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Convocation - 01 cm janvier 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sauzon.
Lien du pdf (Convocation - 01 cm janvier 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
WT
Destinataires
:
BELLE
LE ENMER
SAUZO
Ronan
JUHEL
Yves
LOYER
Reine-Claude
LUCAS
Olivier
THOMAS
Régis
ROBERT
Soizic
LUCAS
Jacky
LE
NEÜN
Fabien
DRAMARD
Damien
GUÉGAN
Annick
ALLAIN
Elodie
GUÉGAN
Jean-Charles
RIOU
Katia
LE
PORT
Vanina
CHAMBRIER
Cécilia
REPÉSSÉ
VVYNYVYNYNNNYNNNNNNNNY NY SAUZON,
le
14
janvier
2022
N/RÉF.
: RJ/VP 22
01
01
Réunion
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
à
la
salle
Sarah
Bernhardt,
en
séance
ordinaire
le :
Mardi
18
janvier
2022
à
20H 30
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs:
Le
Maire,
ORDRE
DU
JOUR
: ci-dessous
|
Ronan
Juhe
DL DD
POUVOIR
Je
SOUSSIgNÉ(E),
.…........................................ , empêché(e)
d'assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal
du...
, donne
pouvoir
pour
me
représenter,
émettre
tout
vote
et
signer
tout
document
à
Mn
(ne
pouvant
porter
qu'un
seul
pouvoir). Faità SAUZON,
le
Signature,
56360
SAUZON
-— Tél.
: 02
97
31
62
79
mairie(@sauzon.fr Séance
du
Conseil
Municipal
du
Mardi
18 janvier
2022
à 20
H
30
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
DÉLIBÉRATIONS
+
Urbanisme : o
Plan
local
d'urbanisme
(P.
L.
U.)
: Nouvelle
délibération
de
prescription
du
P.
L.
U.
+
Finances
:
o
Décisions
modificatives
-
exercice
n-1
o
Autorisation
d'engager
les
crédits
d'investissement
à
hauteur
du
4
des
crédits
ouverts
en
2021
avant
le vote
du
budget
2022
o
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(D.
E.
T.
R.)
/
Dotation
de
soutien
à
l'investissement
(D.
S.
I.
L.)/
Plan
de
relance
—
Dossiers
de
demande
de
subvention
2022
o
Tarifs
communaux
2022
o
Conventions
: e
SAUR
-— contrôles
de
bouches
incendie
e
Mégalis
- fibre
optique
: Recrutement
d'agents
non
titulaires
%
Zones
de
mouillage
et
d'équipements
légers
(Z.M.E.L.)
: demande
de
titre
d'occupation
du
domaine
public
maritime
- Port-Bellec
pour
l’année
2022
pe *
Travaux
en
projet :
o
Port
—
Digue
(intempéries
2014)
o
Ponton
en
béton
armé
avant-port
- contrat
de
prestation
Diagnostic
et
plan
d'actions
® +
Distributeur
automatique
de
billets
(D.A.B.)
+
#
COMMUNICATION
SUR
LES
DÉLÉGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
(DÉLIBÉRATION
N°2020-049
complétée
par
la délibération
n°2021-134
du
26/11/2021)
QUESTIONS
DIVERSES
ÉCRITES
ET
ORALES
®, La
MESURES
COVID
SEANCE
FILMEE
RETRANSMISE
EN
DIRECTE
SUR
BELLE-ILE,TV
PORT
DU
56360
SAUZON
- Tél.
: 02
97
31
62
79
mairie(@sauzon.fr