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Séance - download?t=page&id=8670&ext= Document publié le Mercredi 13 juillet 1983 par la commune de Saint-Jean-de-Monts. Lien du pdf (Séance - download?t=page&id=8670&ext=)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille, ä3 ffi tg ffi ffi ffq&T-Ë ffi fuå eir¡ {ionseir Mr¡nicipar

V¡lle de Saint-Jean-de-Monts

Le deux juillet deux mille vingt à vingt heures trente, le Gonseil municipal légalement convoqué

le vingt-six juin deux mille vingt, s'est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence

de Véronique LAUNAY, Maire.

Etaient présents :

Mme LAUNAY Véronique, M. CHARRIER Miguel, Mme BERTRAND Virginie, M. MILCENDEAU Gérard,

Mme PONTREAU Nadine, M. ROUSSEAU Alain, Mme BERNABEN Marie, M. LEROY Bruno, Mme

VRIGNAUD Céline, M. CAILLAUD Daniel, M. BETHUS Jacky, Mme LOZET Christel, Mme

PONTOIZEAU Nadia, M. JOLIVET Gré7ory, M. PALVADEAU Christian, M. BARRAS Sféphane, Mme

LIZE MICHAUD Murielle, Mme PRUVOT Edwige, M. PORTOLEAU Pascal, M. CHARTIER Emmanuel,

Mme BTJRGAIJD Laure, M. MATHIAS Yveg M. LEPLII Christian, M. EVETLLÉ Pierre-Jean, Mme

CUCTNIELLO Gaelle, Mme RlVtÈRE Amétie et M. HOREAIJ Vincent.

Absente et avait donné procuration :

Mme MILCENT Anne

A été élue secrétaire : Mme RtVlÈRE Amélie

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Service Ressource s H um aines

oÉL¡eÉRATroN N"2020 048 DU o2rorna2o OBJET : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET EIiPLO|S PERI,IANENTS

VU le Code général des collectivités territoriales ;

VU la loi n" 83-634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires ;

VU la loi n'84-53 du 26 janvier 1984, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale ;

VU l'arrêté préfectoral n"15-DRCTAJI2-281 du 4 mai 2015 portant surclassement de la Commune de Saint-Jean-de-Monts dans la catégorie des communes de 40 000 à 80 000 habitants ;

VU l'avis du comité technique du 10 mars 2020;

Conformément à I'article 34 de la loi n"84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement,

Considérant qu'il appartient au conseil municipal de fixer I'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu'il s'agit de modifier le tableau des pour permettre des avancements de grade ;

Gonsidérant la nécessité de modifier le tableau des effectifs afin de permettre les avancements de grade, promotions, et prendre en compte les mouvements de personnels ;

Rapporteur: Monsieur Miguel CHARRIER, 1", adjoint

EXPOSÉ

L'article 34 de la loi n'84-53 du 26 janvier 1984 dispose que les emplois de chaque collectivité sont créés par l'organe délibérant. Le tableau des effectifs et des emplois consiste à dresser la liste des emplois permanents crées au sein de la collectivité. Ces postes sont en majorité pourvus d'autres sont vacants en prévisíon d'un recrutement, d'un avancement ou d'une promotion. lls représentent I'effectif total de la collectivité. ll revient ensuite à l'autorité territoriale de prendre les décisions individuelles de nomination, en fonction des règles statutaires.

I'lLe Conseil municipal a adopté par délibération 2020-005 du 5 février 2020 un tableau des effectifs. Il est nécessaire de modifier ce tableau afin de permettre les avancements de grade et promotions au titre de l'année 2020, et prendre en compte les mouvements de personnels. ll précise que, conformément au décret du 20 mars 1991, le comité technique a été saisi et a donné son avis sur les projets de suppression des emplois.

