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unknown - Métropole - Metz - B 301115 P5
unknown - Métropole - Metz - B 160117 P5
unknown - Métropole - Metz - C 290914 P5
unknown - Métropole - Metz - C300117 P5
Document publié le Mardi 24 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C300117 P5)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Investissement et développement économique,
\ | METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Metz Métropole HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3 COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 77 7.03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.matzmetropole.fr
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 72 de Communauté : 108 titulaires — 37 suppléants Dont suppléant(s) : 2 108 titulaires — 39 suppléants Pouvoirs : 12 Absent(s) excusé(s) : 25
Absent(s) : 13
Date de convocation : 24 janvier 2017
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du Lundi 30 janvier 2017,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n° 2017-01-30-CC-5 :
Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Conseil,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil de Communauté du 14 avril 2014 relative à la délégation du Conseil au Président,
CONSIDERANT que les décisions prises par le Président, dans le cadre de cette délégation, doivent faire l'objet d'une communication au Conseil,
DECLARE avoir reçu communication des décisions prises par le Président, des Vice-Présidents et des Conseillers délégués détaillées dans l'annexe ci-jointe,
CONSIDERANT que selon l’article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, il doit être rendu compte à l'organe délibérant des attributions exercées par délégation de ce dernier au Président et par conséquent de la signature des marchés publics et des avenants, ainsi que des décisions prises en matière contentieuse,
DECLARE avoir reçu communication des décisions relatives aux marchés publics, aux avenants et aux procédures contentieuses ci-annexées.
Pour extrait conforme
Metz, le 31 janvier 2017
Pour le Président et par délégation
Le Directeur Géné al des e Conseil
de
Communauté
- Lundi
30 janvier
2017
Décisions
prises
par
le
Président,
les Vice-Présidents
et
les
Conseillers
délégués
Décision
prise
par:
Numéro
Date
Objet
le Président
: P
un
Vice-Président
: VP
un
Conseiller
délégué
: CD
portant
signature
de
la
convention
relative
à
la
mise
en
place
d'un
partenariat
culturel
avec
la
Direction
des
374/2016
30/12/2016
|Services
Départementaux
de
l'Education
Nationale
et
l'Institut
Européen
de
Chant
Choral
- INECC
Mission
vP
Voix
Lorraine
Public
pour
la
production
et
la diffusion
d'un
outil
de
répertoire
vocal
à
vocation
pédagogique
portant
signature
de
la
convention
relative
à
la
mise
en
place
d'un
partenariat
culturel
avec
l'Association
SASIAUIG
S0rF2/20t6
Carrefour
et
la
Société
Souffle
Court
Editions
dans
le
cadre
de
la
mise
en
place
du
Prix
Carrefour
Pierné
MP
385/2016
02/12/2016
portant
signature
d
une convention
de
prêt
d'œuvres
d'art
des
collections
du
Musée
de
La
Cour
d'Or
- Metz
VP
Métropole
avec
la
Mairie
de
Thionville
389/2016
29/11/2016
portant signature
de
la
convention
relative
à
la
mise
en
place
d'un
partenariat
culturel
entre
le
CRR
et
le
vp
Centre
Pompidou-Metz
portant
signature
d'une
convention
de
prêt
d'œuvres
d'art
des
collections
du
Städel
Museum
de
Francfort
aux
fins
d'une
39412016
2214/2016
présentation
au
Musée
de
La
Cour
d'Or
- Metz
Métropole
se
395/2016
24/11/2016
relative
àla
signature
d'une
convention
de mise
à disposiHon
du
Foyer
Ambroise-Thomes
de
l'Opéra-Théâtre
VP
avec
la
Société
Nouvelle
Donne
Production
pour
l'organisation
d'une
réception
