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Convocation - 21.07.2023 convocation 0
Convocation - 03.03.2023 convocation 0
Document publié le Vendredi 3 mars 2023 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Convocation - 03.03.2023 convocation 0)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Justice et droit,
MAIRIE de SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE
1, le Bourg Code Postal : 23190
Tél. 05 55 67 62 47 Email : mairie@saintsilvainbellegarde.fr
Site Internet : http://www.saintsilvainbellegarde.fr/
Ouverture : lundi, jeudi, 13h30 – 17h00, samedi 9h00 – 12h00
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE.
Vendredi 03 mars 2023
à 19h00
Salle des associations
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et je vous prie d’agréer l’expression de mes
sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR :
- Point sur la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les
collectivités territoriales
- Approbation du Procès-verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal
- Schéma communal de la défense extérieure contre l’incendie – 1ère tranche - subventions DETR /
DSIL/CRRTE 2023
- Route du Faux – modification dossier DETR
- Autorisation de l’adhésion du SIAEP de la Rozeille au syndicat mixte de production et d’interconnexion
d’eau potable
- Adhésion de la commune au Syndicat pour le Développement de l’Informatique Creusois
- Devis changement porte CODECHAMP
- Demande de travaux sur un chemin à MALLERET
- Demande d’achat d’un chemin à Chez Lucet
- Convention avec l’ACCA pour l’utilisation du bâtiment situé sur le terrain communal
- Questions diverses
Fait à Saint-Silvain-Bellegarde,
Le 23 février 2023,
Le Maire,
Alain BUJADOUX
POUVOIR
Je soussigné ………………………………………………………………………… agissant en qualité de ………………………………………………………………………………….….., empêché(e)
d’assister à ………………………………………………………………………………………. qui se tiendra le …………………………………………….., donne pouvoir pour me représenter,
émettre tout vote et signer tout document à M ……………………………………………………………………………………………………….
Fait à ………………………………………, le ………………………………………