Le document, tel qu'il existe aujourd'hui au seín de la collectivité répond à l'obligation statutaire en terme d'effectifs et de postes budgétaires. ll apporte une vision statistique, mais ne renseigne pas sur les métiers et les ressources humaines présentes en regard des chiffres annoncés. Ce format oblige à prendre des décisions de << créations > et < suppressions > de grades afin de le mettre à jour, alors qu'il n'y a aucune création nette ou suppression d'emploí. ll est proposé aujourd'hui un nouveau modèle de tableau des effectifs et emplois permanents, plus riche et toujours conforme au statut. ll reflète ainsi la réalité des effectifs en s'appuyant à la fois sur l'organigramme des services et la nomenclature des métiers. ll précise, pour chaque emploi, le grade minimum et maximum dont l'agent occupant l'emploi peut être titulaire. Ce format évite ainsi toute mise à jour uniquement pour des avancements de grade sans changement d'emploi.

S'agissant d'une nouvelle structuration, ce tableau, après avis du comité technique et délibération présentée au conseil, abrogera tous documents antérieurs et sera cité en visa de chaque nomination individuelle.

Le Conseil municipalest invité à adopter le nouveau tableau des effectifs.

DÉcrsroN

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à I'unanimité :

- ADOPTE le tableau des effectifs et des emplois permanents et ses modifications figurant en

annexe ;

DIT que les crédits nécessaires sont ínscrits au budget de la Commune

Fait et délibéré en Mairie les jour, mois et an susdits, et ont, après lecture, signé tous les membres présents.

A Saint-Jean-de-Monts, le trois juillet deux mille vingt.

Le Maire

cERTrFrÉ EXÉcurorRE

COMPTE TENU DE SON

sous-PRÉFEcruRE,

PAR LE

DÉPÔT

MAIRE

EN Véronique Y

LE

ET DE LA PUBLICATION,

LE

La présente délibération peut faire I'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nantes - 6, allée de l'lle

Gloriette - 44041 Nantes cedex - dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception à I'autorité de

contrôle conformément aux articles R 46 à R 65, R 102 et R 104 du Code des tribunaux administratifs et cours administratives

d'appel.

FITABLEAU ANNExE À r-e oÉLreÉRATtoN N'2020 048 DU ozo7t2o2o OBJÊT : MISE A JOUR DU TABLEAU OES ÊFFECTIFS P.1t2

TEMFgDÊ

TffAVAIT EM9tOt GRA'E MI¡¡I Gf,ADÊ IW'IXI

ÊMPrOrS FOf{enO$NSUt

reuRw ÂFctu¡vorR anf,Ar

GENERALE DSS SERVICES

Directeur-tr¡ce général-e des seruices des

communes de 40 à 80.000 hab.

DIRECNON DES SE'RVICESÍECHNIQUES

D¡recteur générâl des seruices techniques des

communes de 40 à 80 000 hab.

