Documents similaires

Déliberation - liste delibs conseil du 31.01.23

Déliberation - liste delibs conseil du 28.04.26

Déliberation - delibs du conseil du 24.06.25

Déliberation - liste delibs conseil du 28.11.23

Déliberation - liste delibs conseil du 06.05.25

Déliberation - liste delibs conseil du 04.02.25

Déliberation - liste delibs conseil du 07.10.25

Déliberation - liste delibs conseil du 04.06.24

Déliberation - liste delibs conseil du 24.06.25

Déliberation - liste delibs conseil du 09.07.24

Déliberation - liste delibs conseil du 08.11.22 Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Graix. Lien du pdf (Déliberation - liste delibs conseil du 08.11.22)Thèmes du document : Tourisme, Bois et produits du bois, Aménagement du territoire, Communauté de Communes des Monts du Pilat

Place de l’Hôtel de Ville – BP 27

42220 BOURG ARGENTAL

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 8 Novembre 2022

Convoqué le 28 octobre 2022, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Monts du Pilat s’est réuni en séance publique en salle du Conseil à Bourg-Argental, le mardi 8 novembre 2022 à 19h sous la présidence de M. Stéphane HEYRAUD (Président).

Présents : Stéphane HEYRAUD, Président,

Michel CHARDON, Jean-François CHORAIN, Robert CORVAISIER, Vincent DUCREUX, Maria DURIEUX, Céline ELIE, Stéphane EXBRAYAT, André GEOURJON, Philippe HEITZ (Arrivé au point 12) , David KAUFFER, Laurence LAROIX, Cédric LOUBET, Julien MATHOULIN, Joël MAURIN, Chantal NIWINSKI, Laurent PEREZ, Dominique PEYRACHON, Didier PINOT, Fabien PLASSON, Pascale ROCHETIN, Christian SEUX (Arrivé au point 3) , Bernard SOUTRENON, Mireille TARDY, Paul THIOLLIERE, Denis THOUMY, Jean-Paul VALLOT, André VERMEERSCH, Isabelle VERNAY.

Pouvoirs :

- Philippe HEITZ à Robert CORVAISIER (procuration du début de la séance au point 11) - Sandra CHAFFANJON à Julien MATHOULIN,

- Josselin DOURRET à André VERMEERSCH,

- Régis FANGET à Isabelle VERNAY,

- Aurélie GRANGE à Jean-François CHORAIN,

- Geneviève MANDON à Christian SEUX,

- Nathalie MATHEVET à Stéphane HEYRAUD,

- Catherine VARIN à Didier PINOT.

Excusés : Néant

Secrétaire élu pour la durée de la séance : Laurence LAROIX.

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire

2. Aire de camping-cars du Vignolet à Planfoy : Définition de l’intérêt communautaire des équipements touristiques

3. Signature de l’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT)Communauté de Communes des Monts du Pilat

Place de l’Hôtel de Ville – BP 27

42220 BOURG ARGENTAL

FINANCES

4. Décision modificative – Ouverture de crédit au compte 1068 pour apurement du compte 1069 5. Fixation de la durée d’amortissements des biens

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, AGRICULTURE, FORÊT

6. Signature de la convention relative aux aides aux entreprises avec la Région Auvergne Rhône- Alpes et approbation des règlements des dispositifs financiers économiques de la CCMP 6.1. Aides économiques en faveur de la création ou de l’extension d’activités économiques et en faveur des entreprises en difficulté

6.2. Aides à l’immobilier d’entreprises relevant de l’article L 1511-3 du CGCT

7. Contrat territorial filière forêt bois avec le Département

8. Attribution de subvention aux « Jeunes Agriculteurs de la Loire »

9. ZA des 3 Pins : attribution du marché de travaux - Tranche 3

10. Classement de la voirie de la ZA des 3 Pins II

11. Aménagement de la route forestière des Grands Bois

11.1. Dépôt de permis d’aménager sur la Commune de La Versanne

11.2. Délégation au Bureau pour l’attribution des marchés de travaux dans le cadre des dossiers de subventions

TOURISME ET PROMOTION DU TERRITOIRE

12. Fixation des tarifs Espace Nordique – Saison Hiver 2022-2023 et Eté 2023 13. Convention de partenariat 2023 avec InterCE42

