Ordre du Jour - ODJ 17 07 24

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Ordre du Jour - ODJ 17 07 24 Document publié le Mercredi 17 juillet 2024 par la commune de Faverges-Seythenex. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 17 07 24)Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Travail et emploi, 7 SR PEex

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 17 JUILLET 2024

Approbation du procès-verbal du dernier Conseil Municipal du 26 Juin 2024

Désignation du secrétaire de séance

DELIBERATIONS

FINANCES

FINO1 - Décision Modificative n°1 - 2024 - Budget Principal de la commune de Faverges Seythenex

DIRECTION GENERALE

DG01 - Protocole d'accord transactionnel - Groupement Forestier de Tamié

DGO2 - Attribution Appels à Projets multisites

AFFAIRES TECHNIQUES/URBANISME/FONCIER

ST01 - Cession gratuite d'une parcelle "Barrage des Roux"

STO2 - Echange d'une parcelle communale contre une parcelle privée appartenant à Madame

GUERRAZ Chantal - Frontenex

ST03 - Demandes de subventions auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour des

travaux sur les parcelles forestières 11 et 122 sises en forêt communale de Seythenex

ST04 - Soutien à la structuration d’une filière de bois local

RESSOURCES HUMAINES

RHO1 - Recrutement de contrats d'apprentissage

RHO2 - Création - Transformation - Suppression d'emplois permanents

RHO3 - Modification d'un poste d'adjoint technique

ENFANCE/JEUNESSE

ENFO01 - Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales - Rénovation des

locaux de la crèche

DECISIONS

QUESTIONS DIVERSES

Rapporteur Co-rapporteur

Martine BRASSOUD

Monsieur le Maire

Monsieur le Maire Marc BRACHET

Marc BRACHET

Marc BRACHET

Jean-Pierre PORTIER

Claude GAILLARD Jean-Pierre PORTIER

Martine BRASSOUD

Martine BRASSOUD

Martine BRASSOUD

Martine BEAUMONT

Monsieur le Maire

Monsieur le Maire

Conseil Municipal mercredi 17 juillet 2024