Attaché hors clâsse

lngéñieur

Administrateur général

l¡génieur hors clãsse

7 fc

TC

ArgÃlRg5 GgilE8Átts

Assistânt-e de d¡rect¡on

Ass¡stant-e de gestion admin¡strative

Responsable de seryice

Responsable de secteua

Agent-e de gestion comptable

Responsable de secteur

Assistant-e de gestion administrãtive

Responsable d'équipe

Assistant-e de gestion administrat¡ve

Responsable de secteur

Assistant-e support et seryice

Responsable de secteur

Educateur-trice sportif-ve

Educateur des A.P.S

Adjoint d'an¡mation/Educateur des APS

Attãché

Rédâcteur

Adjoint adm¡nistratif

Rédacteur

Adjo¡nt ådministrat¡f

Adjoint administratif

Adjo¡nt administGt¡f

Adjo¡nt admin istrat¡f/Adjoint techn¡que

Adjoint technique

Assistant socio-éducatif

Adjoint technique

SECRFTAR¡ATGENERAT

Rédacteur

Adjoint administrat¡f principal de 1ère classe

EUDGET COMPTÂBIL{TE

Attaché pr¡nc¡pal

Rédacteur pr¡ncipâl de 1ère classe

Adjoint adm¡nistratif princ¡pâl de 1ère clãsse

coMMuNlcÁÎloN

Rédacteur princ¡pal de 1ère classe

Adjoint adm¡n¡stratif principal de lère classe

FfAT-CtVfL Et¡C?|ONS

Rédactêur

Adjo¡ntðdministÊtif princ¡pål de 1ère clãsse

9YSIEMES ÍNFOS ETTC

RédacteurÆechnicien - pr¡ncipal de 1ère classe

Technicien pr¡nc¡pal de 1ère classe

SPOFT EDUCAIIF

Educâteur des A.P.S pr¡nc¡pãl de 1èrê classe

Adjoint d'animation/Educãteur des APs -principal de

1ère classe

Adioint techn¡que pr¡ncipal de 1ère classe

Co n seil ler soc¡o-éd ucâtif pr¡nc ipàl

Rédacteur

PASSERËI,IÊ

Assistant socio-éducatif de classê êxceptionnelle

Adjoint technique principal de 1ère clâsse

Adioint administratif

Adjo¡nt administrãt¡f

2

TC

TC

fc

TC

TC

TC

fc

TC

TC

TC

TC

TC

TC

tc Agent-e de mãintenancê des équipements sportifs Adioint technique

REIATION AUX USAGERS

Responsab¡e de secteur Rédacteur principal de lère clâsse Attaché TC L I

Aæue¡l øénérol

Chargé-e d'accueil et de gest¡on administrativê Adio¡nt adm¡n¡stratif Adioint administrat¡f principal de 1ère clãsse TC 2 7 3

Ecoles

Agent-é d'accompãgnement à l'éducãt¡on de Agent spéc¡alisé des écoles maternel¡es principal 2e Agent spécialisé des écoles maternelles/Agen, ,a 7 j, I

I'enfant classe/Agent social/Adjoint technique social/Adjoint technique- principal de lère clãsse

R$taurutîon s@lo¡re

Responsable d'équipe Agent de maîtr¡se Technicien fC 1 1

Cuisinier-ère /Adjo¡nt-e responsable d'équ¡pe Adjoint technique principal de 2e classê Agent de mâîtr¡se principal TC l, 1

Cu¡sin¡er-ère Ad¡o¡ñt technique Agent de mãîtrise princ¡pal TC 1 7 Aidecu¡sinier-ère Adjo¡nttechnique Adjo¡nttechn¡que pr¡ncipaldelèreclasse TC 3 1 4 Agent-epolyvalent-ederestãuÉtion Adjo¡nttechn¡que Adjo¡nttechn¡que pr¡ñc¡pãldelèreclasse TC 6 7 1