14. Convention Montagnes du Massif Central pour la saison 2022-2023

15. Convention avec l’Office de Tourisme du Pilat

CULTURE ET ACTIONS SOCIALES

16. Avenant à la convention de maîtrise d’ouvrages déléguée - MAM du Bessat

AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, ÉNERGIE, ENVIRONNEMENT ET HABITAT

(AEEEH)

17. Lancement de procédure d’utilité publique (DUP) en vue de la création de terrains d’accueil ou familiaux pour les gens du voyage

18. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2021 du SICTOM Velay-Pilat 19. Attribution de subvention de l’ADIL (Agence Départementale l’Information sur le Logement) Loire Haute-Loire pour l’exercice 2022

20. Portage de foncier en vue de réalisation d’opérations d’habitat ou de développement économiqueCommunauté de Communes des Monts du Pilat

Place de l’Hôtel de Ville – BP 27

42220 BOURG ARGENTAL

APPEL DES PRÉSENTS

Monsieur le Président procède à l’appel des conseillers communautaires présents lors de cette séance du Conseil Communautaire et constate que le quorum est atteint.

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES

Délibération n° 2022-60 : Compte-rendu des décisions prises par le Président et le Bureau, par délégation du Conseil Communautaire (décision unanime)

Délibération n° 2022-61 : Modification de l’intérêt communautaire des équipements touristiques (décision unanime)

Délibération n° 2022-62 : Signature de l’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) (décision unanime)

Délibération n° 2022-63 : Budget Principal 2022 - Approbation de la Décision Modificative n°2 (décision unanime)

Délibération n° 2022-64 : Fixation de la durée d’amortissements des biens (décision unanime)

Délibération n° 2022-65 : Fixation des tarifs Espace Nordique – Saison Hiver 2022-2023 et Eté 2023 (décision unanime)

Délibération n° 2022-66 : Convention de partenariat carte Alices 2023 pour l’Espace Nordique des Monts du Pilat (décision unanime)

Délibération n° 2022-67 : Approbation du partenariat avec l’association « Montagnes du Massif Central » pour la Saison Hiver 2022-2023 (décision unanime)

Délibération n° 2022-68 : Renouvellement de la convention avec l’Office de Tourisme du Pilat (décision unanime)

Délibération n° 2022-69 : Avenant n°1 à la convention de maîtrise d’ouvrages déléguée – MAM du Bessat (décision unanime)

Délibération n° 2022-70 : Lancement de procédure d’utilité publique (DUP) en vue de la création de terrains d’accueil ou familiaux pour les gens du voyage (décision unanime)

Délibération n° 2022-71 : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2021du SICTOM Velay-Pilat (décision unanime)

Délibération n° 2022-72 : Attribution d’une subvention à l’Agence Départementale de l’Information sur le Logement Loire Haute-Loire (ADIL42-43) pour l’exercice 2022 (décision unanime)Communauté de Communes des Monts du Pilat

Place de l’Hôtel de Ville – BP 27

42220 BOURG ARGENTAL

Délibération n° 2022-73 : Signature d’un Contrat territorial filière forêt bois avec le Département de la Loire (décision unanime)

Délibération n° 2022-74 : Attribution d’une subvention aux « Jeunes Agriculteurs de la Loire » pour la série « l’agriculture de chez nous », édition 2023 (décision unanime)

Délibération n° 2022-75 : ZA des 3 Pins à St Genest-Malifaux : attribution du marché de travaux - Tranche 3 (décision unanime)

Délibération n° 2022-76 : Classement de la voirie de la ZA des 3 Pins II (décision unanime)

Délibération n° 2022-77 : Aménagement de la route forestière des Grands Bois : dépôt d’un permis d’aménager sur la commune de La Versanne (décision unanime)

Délibération n° 2022-78 : Aménagement de la route forestière des Grands Bois : délégation au Bureau de l’attribution des marchés de travaux (décision unanime)

Délibération n° 2022-79 : Signature de la convention relative aux aides aux entreprises avec la Région Auvergne Rhône-Alpes (décision unanime)

Délibération n° 2022-80 : Portage de foncier en vue de réalisation d’opérations d’habitat ou de développement économique : convention de veille et de stratégie foncière (CVSF) avec l’EPORA et la Commune de Burdignes (décision unanime)

Délibération n° 2022-81 : Décision Modificative n°3 du Budget Principal (décision unanime)

Le Président, Le Secrétaire de séance, Stéphane HEYRAUD Laurence LAROIX