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Arrêté - 2023 339 Arrete municipal de circulation realisation de rabotage et d application d enrobe pour la creation d un plateau ralentisseur Avenue Du General Burnez BONNEFOY
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 339 Arrete municipal de circulation realisation de rabotage et d application d enrobe pour la creation d un plateau ralentisseur Avenue Du General Burnez BONNEFOY)
Thèmes du document : Sécurité routière, Transports, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Doubs
\
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
N°
2023-339
Du
08
novembre
2023
{
{ a
Déviation
de
la
circulation
rue
des
Tronchots,
Rue
des
Pâquerettes
et
Rue
des
Bleuets
V/AIDAHON
Fermeture
à
la
circulation
Avenue
du
Général
Burnez Réalisation
de
rabotage
et
d'application
d'enrobé
pour
la
création
d'un
plateau
ralentisseur.
Dans
l’agglomération
du
Valdahon
Le
Maire
de
la
commune
du
Valdahon,
Vu
les
articles
L
2211-1,
L
2212-2
et
L
2213-2
à
2213-3
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
les
articles
R
411.3,
411.4,
et
411.8,
ainsi
que
le
R.417.10
;
Vu
l'Arrêté
Interministérielle
du
24
novembre
1967
relatif à la signalisation
routières
des
routes
et autoroutes
et
les
textes
subséquents
le modifiant
et
le complétant
;
Vu
la
demande
en
date
du
01
novembre
2023
par
laquelle
la
Société
SA
BONNEFOY
domiciliée
14
rue
de
l'Industrie
—
25660
SAONE
(06
73
10
29
91)
demande
l'autorisation
d'effectuer
une
réalisation
de
rabotage
et
d'application
d’enrobé
pour
la
création
d’un
plateau
ralentisseur,
avenue
du
Général
Burnez
—
25800
Valdahon,
sur
le domaine
public.
Considérant
qu'en
raison
du
déroulement
des
travaux,
il y
a
lieu
d'effectuer
des
travaux
en
demi
chaussée.
Sur
proposition
de
Madame
le
Maire
; ARRÊTE
ARTICLE
1:
La
circulation
sera
restreinte
pendant
une
durée
de
11
jours
calendaire
dans
la
période
du
06
novembre
2023
au
10
novembre
2023
inclus
pour
permettre
le
bon
déroulement
des
travaux,
Avenue
du
Général
Burnez,
rue
des
Tronchots,
rue
des
Paquerettes
et
rue
des
Bleuets.
La
circulation
sera
réglementée
comme
suit :
Vitesse
limitée
à
30
km/h
aux
abords
du
chantier,
Interdiction
de
stationner
aux
abords
du
chantier,
Interdiction
de
dépassement
aux
abords
du
chantier,
Basculement
de
circulation
sur
chaussée
opposée,
Mise
en
place
d’un
cheminement
piétons
si
nécessaire,
Route
barrée
Avenue
du
Général
Burnez,
Route
barrée
rue
des
des
Tronchots,
rue
des
Paquerettes
et
rue
des
Bleuets
depuis
l'avenue
du
Général
Burnez,
°e
Mise
en
place
d’une
déviation
Avenue
du
Général
Burnez
par
rue
Colonel
Boyer
Mairie
- 1
rue
de
l'Hôtel
de
Ville
- BP
37
- 25800
VALDAHON
Tél.
03
81
56
23
88
- mairie@valdahon.com
- www.valdahon.com
Horaires
d'ouverture
au
public
: du
lundi
au
vendredi
9h-12h
/ 14h-18h,
samedi
9h-12h ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4 :
ARTICLE
5
:
ARTICLE
6
:
e
Mise
en
place
d’une
déviation
rue
des
Tronchots
par
rue
des
Rosiers,
e
Mise
en
place
d’une
déviation
rue
des
Paquerettes
et
rue
des
Bleuets
par
rue
du
Colonel
Boyer
et
rue
Lavoisier,
rue
Brachotte.
+
Accès
à
la
rue
des
Tronchots
uniquement
par
la
rue
Rosiers,
e
Accès
à
la
rue
des
Paquerrettes
et
rue
des
Bleuets
par
rue
du
Colonel
Boyer
et
rue
Lavoisier.
La
signalisation
de
part
et
d’autre
de
la zone
des
travaux
sur
la voie
publique
sera
réalisée
conformément
aux
prescriptions
de
la
réglementation
en
vigueur,
à
savoir
:
e
Mise
en
place,
par
l’entreprise,
d’une
signalisation
en
amont
et
en
aval
du
chantier
pour
annoncer
la
zone
de
travaux.
La
fourniture,
la
mise
en
place,
l'entretien,
la
maintenance
et
l'enlèvement
des
panneaux
de
signalisation
au
droit
du
chantier
incomberont
entièrement
à
la
Société
SA
BONNEFOY
chargée
des
travaux.
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Le
présent
arrêté
sera
affiché
aux
extrémités
du
chantier
ainsi
qu'en
Mairie.
Madame
le
Maire
de
la
Commune
du
Valdahon,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Gendarmerie
du
Valdahon,
Monsieur
le
Chef
de
Service
de
la
Police
Municipale
de
Valdahon
Monsieur
le
responsable
de
la
Société
SA
BONNEFOY,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Valdahon,
le
08
novembre
2023
Pour
le
Maire
Ed
E_3
Pierre
BENOIT