ACNON SOCIALE-SOLIDARÍ TE

Responsable de service

Assistant-e de gest¡on adm¡nistÞtive et d'accueil

social

Ass¡stant socio-éducat¡f

Adjo¡nt adm¡nistrat¡f

Gestionnã¡re ép¡cerie sociãle

Agent-e polyvalent-e d'entret¡en des locaux

2

7

ÎC

TC

TC

TC

TC d'ãction socialê social social de 1ère classse

dê seruice

Responsable de seryice

Gestionnaire commande publique

Agent-e de gestion comptable

Attaché

Adjo¡nt admin¡stEtlf

Adjo¡nt âdm¡n¡st.âtif

Attâché princ¡pal

Rédacteur principal de 1ère clåsse

Ad¡oint adm¡nistrãtif pr¡ncipal de 1ère classe

TC

TC

TC

TNC 17hs0

r

1

1

1

Responsable de seryice

Assjstant-e de gestion administrative

Attãché

Adjo¡nt adm¡nistrâtif

Ass¡stant-e administrative

Responsable de secteur

lnfirm¡er-ère /Adjoint-e responsable dê secteur

Educateur-trice de jeunes enfânts

Assistant-e éducatif-ve petite enfance

Agent-e polwalent-e de restauration

Responsable de secteur

Atent-e d'accompagnement périscolaire

Attaché princ¡pal

Adjoint administrat¡f princ¡pal de 1ère classe

MULÎ ACCUEIL

TC

TNC 32h

adm¡nistrat¡f de 1ère classe

Educãteur de jeunes enfants

lnfirm¡er en soins généraux de classe normale

Educateur de jeunes enfãnts

Aux¡l¡aire de puériculture/Agent socið¡/Adjoint

d'animat¡on

Adjojnt technique

An¡mäteúr

Adjoint d'animation

Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle

lnfirmier en so¡ns généraux hors classe

Educateur de jeunes enfants de 1ère clãsse

Aux¡l¡àire de puériculture/agent soc¡al/adjo¡nt

d'an¡mation -pr¡ncipal de 1ère classe

Adjointtechn¡que principal de 1ère classe

ACCUEIL DE LOISIRS

Animãteur pr¡ncipal de 1ère classe

Adjoint d'âniñât¡on pr¡ncipãl de 1ère clâsse

FOYER DE JEUNES

Animateu. principal de 1ère clãsse

Animateur

lc

TC

TC

TC

ÎC

TC

!4

2

7

3 t1.

5

Responsable de secteur

Animateur-tr¡ce de lois¡rs

An¡mateur

Adjoint d'animation TCTABLEAU ANNEXE À Le oÉLlaÉRATtoN N"2020 o¡tg DU o2to7t2o2o

OBJET: MISE A JOUR DU TABLEAU DES ËFFECTIFS P.2t2

T€M'sDE

TRAVÂII GRADß MI¡¡I GRÁf'ÊMÁXI gMProl p{IJRvl, Â'OURVO|R TOtÂr

Responsãble de seruice

Adjo¡nt-e responsable de service

Assistânt-e de gestion adm¡nistrative

Ass¡stãñt-e de médiåthèque

Agent-e de méd¡athèque

Assistant de conservation du patrimo¡ne principal

de 1ère classe

Ass¡stânt de conseruation du patrimo¡ne

Adjoint du patr¡moine/Adjoint admin¡strat¡f

Conservateur de bibliothèque en chef

Bibliothécaire princ¡pal

Adjointdu patrimoine/Adjointadministratif - principal

de 1ère classe

Ass¡stant de conservðtion du patrimo¡ne/Animateur -

principal de 1ère classe Adjo¡nt du

p.trimo¡ne/Adjoint d'anim¿tion

Adjointdupatrimoine/Adjointd'an¡mãtion/adjoint Assistantdeconseryationdupatdmo¡ne/Animateur technique principal de 1ère classe/Agent de maîtrise principal

Adjoint du pãtr¡mo¡ne/Adjoint d'an¡mation Adjoint du p¿trimoine/Adjo¡nt d'an¡mation -principãl de 1ère clãsse

Adioint du patr¡mo¡ne/Adioint d'an¡mation -princ¡pal de

1ère clesse

Assistânt de conseruation du patr¡moine/Animateur -

pr¡nc¡pal de 1ère classe

Adjoint du pãtrimoine/Adioint d'animation

Adjoint du patrimoine/Adjoint d'animation

Adjo¡nt du pat.imoine/Adjo¡nt d'ãnimation/adjoint Assistant de conseruation du patrimoine/Animãteur