396/2016
23/11/2016
portant
signature
de
la
convention
relative
à
la
mise
en place
d'un partenariat
culturel
entre
le
CRR
et
la
Métropole
du
VP
Grand
Nancy
pour
un
concert
d'échange
des
classes
de
flûte
traversière
398/2016
01/12/2016
{relative
au
financement
d'un
logement
en
accession
sociale
à
la
propriété
P
399/2016
01/12/2016
Jrelative
au
financement
d'un
logement
en
accession
sociale
à
la
propriété
P
400/2016
01/12/2016
relative
au
financement
d'un
logement
en
accession
sociale
à
la
propriété
P
401/2016
30/11/2016
relative
à
la
signature
d'une
convention
de
mécénat
avec
la
Société
DLSI
pour
le
Musée
de
La
Cour
d'Or
- Metz
cD
Métropole
02/2016
13/12/2016
portant
signature
de
l'avenant
n°
1 à
l'autorisation
d'occupation
temporaire
établie
entre
Metz
Métropole
et
p
l'EPFL
pour
un
local
de
stockage
sis
sur
le
Plateau
de
Frescaty
403/2016
29/11/2016
portant signature
de
la
convention
relative
à
la
mise
en
place
d'un
partenariat
culturel
entre
le
CRR
et
le
Lycée
VP
Cormontaigne
de
Metz
pour
un
concert
404/2016
01/12/2016
[relative
au
financement
d'un
logement
en
accession
sociale
à
la
propriété
405/2016
13/12/2016
relative
à
une
demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Grand
Est
pour
le
projet
de
rénovation
de
la
couverture
et
isolation
thermique
de
la toiture
de
l'Opéra-Théâtre
de
Metz
Métropole portant
signature
de
la convention
relative
à la mise
en
place
d'un
partenariat
culturel
entre
le CRR
et la
A0G/2018
29/11/2018
Métropole
du
Grand
Nancy
pour
un
concert
d'échange
des
big
bands
jazz
VP
407/2016
02/12/2016
{portant
réalisation
d'un
diagnostic
archéologique
sur
la
Commune
de
Saint-Julien-lès-Metz
VP
relative
à
la signature
d'une
convention
de
mise
à disposition
d'espaces
au
complexe
sportif de
Jury
avec
40B/2016
3011/2016
l'Association
Sportive
de
Peltre
pour
la
saison
2016-2017
VP
portant
signature
de
la
convention
relative
à
la
mise
en
place
d'un
partenariat
culturel
entre
le
CRR
et
4092016
08A2/2018
l'Orchestre
National
de
Lorraine
pour
la
saison
artistique
2016-2017
VP
410/2016
01/12/2016
|relative
au
financement
d'un
logement
en
accession
sociale
à
la
propriété
P
2411/2016
13/12/2016
relative
à la
signature
d'une
conventon
de
IÉe
à disposition
du
Foyer
Ambroise-Thomas
de
l'Opéra-Théâtre
vP
avec
la
Société
La
Poste
pour
l'organisation
d'une
réunion
412/2016
09/12/2016
relative
à
la signature
d'une
convention
de
cession
de
spectacle
avec
la
Commune
de
Peltre
pour
l'organisation
VP
du
concert
de
Noël
relative
à
la
signature
d'un
contrat
de
location
de
matériel
musical
avec
les
Editions
Mario
Bois
pour
la
18/2016
0922016
représentation
de
The
Telephone
(Menotti)
à
l'Opéra-Théâtre
de
Metz
Métropole
YP
416/2016
13/12/2016
relative
à
la signature d'une
convention
de mise
à
disposition
d'espaces
au
complexe
sportif
de
Jury
avec
vp
la
Communauté
Emmaüs
de
Peltre
pour
la
saison
2016-2017
portant
signature
d'une
convention
de
partenariat
avec
l'Association
La
Compagnie
Erno
pour
deux
4172016 |
09122016
Le ésentations théâtrales au Grenier de Chèvremont du Musée de La Cour d'Or - Metz Métropole
VP
portant
signature
d'une
convention
de
partenariat
avec
l'Université
de
Lorraine
pour
l'organisation
d'une
418/2016
17/11/2016
journée
d'études
dans
le
cadre
du
projet
PatrimArt
au
Musée
de
La
Cour
d'Or
- Metz
Métropole
vP
relative
à
la
signature
avec
la
Compagnie
Roland
furieux
d'un
contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
du
41812016
1SH2renb
spectacle
Oh
Les
Beaux
Jours
(S.
Beckett)
programmé
à
l'Opéra-Théâtre
de
Metz
Métropole
VP
relative
à
la
signature
avec
la Ville
de
Saint-Etienne
de
l'avenant
n°
2
au
contrat
de
location
de
la
production
4202916
1828120716
de
l'opéra
La
Vie
Parisienne
(J.
