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Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Montry.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 17 juin 2024)
Thèmes du document : Énergies, Changement climatique, Environnement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Exécution des Art. L 2121-10, L 2121-11, L 2121-12, L 2122-8 et L 2122-14
du Code Général des Collectivités Territoriales
Lundi 17 juin 2024 à 20 heures 00
Salle du Conseil Municipal - 2 rue du Docteur Roux
ORDRE DU JOUR :
PV du 22/04/2024 soumis à l'approbation
Délibérations :
BwPDR
u1
10.
11.
12.
13.
Décision modificative N°1 Budget ville
Attribution d’une subvention aux Caisses des Ecoles
Attribution des subventions aux associations - Année 2024/2025
Tarifs de la restauration scolaire et des activités périscolaires à compter de l’année scolaire 2024/2025
et approbation du Règlement Intérieur
Autorisation de lancement d'un marché de travaux — Rénovation du Clocher de Montry
Autorisation de lancement des études d'aménagement et des demandes de subventions pour les îlots
de fraicheur dans les groupes scolaires (Pierre et Marie CURIE et Louis PERGAUD)
Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du programme « Fonds Vert » - Axe 1 Rénovation
énergétique des bâtiments publics locaux - Espace Ponthieu
Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport dans le cadre du plan « 5000
équipements — Génération 2024 — Axe 3 » — Espace Ponthieu
Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre de la stratégie Energie-Climat «
Energies renouvelables électriques » — Espace Ponthieu
Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre de la stratégie Energie-Climat «
Rénovation énergétique des bâtiments publics » - Espace Ponthieu
Dissolution de l’Association Syndicale Autorisée {ASA) du lotissement Montry Nouveau
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Convention pour la mise à disposition du service instructeur communautaire du droit des sols :
autorisation de signature d’une nouvelle convention entre la commune de Montry et Val d'Europe Agglomération
Fait à Montry, le 07 juin 2024
Le Maire,
Françoise SCHMIT