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Document publié le Vendredi 21 juillet 2023 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Convocation - 21.07.2023 convocation 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
MAIRIE de SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE
1, le Bourg Code Postal : 23190
Tél. 05 55 67 62 47 Email : mairie@saintsilvainbellegarde.fr
Site Internet : http://www.saintsilvainbellegarde.fr/
Ouverture : lundi, jeudi, 13h30 – 17h00, samedi 9h00 – 12h00
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE.
Vendredi 21 juillet 2023
à 19h00
Salle des associations
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et je vous prie d’agréer l’expression de mes
sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du Procès-verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal
- Chemin Malleret
- Travaux Chez Sauvannot
- Approbation du rapport de la CLECT
- Attributions de compensation de la communauté de communes
- Remplacement photocopieur
- Adhésion au dispositif de signalement du centre de gestion de la FTP
- Demande de subvention de l’ONaCVG
- Questions diverses
Fait à Saint-Silvain-Bellegarde,
Le 13 juillet 2023,
Le Maire,
Alain BUJADOUX
POUVOIR
Je soussigné ………………………………………………………………………… agissant en qualité de ………………………………………………………………………………….….., empêché(e)
d’assister à ………………………………………………………………………………………. qui se tiendra le …………………………………………….., donne pouvoir pour me représenter,
émettre tout vote et signer tout document à M ……………………………………………………………………………………………………….
Fait à ………………………………………, le ………………………………………