Offenbach)
programmé
à
l'Opéra
de
Saint-Etienne
NP
421/2016
01/12/2016
relative
à
la
signature
d'une
convention
de
mécénat
avec
la
Société
Mosellane
des
Eaux
pour
le
Musée
de
La
Cour
d'Or
-
CD
Metz
Métropole
2422/2016
06/12/2016
relative
à
la signature
d'une
convention
de
cession
de
spectacle
avec
la
Commune
de
Lorry-lès-Metz
pour
l'organisation
du
vP
concert
de
Noël
sollicitant
une
subvention
auprès
du
Ministère
de
la
Culture
et
de
la
Communication
en
compensation
des
423/2016
13/12/2016
4
à
ps
:
:
à
LE
k
$
:
P
travaux
engagés
par
le
Pôle
Archéologie
Préventive
pour
les
opérations
de
diagnostics
archéologiques
2424/2016
02/12/2016
portant signature
d
une
convention
de
mise
à disposition
de
la
salle
aux
Arcades
du
Musée
de
La
Cour
d'Or
-
VP
Metz
Métropole
pour
l'organisation
d'une
réunion
ENGIE
relative
à
la
signature
d'un
contrat
de
location
de
matériel
musical
avec
les
Editions
Durand
pour
la
425/2016
18/2/2016
représentation
de
Don
Pasquale
(Donizetti)
à
l'Opéra-Théâtre
de
Metz
Métropole
VE
relative
à
la
signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition
de
la
salle
et
du
hall
de
l'Opéra-Théâtre
de
AZTIZONS
SAA2/201S
Metz
Métropole
avec
la
Société
KPMG
SA
VP
428/2016
21/12/2016
[relative
au
financement
d'un
logement
en
accession
sociale
à
la
propriété
P
430/2016
13/12/2016
portant signature
de
la
convention relative
à
la
mise
en
place
d'un
partenariat
culturel
entre
le
CRR
et
le
VP
Concert
Lorrain
pour
un
concert
à
l'Arsenäl
431/2016
14/12/2016
relative
à
la
signature
d'une
convention
de
mécénat
avec
le
Cabinet
Baudoüin-Conseil
en
recrutement
dans
CD
le
cadre
du
club-partenaires
de
l'Opéra-Théâtre
de
Metz
Métropole portant
signature
d'un
contrat
d'emprunt
long
terme
d'un
montant
de
huit
millions
cinq
cent
mille
euros
432/2016
07/12/2016
VP
avec
la
Banque
Arkea
433/2016
08/12/2016
relative
àla signature
d'une
convention
de mise
à
disposition
d'espaces
au
complexe
sportif
de
Jury
avec
la
VP
MJC
Frontigny-Mécleuves
pour
une
matinée
Yoga
43412016
14/12/2016
relative
àla
signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition
d'espaces
au
complexe
sportif
de
Jury
avec
le
VP
Jury
Badminton
Club
pour
une
journée
de
championnat
435/2016
20/12/2016
portanE signature
de
l'avenant
n°1 au
bail
civil établi
entre
Metz
Métropole
et
la
Société
Towercast
pour
CD
l'occupation
d'un
local
technique
et
d'une
emprise
sis
sur
le
Plateau
de
Frescaty
portant
signature
d'une
autorisation
d'accès
temporaire
au
Plateau
de
Frescaty
au
profit
de
la
Société
SAS
AG
436/2016
15/12/2016
PARTICIPATION
CD
437/2016
22/12/2016
|Jrelative
au
financement
d'un
logement
en
accession
sociale
à
la
propriété
P
438/2016
22/12/2016
{relative
au
financement
d'un
logement
en
accession
sociale
à
la
propriété
P
439/2016
20/12/2016
portant signature
de
la
convention
relative
à
la
mise
à
disposition
de
l'orgue
du
Temple
Neuf
de
Metz
au
profit
VP
de
la
classe
d'orgue
du
CRR
relative
à
la signature
d'un
contrat
de
location
de
matériel
musical
avec
les
Editions
Durand
pour
la
+19/2018
2012/2076
représentation
de
La
Bohême
(Puccini)
à
l'Opéra-Théâtre
de
Metz
Métropole
VP
441/2016
30/12/2016
{portant
réalisation
d'une
fouille
archéologique
sur
la
Commune
d'Augny
VP
2442/2016
30/12/2016
portant création
d'une
régie
de
recettes
et
d'avances
pour
l'aire
d'accueil
des
gens
du
voyage
de
Marly
et
vP
Montigny-lès-Metz
2443/2016
23/12/2016
relative
à
la signature
d
une
convention
de mise
à disposition
d'espaces
au
complexe sportif
de
Jury
avec
vP
Sports
Co
Val
Saint-Pierre
pour
un
tournoi
de
mini-hand
44412016
19/12/2016
confiant
