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Procès Verbal - 01 adoption proces verbal
Procès Verbal - 01 adoption proces verbal seance conseil municipal
Procès Verbal - 01 adoption proces verbal seance conseil municipal 21 mars 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune d'Haveluy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 adoption proces verbal seance conseil municipal 21 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
NORD
- ARRONDISSEMENT
DE
VALENCIENNES
VILLE
D'HAVELUY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
AUX
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
séance
: 9
AVRIL
2026
Date
de
convocation
:
3
AVRIL
2026
Date
d'affichage
:
3
AVRIL
2026
Nombre
de
conseillers :
En
exercice
:
23
Présents
:
22
Votants
:
22
L'an
deux
mille vingt-six,
le
9
avril
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Haveluy
s'est
.-.
au
u
ordinaire
do
505
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
RYCKELYNCK,
Mairo,
à la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
trois
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à
la
loi.
lin: io PRESENTS
: MM.
RYCKELYNCK
J.P.,
Maire
+
PERTOLDI
C.,
1%
adjointe
+
LEBBADER
D.
2ème
adjoint
+
FARENEAU
G.,
3°"
adjointe
+
CHATELLAIN
J.,
4e
adjoint+
LAINE
M.,
5°"
adjointe
+
HAMLAH
M.
6°"
adjoint
+
GIRARD
J.C
+
LIENARD
J.M.
+
MORELLE
C.
+
BUONGIORNO
G
+
BERNARDO-TEIXEIRA
N.
+
FERAHTIA
A.
+
FREMEAUX
G.
+
DIVERCHY
J.
+
AMGHAR
S.
+
SMAGGHE
D.
+
DEJONGHE
V.
+
RACZYNSKI
C.
+
FERMAUT
O.
+
CLOSSE
E.
+
DHAUSSY
L.
EXCUSES
: MM.
BOULLERIER
M.
ABSENTS
: MM.
/
Secrétaire
de
séance
: Mme
LAINE
M.
Délibération
N° 2026-03-01
OBJET
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
21
mars
2026 DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l’Assemblée
est
appelée
à approuver
le
procès-verbal
de
la
précédente
séance
du
Conseil
Municipal.
En
conséquence,
il proposé
au
Conseil
Municipal
d'approuver
le procès-verbal
de
la séance
du
21
mars
2026.
Vu
l'article
L 2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
que
le projet
de
procès-verbal
de
la séance
du
21
mars
2026
a préalablement
été
communiqué
aux
membres
du
Conseil
Municipal,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
(22
voix
«
POUR
»),
ADOPTE
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
21
mars
2026.
Fait
en
séance
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Marilyne
LAINE
Jean-Paul
RYCKELYNCK
Le
Maire,
DELIBERATION
RENDUE
EXECUTOIRE
.
Transmise
à la
Sous-Préfecture
le ARQUl
2526
Publiée
ou
notifiée
le
ALiek2=
2e
DOCUMENT
CERTIFIE
CONFORME
Le
Maire,