Compte-Rendu - ofcaitw8vkr91j8

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Compte-Rendu - ofcaitw8vkr91j8 Document publié le Vendredi 31 janvier 2014 par la commune de Saint-Vaast-d'Équiqueville. Lien du pdf (Compte-Rendu - ofcaitw8vkr91j8)Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, MAIRIE DE SAINT VAAST D’EQUIQUEVILLE

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 31 JANVIER 2014

L’an deux mil quatorze le trente et un janvier à 20 heures 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M. Daniel CHAUVET, Maire.

Présents : MM. et Mmes CHAUVET Daniel, LECLERC Sylvie, VATINEL Fabrice, SEVESTRE Francis, HEBERT Francis, DARRAS Hélène, LEBON Patrick, LANCHON Jean-Claude, PATER Sébastien, DROUET Patrick, LEVISTRE Odile, RICLIN Sébastien.

Absente excusée : MOREL Fanny

Secrétaire de séance : M. PATER Sébastien

Compte rendu de la réunion du 29 novembre 2013 : adopté et signé par 12 voix pour sans observation.

COMMUNICATIONS :

Spectacle de Noël 2014: il est souhaitable de faire des propositions à la prochaine réunion. Etude des activités périscolaires éventuelles à la rentrée 2014/2015 : une réflexion est menée au sein de la CCMV sur la lecture à l’Ecole, ludisport et la musique à l’école. La taxe des ordures ménagères 2014 augmente de 0,17% pour notre commune. Quelques mouvements au niveau des locations du lotissement Prairial et un F3 est à vendre Affaire Sellier/commune : nous n’avons toujours pas touché notre dédommagement ; un courrier est adressé à Maître Capitaine.

Après une visite au logement de la Poste, il sera étudié la possibilité d’installer une V.M.C. Insee : la population légale s’élève à 670 habitants + 6 habitants = 676 habitants en 2014. Les employés municipaux ont effectué des réparations de peinture au foyer et à l’église. Un devis pour réparer une porte de sécurité qui est en mauvais état nous est présenté pour un montant de 385€, devis non retenu pour l’instant.

Ils ont également repeint l’abri de pétanque à l’intérieur.

Le relais nous a communiqué avoir ramassé 5 tonnes de vêtements et chaussures en 2013. Suite au courrier du Président des Anciens Combattants d’Osmoy St Valéry concernant le prix des locations du foyer rural pour les 22/02/2014 et 27/09/2014, le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide d’accorder pour ces deux locations le tarif de Saint Vaast d’Equiqueville soit 190€ par location. Il autorise M. Le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier.

M. le Maire informe le Conseil Municipal que Madame Hébert Lydie prend sa retraite au 31 mai 2014.

Concernant l’éclairage public au lotissement « les Ronces » : il est en service. Suite à la demande d’un conseiller concernant la pose d’un miroir en bas de la route de Sainte Agathe : il faut compter entre 500 et 1 000€ H.T.Convention entre la SPAD et la Commune :

M. le Maire expose la nécessité de prendre une délibération concernant la prise en charge des animaux, suivant la présente convention. En contre partie une subvention de fonctionnement de 1€ par habitant leur sera accordée (1 x 670).

Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide de voter pour, à l’unanimité des membres présents. Il autorise M. Le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier. Bilan des travaux en cours à l’école :

L’étanchéité est terminée et les fenêtres sont en train d’être posées

Nous avons réglé des factures pour un montant de 87 107€ et nous avons touché 63 507€ emprunt compris.

Titularisation de M. LOISEL Nicolas :

M. le Maire informe le Conseil Municipal de sa décision de titulariser M. Loisel Nicolas, adjoint technique territorial de 2ème classe au 04/04/2014, classé au 4ème échelon de son grade et à l’indice brut/303, indice majoré 312 pour une durée de 35/35ème heures semaine et conservera un reliquat de 1 an 5 mois et 10 jours à valoir sur son prochain avancement d’échelon.

Bureau de vote du 23/03/2014 :

8H à 10H30 10H30 à 13H00 13H00 à 15H30 15H30 à 18H00

LEVISTRE Odile LECLERC Sylvie DARRAS Hélène VATINEL Fabrice LANCHON J.CL MOREL Fanny LEBON Patrick CHAUVET Daniel PATER Sébastien HEBERT Francis A pourvoir SEVESTRE Francis

DROIT D’INITIATIVE :

(DARRAS Hélène) Pouvons-nous revoir l’accès piéton route de Notre Dame ? Nous avons rencontré la personne concernée.

(LECLERC Sylvie) Lors de la cérémonie des vœux du Sivos, la Présidente a émis le souhait que son successeur soit un des maires.

(RICLIN Sébastien) a demandé si le projet de miroir serait retenu. Il lui a été répondu qu’ilsera étudié dans le cadre des travaux de la rue de Sainte Agathe.

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