mandat
spécial
à
Monsieur
Roland
SIMON
pour
participer
au
comité
syndicat
du
PnRL
à
Pont-à-Mousson
445/2016
22/12/2016
|relative
au
financement
d'un
logement
en
accession
sociale
à
la
propriété
2446/2016
13/12/2016
confiant
mandat
spécial
à
Monsieur
Guy
BERGE
pour
participer
à
un
voyage
d'étude
"Projet
TANDEM"
à
Worms
(Allemagne)
relative
à
la
signature
d'une
convention
de
cession
de
droits
d'exploitation
avec
Monsieur
Paul-Emile
FOURNY
312017
AU
pour
la
mise
en
scène
de
l'opéra
Les
Contes
d'Hoffmann
(J.
Offenbach)
VP
412017
03/01/2017
portant
signature
de
l'avenant
n°
2
au
contrat
de
location
avec
l'Opéra
de
Saint-Etienne
relatif
à
l'opéra
La
Vie
vp
Parisienne
(J.
Offenbach)
712017
11/01/2017
|portant
réalisation
d'un
diagnostic
archéologique
sur
la
Commune
de
Féy
VP
9/2017
10/01/2017
relative
à
la signature
d'une
convention
de
mécénat
avec
la
Société
Peinture
EGPL
pour
le
Conservatoire
à
CD
Rayonnement
Régional
- Metz
Métropole
14/2017
12/01/2017
confiant
mandat
spécial
à
Monsieur
Henri
HASSER
pour
participer
au
comité
de
pilotage
de
la
démarche
p
de
concertation
des
Ports
de
la
Moselle
à
Tomblaine INFORMATION
RELATIVE
A
LA
SIGNATURE
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
DE
MARCHES
PUBLICS
ET
D'
AVENANTS
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
- LUNDI
30
JANVIER
2017
Nonsess
Objet
Titulaire
Adresse titulaire
Montant du marché de base TTC
marché
21 avenue Fernand Sardou
Evolution, maintenance et assistance d'une solution de gestion des actes|
ZAC Saumaty Séon
LE
administratifs pour Metz Métropole
DISITECH
CS 40173
106: 0000
13322
MARSEILLE
Cedex
16
Réhabilitation partielle du Fort de Queuleu à Metz : étude scientifique,
31 ne de Tanger
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n
28 550,00 € (tranches
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ù
Casemate À
optionnelles)
1447
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CERTIVEA
“ayenenn
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75016
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Mouilleron le Captif
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Aménagement d'un local gardien et pose d'une clôture sur le site de
.
L
à
SPORT
ENVIRONNEMENT |
10
rue
des
Balanciers
14572
Georgia Tech Lorraine
Nan
D
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Lot n° 2 : Clôtures et portail
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Europort Zone de Carling
14573
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SMTPF
CS 70007
61 899,14 €
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n°3
: VRD
57501
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ae
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De.
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Pmt'eprise adaptée
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pee
96 000,00 € maximum
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57290 SEREMANGE
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S
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entretien
de
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de
travail
des
services
Pré
collecte
et
Entreprise
adaptée
"LA
BP8
1465
Prévention des déchets de Metz Métropole
FENSCH"
57290 SEREMANGE
69 000,00 met
ERZANGE
Travaux
de
ventilation
et de
chauffage
au Conservatoire
à Rayonnement
Actisud
Saint-J
1476.1
Régional de Metz Métropole
BOUCHEREZ
en
66 662,40 €
Lot
n°
1 :
Centrale
de
traitement
d'air dans
l'Auditorium
du
CRR
57130
JOUY-AUX-ARCHES
Montant de la prestation €
ETC
Durée
ne
Date de la CAO
démois
ART. 27, 30 et 78.
