Arrêté - 1316 circul et stationnement

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Arrêté - 1316 circul et stationnement Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pontarlier. Lien du pdf (Arrêté - 1316 circul et stationnement)Thèmes du document : Transports, Sport, Aménagement du territoire, VILLE DE PONTARLIER

REGION DE FRANCHE-COMTE

DEPARTEMENT DU DOUBS

ARRONDISSEMENT DE PONTARLIER

CANTON DE PONTARLIER

Extrait Du Registre des Arrêtés du Maire

Objet : JUSTICE ET POLICE - Circulation et stationnement — Interdiction de circulation et de stationnement dans diverses rues de la Ville le samedi 15 novembre 2025.

LE MAIRE DE LA VILLE DE PONTARLIER,

VU le Code Général des Collectivités territoriales et notamment les articles L 2213-1 à L 2213-6,

VU le Code de la Route,

VU le match pour le 7°" tour de la Coupe de France opposant le CAP FOOTBALL au F.C SOCHAUX, le samedi 15 novembre 2025 à 16 h 00 au Stade Paul Robbe,

VU l'organisation de matchs de rugby par le CAP Rugby au stade Paul Robbe le samedi 15 novembre 2025,

Considérant qu'il appartient à l'Autorité Municipale d'assurer la sécurité de ses concitoyens et la commodité de la circulation,

ARRETE

ARTICLE 1 - Interdiction de circulation

Samedi 15 novembre 2025, de 12 h 00 à 20 h 00, la circulation sera interdite à tout véhicule :

- rue Auguste Junod: entre la rue Maurice Laffly et le rond-point de l'IFSI.

- avenue du Stade : entre le rond-point de l'IFSI et la barrière d'accès au stade.

ARTICLE 2 - Interdiction de stationnement

Samedi 15 novembre 2025, de 12 h 00 à 20 h 00, le stationnement sera interdit à tout véhicule :

- rue Auguste Junod

- Parking du Tennis (réservé aux véhicules des bénévoles)

- Parking du Stade (réservé bus joueurs + supporters + officiels).

Samedi 15 novembre 2025, de 12 h 00 à 16 h 00, le stationnement sera interdit à tout véhicule à l'exception des bus pour les matchs organisés par le CAP Rugby :

- rue Maurice Laffly: sur le parking situé face aux vestiaires du stade d'athlétisme.

Arrêté n° 1316ARTICLE 3-

Les véhicules en infraction avec l'article 2 du présent arrêté seront mis immédiatement en fourrière aux frais et risques des contrevenants.

ARTICLE 4 -

Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commandant de Police, ses agents, Messieurs les Gardiens de Police Municipale et tous agents assermentés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché.

PONTARLIER, le 13 novembre 2025

1 ex. Arrêté du Maire Pour le Maire et par délégation, 1 ex. Police Municipale Le Conseiller municipal délégué 1 ex. Police L [à la Citoyenneté,

1 ex. Pompiers f

1 ex. Service Sports [4

1 ex. DVEP [ad !

1 ex. CAP Football

1 ex. Pôle Citoyenneté |

Arrêté n° 1316