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Conseil Municipal - conseil municipal du 20 janvier 2020
Document publié le Lundi 20 janvier 2020 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 20 janvier 2020)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Environnement,
Page 1 sur 3
Conseil Municipal du 20 janvier 2020
Salle Audubon – 18h30
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ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2019
ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
RAPPORT D’INFORMATION - PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET)
1. LANCEMENT DU « PLAN FORET CLIMAT 2050 »
2. ACQUISITION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER BATI ET NON BATI AU LIEU-DIT LE FENESTREAU DANS LE CADRE DU « PLAN FORET CLIMAT 2050 »
3. ACQUISITION DE TERRAINS AUPRES DES CONSORTS LAMOUR DANS LE CADRE DU « PLAN FORET CLIMAT 2050 »
4. ACCOMPAGNEMENT DES ASSOCIATIONS DANS UNE DEMARCHE ECO-RESPONSABLE
5. DUNES DU PUITS D'ENFER : RESILIATION DE LA CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE
LOGEMENT/ URBANISME ET AMENAGEMENT DURABLE / PATRIMOINE
6. TRANSFERT DES PROCEDURES DE MODIFICATION ET DE MISE EN COMPATIBILITE DES PLANS LOCAUX D’URBANISME EN COURS A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION « LES SABLES D’OLONNE AGGLOMERATION »
7. ACQUISITION D’UNE PARCELLE SITUEE AU LIEU DIT LE FOND SABLAIS
8. DECLASSEMENT ET CESSION D’UN FOSSE AUPRES DE LA SOCIETE LODGIM
9. CESSION DE PARCELLES A VENDEE FONCIER SOLIDAIRE DANS LE CADRE DU PROJET DE BAIL REEL SOLIDAIRE (BRS) AU SEIN DU LOTISSEMENT « LE CLOS DES IPOMEES »
10. APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AUX PROJETS DE BAIL RÉEL SOLIDAIRE « LE CLOS DES IPOMÉES »
11. CESSION DE PARCELLES A VENDEE FONCIER SOLIDAIRE DANS LE CADRE DU PROJET DE BAIL REEL SOLIDAIRE (BRS) SUR DES TERRAINS SITUES RUE DU COLONEL BELTRAME
12. APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AUX PROJETS DE BAIL RÉEL SOLIDAIRE « RUE DU COLONEL BELTRAME »
13. CESSION DE PARCELLES A VENDEE FONCIER SOLIDAIRE DANS LE CADRE DU PROJET DE BAIL REEL SOLIDAIRE (BRS) AU SEIN DU LOTISSEMENT « LES ROSES »
14. APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AUX PROJETS DE BAIL RÉEL SOLIDAIRE « LES ROSES »
15. OPERATION D’AMENAGEMENT DU PETIT FIEF DU PUITS ROCHAIS - SIGNATURE DE L’AVENANT N°1 AU TRAITE DE CONCESSION Page 2 sur 3
16. OPERATION D’AMENAGEMENT DU « QUARTIER D’HABITATION DU PETIT FIEF DU PUITS ROCHAIS » : VENTILATION DES LOTS PAR TYPE D’HABITAT ET DEFINITION DES PRIX DE CESSION
17. PROGRAMME ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIÉTÉ – DANS LE NEUF "PASSEPORT POUR L'ACCESSION" et BAIL RÉEL SOLIDAIRE - DANS L'ANCIEN "ECO-PASS"
18. ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION ET RESTAURATION DES FAÇADES – PASSEPORT À L’ACCESSION – ECO PASS
19. SUBVENTION COMMUNALE POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION DE FAÇADES
20. RÉNOVATION - REHABILITATION DE L’HABITAT ANCIEN – CONDITION D’ATTRIBUTION DES AIDES COMMUNALES : PROPRIETAIRES OCCUPANTS RELEVANT DES PLAFONDS ANAH ET PROPRIETAIRES BAILLEURS DES LOGEMENTS CONVENTIONNES ANAH
21. CONSTRUCTION D’UNE DISCOTHEQUE MULTIGENERATIONNELLE
22. CONSTRUCTION D’UN NOUVEAU POLE ADMINISTRATIF A VOCATION SOCIALE
ADMINISTRATION GENERALE
23. MOTION RELATIVE AU CANOT DE LA STATION SNSM DES SABLES D’OLONNE
24. CONVENTION DE REMBOURSEMENT - CONSOMMATION ECLAIRAGE VITRAUX EGLISE NOTRE DAME
COMMANDE PUBLIQUE
25. CREATION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D’UN ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE GOODIES ET OBJETS PUBLICITAIRES
26. AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES D’IMPRESSION DES EDITIONS DE COMMUNICATION
27. LANCEMENT DE CONSULTATION - VIDEOMAPPING PORT DES SABLES D’OLONNE
28. AVENANT N°1 AU MARCHE N°20190047MS102 : MARCHE SUBSEQUENT N°1 – LOT N°2 : ACHAT DE VEHICULES UTILITAIRES D’OCCASION
FINANCES
29. GARANTIE D’EMPRUNT : VENDEE LOGEMENT ESH – CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS SITUES LIEUDIT GILLOURGERE
30. MISE A LA REFORME ET CESSION DE DIVERS VEHICULES ET MATERIELS DE LA COLLECTIVITE
31. PERCEPTION PAR LE SYDEV DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ELECTRICITE (TCCFE) EN LIEU ET PLACE DE LA COMMUNE DES SABLES D’OLONNE ET DISPOSITIF TRANSITOIRE DE REVERSEMENT D’UNE FRACTION A LA COMMUNE
EDUCATION / JEUNESSE
32. FINANCEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION
NAUTISME
33. SOUTIEN A LA COURSE NEW YORK - VENDÉE - LES SABLES D'OLONNE 2020
34. AVENANT A LA CONVENTION D’ORGANISATION DU BJEPS SURF AVEC LE CREPS DES PAYS DE LA LOIRE
35. AIDE A LA FORMATION DE NAGEURS SAUVETEURS EN MILIEU NATUREL Page 3 sur 3
RAPPORTS D’INFORMATION
MISE EN PLACE D’UNE DEMARCHE DE CERTIFICATION ISO 14001 SUR LE POLE CADRE ET QUALITE DE VIE
SUBVENTIONS ET DOTATIONS ELEVES PROPOSEES AU TITRE DU BUDGET 2020
SUBVENTIONS PREVISIONNELLES AUX ASSOCIATIONS (le rapport vous sera transmis au plus tard le jour du Conseil Municipal)
DECISIONS