à80
24 mois
Art. 27 et 77
48 mois
Art
Ra
41
o7oooic
3 mois
Art. 12 et 27
22712016
3 mois
Art
12et27
22/1/2016
3 mois
Art 12et27
2/12016
3 mois
Art
12 et 27
22/1/2016
3 mois
Art
12 et 27
22/1016
12 mois
Art. 27
36 mois
Art. 27
14127016
36 mois
Art. 27
14122016
2 semaines
Art
12 et27
14122016 INFORMATION
RELATIVE
A
LA
SIGNATURE
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
DE
MARCHES
PUBLICS
ET
D'
AVENANTS
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
- LUNDI
30
JANVIER
2017
Rires
Objet
Titulaire
Adresse titulaire
Montant du marché de base TTC
marché
Travaux de ventilation et de chauffage au Conservatoire à Rayonnemen|
VINCI FACILITIES
pbéés
14763
Régional de Metz Métropole
Société EST
SHAENOES
Cciiex
13 541,52 €
Lot n° 3 : Travaux de remplacement de robinets thermostatiques
| MAINTENANCE SERVICE
Location entretien des E.P.I.
destinés aux agents de collecte des déchets|S.A.
PIERRETTE
TBA
ELIS|
ZIVES Grayières
1478
Se
EE
RAINE
5 rue des Bécotes
240 000,00 € maximum
Ménagers
57685 AUGNY
Travaux au Centre Pompidou-Metz (fermeture du forum et
12 rue des Serruriers
147.1
modifications de bureaux aux étages)
OLIVO
38 194,80 €
57070 METZ
Lot
°
1 : Gros
oeuvre
Travaux au Centre Pompidou-Metz (fermeture du forum et
jme dolor
14793
modifications de bureaux aux étages)
LEG NEWAL
ï
22 791,60 €
nt mg
ce
57970 YUTZ
Lot
° 3 : Plâtrerie, finitions
Service de réinsertion sociale et professionnelle pour le nettoyage de
see
1487.1
divers bâtiments de Metz Métropole
ARELIA
ai
114 436,80 €
F
57070 METZ
Lot n°
1 : Harmony Park
Service de réinsertion sociale et professionnelle pour le nettoyage de
nette
1487.2
divers bâtiments de Metz Métropole
METZ POLE SERVICES
ÿ
154 699,20 €
ë
:
à
57070 METZ
Lot n° 2 : Conservatoire à Rayonnement Régional
Service de réinsertion sociale et professionnelle pour le nettoyage de
Rte
14873
divers bâtiments de Metz Métropole
ARELIA
40 046,40 €
57070 METZ
Lot n° 3 : MAP .
un
us
66 route de Sartrouville
1488
Maintenance des logiciels 4D
Société 4D
AU
Le ECO
4 009,20 €
ZAC du Pôle Innovation de
1492
Asservissement
des
clapets
restants
âla
Maison
de
l'Archéologie
et du
SIEMENS
Mercy
111
748,85
€
Patrimoine
6 rue Marie de Coetlosquet
57245 PELTRE Challenge 92
1493
Maintenance des licences CIM DATACENTER
APSYNET
83 avenue François Arago
13 420,69 €
92017 NANTERRE Cedex
Service de réinsertion sociale et professionnelle pour le nettoyage de
:
5 ue d'Anjou
1497
iivers bâtiments de Metz Métropole - DCSI, CTC et Plateau de Frescaty]
METZ POLE SERVICES
57070 METZ
S5:680,00 eee
MORE
PRSREE
Durée
ne
Date de la CAO
2 semaines
Art 12t27
14/122016
36 mois
Art27et78à80|
14/12/2016
6 mois
Art. 12 et27
6
mois
Art.
12et 27
un
an
renouvelable
deux
fois
un
an
Art.
28
14/12/2016
un an renouvelable deux fois un an
Art. 28
14/12/2016
un
an
renouvelable
deux
fois
un
an
Art.
28
14/12/2016
12 mois
Art. 30-1-3°-c)
3
mois
Art.
