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Ordre du Jour - ODJ CM 10 10 22 1
Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune de Colombes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 10 10 22 1)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
Conseil municipal du 10 octobre 2022
à 19h00 - salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
- DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
- APPROBATION DU COMPTE RENDU ANALYTIQUE
- VOTE DES DÉLIBERATIONS
- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS
- VOEUX
Madame ALADRO Cecilia
1) Décision modificative n°1 - Budget Principal Ville - Exercice 2022
2) Décision modificative n°1 - budget annexe Zone artisanale Gabriel Péri - Exercice 2022
3) Décision modificative n°1 - budget annexe centre sportif du Parc Lagravère - Exercice 2022
4) Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°23) "Fossés-Jean/ Bouviers"
5) Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°28) "Réfection des équipements sportifs du Parc Lagravère"
6) Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°1007) Travaux d'accessibilité - travaux et espaces publics
7) Remise gracieuse de dettes - Famille V.
8) Remise gracieuse de dettes - Famille S.
Monsieur AGOUMALLAH Boumedienne
9) Délibération autorisant le recours aux contrats d'apprentissage
10) Délibération RIFSEEP
Monsieur DULAC Boris
11) Présentation du projet éducatif de territoire(PEDT)/plan mercredi
Madame MESTRES Valerie
12) Politique de la ville : Attribution de subventions politique de la ville 2022 dans le cadre du contrat de développement du département avec la ville de Colombes
Page 1 sur 2 Madame CHOQUET Elizabeth
13) Attributions de subventions dans le cadre de l'appel à projet 2022 "Jeunesse et Écologie"
Monsieur STEPHAN Pierre-Jean
14) Stratégie locale pour l'égalité entre les femmes et les hommes et la lutte contre les discriminations
Madame SOW Fatoumata
15) Cessation de l'activité de la patinoire
Monsieur BACHELAY Alexis
16) Régularisations foncières situées dans l'enceinte du parc Pierre Lagravère : acquisition par la ville de Colombes des parcelles d'une superficie totale de 15.415 m², appartenant au Conseil Départemental des Hauts-de-Seine
17) Régularisations foncières situées dans l'enceinte du parc Pierre Lagravère : cession au Conseil Départemental des Hauts-de-Seine des parcelles communales d'une superficie totale de 5.721 m²
18) Régularisations foncières : emprises foncières à usage d'espaces verts et de trottoirs sises 2 rue des Côtes d'Auty et 203 rue Colbert, d'une superficie totale de 115 m², appartenant à ADOMA
19) Cession par la ville de Colombes des lots n°3 et 4 de la copropriété sise 5 rue de Verdun à Colombes, cadastrée section AC n°344 à M. et Mme DAVIGNON Sébastien
Madame BARTHELEMY-RUIZ Chantal
20) Attribution au musée d'Art et d'Histoire d'œuvres récemment acquises ou données, à fins d'inscription à l'inventaire réglementaire des collections
21) Plan du second récolement décennal des collections du Musée d'Art et d'Histoire
Madame ARNOULD Claire
22) Convention de financement établie dans le cadre de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie
23) Convention entre le département des Hauts-de-Seine et la commune de Colombes relative à l'organisation et au financement des activités de planification et d'éducation familiale-jeunes
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