Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Rapport de présentation - Partie 3
Procès Verbal - 462
PLU - Rapport de présentation - Partie 5
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 1
Déliberation - 591
Déliberation - 540
Déliberation - 520
PLU - Procédure - Procédure
Déliberation - 544
Convocation - 472
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mutigny.
Lien du pdf (Convocation - 472)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
MAIRIE DE MUTIGNY
RE:
d'utign
Das.
Mutigny, le 25/01/2024
Aux membres du Conseil Municipal
Objet : convocation conseil municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion de conseil municipal qui aura lieu le
A 18h30
Jeudi 1° Février 2024
Salle du Conseil
Ordre du jour :
1) Communication du Maire et des Adjoints
2) Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du BP
3) Travaux supplémentaires Voie Romaine
4) Nouvelle signalétique communale
5) Certification PEFC
6) Urbanisme CCGVM : demande d'avis aux communes concernant le transfert volontaire de compétences « Plan
local d'urbanisme et document tenant lieu »
7) Coupe de bois dans la forêt communale 2024
8) Zones d'accélération ENR
9) Questions diverses
En comptant sur votre indispensable participation,
Recevez, Madame, Monsieur, mes respectueuses salutations.
Le Maire
Marie-Claude REMY
«
En cas d'absence, merci de nous retourner ce bulletin : ee | a
DÉ-nene nee nes nnsnnn ne nannnnnnnnnnnsns
Nom :
Prénom :
Sera absent lors du conseil du. / ../ …
Je souhaite :
donnerpouvoiriai creer
©] Pour l'intégralité des questions à l’ordre du jour
Pour le point de l’ordre du jour, souhaite voter : ABSTENTION
_ Ne pas donner pouvoir
CorEaux, Maisons | MAIRIE DE MUTIGNY & CAVES
CHAMPAGNE! 1 Place Garitan - 51160 Mutigny — Tél. : 03 26 52 31 37 - Courriel : mairie-mutigny@wanadoo.fr
Ÿ PATRIMOINE MONDIAL