techn¡que principal de 1ère classe/Agent de mãîtr¡se principal

TC

TC

TC

TC

TC

TC

TNC 28h

TC

TC

3

4 5

Chef-fe de seruice de pol¡cê mun¡cipale

Adjoint-e au chef de seruice

Assistant-e de gestion adm¡nistrative

Pol¡cie.-ère munic¡pal-e

Chefde seNice de police mun¡cipãle

Agent de pol¡ce municipãle

Adjo¡nt administrât¡f

Agent de po¡ice municipale

chefdeseru¡cede police municipale pr¡ncipãl de 1ère

classe

Brigadier-chef principal

Adio¡nt ädm¡n¡strat¡f pr¡nc¡pâl de 1è.e classe

Gãrdien-brigadier

TC

ÎC

TC

TC

TC

7

L

3

âdmin¡stratif administratif de lère clesse

Responsable de seruice

Responsable gestion statutaire

Assistant-e ressources huma¡nes

Attaché

Adioint admin¡strat¡f

Attaché pr¡ncipãl

Rédacteur principal de 1ère classe

Rédacteur

TC

TC

TC

7

1

f

Responsable de secteur

lnstructeur-trice

Rédacteur

Adjo¡nt admin¡strãt¡f

Attaché

Rédacteur pr¡ncipãl de 1ère classe

fc

lc

TC

1

3

2

DIRECTEUR DES SERVICES ÍECHNIqUES

Adm¡n¡strat¡1

Assistant-e de gestion ãdministrat¡ve

Responsab¡e de secteur

Responsable d'équipê

Agent+ polyvãlent-e d'entret¡en des locåux

Responsable de secteur

Responsãblê d'équipe

Agent-ê polWâlent-ê de voide/conducteur-trice

lngénieur

Adjo¡nt adm¡n¡stratif

Iechnicien

Techn¡cien

adm¡nistËtif de 1ère clesse

lngénieur ho15 classe

Adjoint adm¡nistEtif principal de 1ère clârse

ACCESSIBILÍIE SECIJRIÍE PIAGES

EUREAU ElUDES

Technicien pr¡nc¡pal de lère classe

ENTRgflEN DES BÃÎ¡MEI'IÍS

Technicien principâl de 1ère classe

Agent de maîtrise principal

Agent dê ñâîtr¡sê pr¡ncipal

Adjoint techn¡que pr¡ncipal de 1ère classe

Adjointtechnique principal de 1ère clåsse

Adjoint technique principal de 1è.e classe

PROPRM DES LOCAUX

ïechnicien princ¡pal de lère classe

Agent de maîtrise principal

Adjoint technique pr¡nc¡pal de lère classe

vorRtE

Techn¡c¡en

Agent de maîtrise principal

Agent de maîtr¡se principal

Adjoint techn¡que principal de 1ère clâsse

Adjoint technique principal de lère clâsse

Adioint technique principal de 1èrê classe

Adjoint techn¡que pr¡ncipäl de 1ère classe

7

I

7

7

t

9

1

L

L2

TC

TC

rc

TC

TC

TC

TC

TC

TC

TC

TC

IC

TC

TC

TC

TC

TC

TC

TC

TC

Responsable de secteur

Responsable de secteur

Responsable de secteur Techn¡cien

Responsable d'équipe Adjo¡nttechn¡que

Ouvrier-ère du bâtiment Adjo¡nt têchnique

Adioint technique

Agent-e de maintenance des équ¡pements sportifs Adioiôt techn¡que

Agent-e d'entretien des espaces publics Adjo¡nt technique

Agent€ polyvalent-e de voir¡e

Agênt-e d'entretien des espaces publics

OpéEteur-tr¡ce de maintenance de véhicules

Agent de ma¡trise

Adjoint technique

Adjo¡nt technique

Agent de maîtr¡se

Adjo¡nt technique

Adjoint tech¡¡quê

Ad¡oint techn¡que

Adjoint techn¡que

Adjo¡nt technique

Responsablê dê sêrvice êtâdjo¡ntau DST

Adjoint+ responsable de service

lngénieur

Agent de maîtrise

Atent de maîtr¡se

Adjoint techñiquê

Agent de mâîtr¡se

Adjoint têchnique

Adjoint technique

Adjoint technique

fc

TC

TC

TNC 17h50

TC

lngénieur princ¡pal

Technicien pr¡ncipal de 1ère classe

SÉVÊ EVENEMENTIEL

ASent de maîtrise pr¡ncipal

Adjo¡nt techn¡que pr¡ncipal dê 1ère classe

SEVE PAYSAGE

Agent de mâîtrise princ¡pal

Agent de ñaitrjse

Adjoint techn¡que principal de 1ère classe

Adjointtechnique p.incipal de 1ère classe

SEVE PRODUCNON

Agent de maîtr¡se principal

Agent de maitrise

TC

TC

ÎC

Rêsponsable de secteur

Agent-e polyvalent-e des espaces verts

Responsable de secteur

Responsable d'équipe

Agent-e polyvalent-e des espaces verts

Référent-e système d'arrosãge

2

3

7

1

!

1

L

4

I

1

4

Responsable de secteur

Agent-e polwãlent-e des espaces verts

ABent de ma¡trise

Ad.io¡nt technique

TC

TC

1ère

d'entretien des dê 1ère classe