Ordre du Jour - odj 1

Documents similaires

Ordre du Jour - ODJ CM 09092021

Ordre du Jour - odj cm 07022024

Ordre du Jour - ODJ CM 12052021 1

Ordre du Jour - odj

Compte-Rendu - compte rendu simplifie 1

Compte-Rendu - COMPTE RENDU SIMPLIFIE 1

Déliberation - 99 de 10 enseignements conseils decoles 1

Ordre du Jour - ODJ CM 16072020

Ordre du Jour - odj cm 26022025

Ordre du Jour - ODJ CM 29032022

Ordre du Jour - odj 1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bolbec. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 1)Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Sport, APPEL NOMINAL

NOMINATION D’UN SECRÉTAIRE POUR LA SÉANCE

LECTURE DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS QUI LUI ONT ÉTÉ ACCORDÉES AU TITRE DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 02 AVRIL 2026

DGS

DGS

DESIGNATION DES SUPPLEANTS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS DU 27 SEPTEMBRE 2020

DIRECTION ENFANCE SPORT ET ASSOCIATION

4 OUVERTURE DES ACCUEILS PERISCOLAIRES DU SOIR DES ECOLES DE BOLBEC JUSQU’A 18H AVEC MODIFICATION DE L’HORAIRE DANS LE REGLEMENT INTERIEUR ET DES TARIFS DES ACCUEILS PERI- SOCLAIRES

5 CONVENTION POUR LA PARTICIPATION D’INTERVENANTS EXTE- RIEURS DANS LE CADRE DE L’ENSEIGNEMENT DE L’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

6 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX MUNICIPAUX ENTRE LA VILLE DE BOLBEC ET LE CENTRE MAURICE BEGOUEN DEMEAUX

7 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE LOCAUX MUNICIPAUX ENTRE LA VILLE DE BOLBEC ET L’ASSOCIATION AHAPS

8 AVENANT N°3 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2024-2026 D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA COMMUNE DE BOLBEC ET L’ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE PIERRE DE COUBERTIN POUR LE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

9 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE MATERIEL ENTRE LA VILLE DE BOLBEC ET LE « CERCLE PIERRE DE COUBERTIN DE SEINE-MARITIME »

10

AVENANT N° 3 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2024-2026 D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE BOLBEC ET L’ASSOCIATION DU BOLBEC BOXING CLUB POUR LA MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX D’UN EQUIPEMENT SPORTIF

CONSEIL MUNICIPAL DU

05 JUIN 2026

ORDRE DU JOUR11 AVENANT N° 3 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2024-2026 D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE BOLBEC ET L’ASSOCIATION “LES ZOUAVES” POUR LA MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUXD’UN EQUIPEMENT SPORTIF

12 AVENANT N° 5 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2024-2026 D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE BOLBEC ET LE CERCLE GYMNIQUE BOLBECAIS POUR LA MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX D’UN EQUIPEMENT SPORTIF

13 AVENANT N° 3 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2024-2026 D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE BOLBEC ET L’ASSOCIATION « HALL 49 » POUR LA MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX D’UN EQUIPEMENT SPORTIF

14 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE MATERIEL ENTRE LA VILLE DE BOLBEC ET LE COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE SEINE-MARITIME

15 AVENANT N°3 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2024-2026 D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA COMMUNE DE BOLBEC ET L’ASSOCIATION “BOLBEC ESCALADE CLUB” POUR LE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

16 AVENANT N°6 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2024-2026 D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA COMMUNE DE BOLBEC ET L’ASSOCIATION “CLUB OMNISPORT DE BOLBEC-NOINTOT BMX” POUR LE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

31 DESIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA SOCIETE D'ÉCONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE NORMANDIE SEMINOR CONSEIL D’ADMINISTRATION ET ASSEMBLEE GENERALE

32 CENTRE EVOLUTIF DE FORMATION ET ’ADAPTATION PROFESSIONN- ELLE (C.E.F.A.P.) - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

33 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU (CLE) DU SAGE

34 ADHÉSION A LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR L’ANNÉE 2026

DIRECTION DES FINANCES

85 COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2025 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE

86 COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2025 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE

87 AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2025 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE

88 COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2025 – BUDGET ANNEXE « LOCATIONS »89 COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2025 – BUDGET ANNEXE « LOCATIONS »

90 AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2025 – BUDGET ANNEXE « LOCATIONS »

91 COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2025 – BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT »

92 COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2025 – BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT »

93 REGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER - APPROBATION

94 AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT - CRÉATION

95 DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2026 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE

96 RÉPARATION DU DOMMAGE CAUSÉ A UN ARCEAU SITUÉ SUR LE PARKING DES RESTOS DU CŒUR – ACCEPTATION DU VERSEMENT DE MME PRÉVOST

97 CONVENTION CLIENT D’EXÉCUTION DE PRESTATIONS DE LOCATION LONGUE DURÉE DE VÉHICULES PARTICULIERS ET UTILITAIRES AVEC PRESTATIONS ASSOCIÉES ET ANNEXES - UGAP

98 CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT ENTRE LA COMMUNE DE BOLBEC ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE BOLBEC

99 ACCORD-CADRE N° 26024 RELATIF A LA FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET BOISSONS – AUTORISATION DE LANCER L’ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE

100 ADHÉSION DE LA COMMUNE DE BOLBEC AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UN MARCHÉ DE FOURNITURE, ACHEMINEMENT DE L’ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS – CONVENTION AVEC L’UGAP – AUTORISATION DE SIGNATURE

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

8 ACTUALISATION DU RECENSEMENT DES INDICES DE CAVITES SOU- TERRAINES - INDICE 76114-042 – 22 RUE JACQUES FAUQUET

RESSOURCES HUMAINES

13 EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS CADRE JURIDIQUE ET MODALITES DE FINANCEMENT

14 GESTION PREVISIONNELLE DES EFFECTIFS, DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEEC) - MISE A DISPOSITION D’UNE APPLICATION INFORMATIQUE PAR LE CENTRE DE GESTION 76

15 TABLEAU DES POSTES ET DES EFFECTIFS - MODIFICATION N° 116 CRÉATION D’EMPLOIS DANS LE CADRE D’UN BESOIN SAISONNIER ET D’UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ

CULTURE

4 MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DES SALLES GUY DE MAUPASSANT ET RABELAIS, DE L’APPARTEMENT DU CHATEAU, DES LOCAUX DE LA MJC ET DE L’ESPLANADE DU VAL-AUX-GRES AU PROFIT DE L’ASSOCIATION ENOLY PRODUCTIONS DANS LE CADRE DU FESTIVAL « À CORE ET A CRIS – METAL FEST »

DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES ET LOGEMENTS

6 CENTRE SOCIAL ESPACE ARC EN CIEL - OFFRE D’ACTIVITÉS ET TARIFICATION

7 CENTRE SOCIAL ESPACE ARC EN CIEL - OFFRE DE TARIFICATION « PANIERS SOLIDAIRES LOCAUX »

QUESTIONS DIVERSES