Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES SEANCE DU CM DU 14
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES SEANCE DU CM DU 10
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES SEANCE DU CM DU 21
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES SEANCE DU CM DU 12
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES SEANCE DU CM DU 27
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES SEANCE DU CM DU 18
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES SEANCE DU CM DU 18
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CM
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES SEANCE DU CM DU 16
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES SEANCE DU CM DU 19
Déliberation - Liste Deliberations Examinees Seance du cm du 14.02.2023
Document publié le Mardi 14 février 2023 par la commune de Sisteron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Examinees Seance du cm du 14.02.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Démocratie,
A L P E S D E H A U T E P R O V E N C E
COMMUNE DE SISTERON
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FÉVRIER 2023 - 18 HEURES
N° D’ORDRE OBJET DES DÉLIBÉRATIONS
2023-02-01-SG AVENANT N°3 A LA CONVENTION D’OPÉRATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE DU 30 JANVIER 2020 ADOPTÉE
2023-02-02-SF DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2023 ADOPTÉE
2023-02-03-SF RAPPORT ANNUEL SUR LES INDEMNITÉS DES ÉLUS PERCUES EN 2022 ADOPTÉE
2023-02-04-SF AVANCE SUR SUBVENTION NORMALE 2023 – FOYER CLUB DU 3EME AGE LES CAPUCINS – N°19 ADOPTÉE
2023-02-05-ST AIDE FINACIÈRE A L’ORGANISATION DE LA COPROPRIÉTÉ PARCELLE AS 1058 – 63 RUE SAUNERIE – OPÉRATION OPAH-RU CŒUR DE VILLE ADOPTÉE
2023-02-06-ST SUBVENTION OPAH-RU AU BÉNÉFICE DE MADAME CIARAVINO SYLVIANE PROPRIÉTAIRE OCCUPANT AU 11 RUE DU BOURS REYNAUD PARCELLE AS 627 ADOPTÉE
2023-02-07-ST
SUBVENTION OPAH-RU CŒUR DE VILLE AU BÉNÉFICE DU SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES « LA MERCARIE » 11 RUE MERCERIE REPRESENTÉ PAR MONSIEUR PIERRE MOURGUES POUR DES TRAVAUX RÉPONDANT A UN ARRETÉ DE PÉRIL - PARCELLE AS 438
ADOPTÉE
2023-02-08-SE
DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE SUR FACTURE D’EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE SISTERON AXPLOITATION AGRICOLE DE MONSIEUR D’ALTILIA VINCENT CHEZ MONSIEUR DIDIER DOMINIQUE.
ADOPTÉE
2023-02-09-SR MODIFICATION DES REDEVANCES COMMUNALES POUR LES DROITS DES PLACES ADOPTÉE
2023-02-10-SC RESTAURATION DES COLLECTIONS DU MUSÉE GALLO-ROMAIN ADOPTÉE