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Déliberation - 5 7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Livernon.
Lien du pdf (Déliberation - 5 7)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
AR
PrefecturgeUPLIQUE FRANCAISE
046-214601767-20240227-2024 08
De
LIN
Reçu
le
04/03/2024
LOT RNON
+
Depearrement
at
mm
Nombre
de
conseillers
mm,
M
En
exercice
12
Présenté!
"10
Votantsm
1m
12
Absentsa
m
02
Date
de,la
convocation
:
16
février
2024
Date d'affichage
:
19
février
2024
5
4
OBJET
:
l
=
Délibération
N°,2024-02-05
5
4
Dépenses
pouvant
être
imputées
au
compte
623
«
Publicité,
publications,
relations publiques
«
Acte
rendu,exécutoire
après
DE
en
Sous: Préfecture
O0
124
A
Lo
où
notification
bu
0$0Y
624
|
EE Eu
mn
Monsieur
Le
Maire
EXTRAIT
DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la commune
de
LIVERNON,
Séance
du
27
février
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le vingt-sept
du
mois
de
février
à
18
heures
30.
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jacques
COLDEFY,
Maire.
Présents
:
Belin
Jérôme
-
Gallineau
Sébastien
-
Grimal
Béatrice
-
Martinez
Dimitri-
Mas
Cédric
- Mejecaze
Jean-Paul
- Mézy
Amandine
- Serrau
Martial
-
Verbiguié
Laurie.
Absents:
Soulier
Bruno
a
donné
pouvoir
à
Verbiguié
Laurie-
Bouyssou
Vanessa
a
donné
pouvoir
à
Mas
Cédric.
Secrétaire
de
séance
: Mézy
Amandine.
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il
est
recommandé
aux
collectivités
de
procéder
à
l'adoption
d'une
délibération
précisant
les
principales
caractéristiques
des
dépenses
à
imputer
au
compte
623
«
Publicité,
publications,
relations
publiques
»,;
conformément
aux
instructions
règlementaires
et
aux
dispositions
comptables
propres
à
cet
article
budgétaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
décide
d'affecter
sur
ce
compte
:
e
Vins
d'honneurs
e
Apéritifs
e
Gerbes Cadeau
de
naissance,
mariage,
décès
Repas
municipaux
de
travail
Illumination
et achat
de
sapins
pour
les fêtes
Frais
liés
au
jumelage
avec
Avesnes-le-Comte
Frais
liés
au
goûter
ou
cadeaux
des
aînés
Cadeaux
au
personnel
communal
en
fin
d'année
e
Cadeaux
aux
bénévoles
de
la
bibliothèque
+ _
Récompenses
pour
les
manifestations
sportives
Et
mandate
Monsieur
le
Maire
pour
établir
et
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
intervenir.
Fait
et
délibéré,
les
jours
et
an
que
dessus.
Pour
copie
conforme.
Mod. 540330
04/22
FODIèQUe
Entreprise lobelisée
Wan