30-I-3°-c)
12 mois
Art. 30-1-3%-c)
un an renouvelable deux fois un an |
Art. 30-1-2° COMMUNICATION
DES
DECISIONS
PRISES
EN
MATIERE
DE
PROCEDURES
CONTENTIEUSES
Conseil
de
Communauté
— Lundi
30
janvier
2017
RECOURS
CONTENTIEUX
PARTIES
JURIDICTION COMPETENTE
OBJET
DATE
DU
RECOURS
SARL
ARCATURE
contre
Metz
Métropole
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg
Demande
d'annulation
de
l'avis
des
sommes
à payer,
émis
par
Metz
Métropole,
dans
le cadre
d'une
opération
de
fouilles
archéologiques.
22
décembre
2016
DECISIONS
RENDUES
PAR
LES
DIVERSES
JURIDICTIONS
PARTIES
JURIDICTION
OBJET
DATE
DE
LA
SENS
DE
LA
DECISION
COMPETENTE
DECISION
Mme
Fatima
BELADAM
contre
Metz
Tribunal
Administratif
de |
Référé
expertise
tendant
à statuer
sur
l'imputabilité
au
24
novembre
2016
Désignation
de
M.
Jean-Louis
BOYER,
en
Métropole
Strasbourg
service
de
la rechute
de
l'accident
de
service
du
21
mai
2012.
qualité
d'expert,
afin
de
déposer
un
rapport
avant
le 30
avril
2017.
Société
GEOXIA
Immobilier
contre
Metz
Métropole
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg
Demande
d'ordonner
le paiement
par
Metz
Métropole
à
la
Société
GEOXIA
de
la
somme
de
90
000
€,
en
application
d'une
convention
financière
en
date
du
17
septembre
2010,
portant
sur
la participation
communautaire
à une
opération
d'accession
sociale
à la
propriété
de
12
pavillons
à la ZAC
des
Coteaux
à
Woippy
par
la Société
GEOXIA.
16
décembre
2016
La
requête
est
rejetée
pour
irrecevabilité,
du
fait de
la tardiveté
du
recours.
Société
GEOXIA
Immobilier
contre
Metz
Métropole
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg
Demande
d'ordonner
le paiement
par
Metz
Métropole
à
la
Société
GEOXIA
de
la
somme
de
25
000
€,
en
application
d'une
convention
financière
en
date
du
21
janvier
2011,
portant
sur
la participation
communautaire
à une
opération
d'accession
sociale
à la
propriété
de
10
pavillons
Rue
Corneille
Agrippa
(quartier
Saint
Eloy)
à Woippy
par
la Société
GEOXIA.
16
décembre
2016
La
Communauté
d'Agglomération
est
condamnée
à verser
à la Société
GEOXIA
le
reliquat
de
subvention
de
25
000
€. FAETZ MÉTROPOLE CORAUNAUTÉ D'AGGEOMÉRATION
HARMONY PARK EI bd Solidarité {BP 55025 | 57071 MÊTZ CEDEX 3
7.03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metrmetrapole.fr
Metz SV COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 27
BORDEREAU D'ENVOI
Destinataire
Bureau du contrôle de légalité, de la coopération intercommunale et du conseil aux élis —
PREFECTURE DE LA MOSELLE —
9 place de la Préfecture — BP 71014 -
57034 METZ CEDEX 1 -
Désignation des pièces Nombre ! Observations
Délibérations Conseil de Communauté. Contrôle de légalité Lundi 30 janvier 2017.
Point 1 — Rapport développement durable 2016 de Metz
Métropole. 1
Annexe : Rapport. 1 Point 2— Rapport annuel sur la situation en matiere
d'égalité entre les femmes et les hommes sur le territolre
de Metz Métropole.
Annexe : Rapport.
Point 3 - Rapport d'Orientation Budgétaire pour 2017.
Annexe : Rapport.
Paint 4 —- Communication des délibérations prises par le
Bureau :
- Annexe : Bureau du #6 janvier 2017.
Point 5 — Communication des décisions :
- Annexe : Tableau récapitulatif des décisions.
- Annexe : Tableau récapitulatif des marchés
publics ef avenants. 1
- Annexe : Tableau récapitulatif des décisions
prises en malière de procédures contentieuses. 1
_
ns
ri
Nombre total des actes transmis :
5 déllbérations dont 5 accompagnées d'annexes.
ait à Metz, le 31 janvier 2017 F:
Pour le Président
Le Direc{eur Géné J L LT, mi
Doboz . AR di
Hélène KISSÉL ET 4°