Conseil Municipal - CM+11+Septembre+

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Conseil Municipal - CM+11+Septembre+ Document publié le Mercredi 1 janvier 2014 par la commune de Mons-Boubert. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+11+Septembre+)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Institutions publiques, Département de la Somme

Arrondissement d’ABBEVILLE

Canton de St Valéry/Somme

MAIRIE DE MONS BOUBERT

80210 MONS BOUBERT

COMPTE RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL EN

DATE DU 11 SEPTEMBRE 2014

L'an deux mille quatorze, le onze Septembre, à 19 H 00, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Mr DELAHAYE Emmanuel, Maire.

Etaient présents : Mrs DELAHAYE Emmanuel, GRISEL Laurent, PETIT Sylvain, ROUSSEL Jacques, DELATTRE Guillaume, TESTU Jean-Marie, PETIT Jacques, TORON Eric, M MARCANT Christian, Mmes POIRET Fanny, FRANCOIS Christiane, Mme BLONDIN Rose-Marie.

Etaient absents : Mme LOUCHART Francine, excusée ; Mrs TILLETTE D’ACHEUX Frédéric et HAUSSOULIER Frédéric excusées.

Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la dernière réunion qui est visé par l’ensemble du conseil.

. TELETRANSMISSION DES ACTES :

Monsieur le Maire propose de signer une convention avec la Préfecture pour la télétransmission des actes ceci permettra une économie de papier, encre et timbres. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à cette télétransmission.

. RAPPEL SALAIRE :

Monsieur le Maire avise le Conseil Municipal que M Poiret Mickaël aurait dû percevoir la Nouvelle Bonification Indiciaire depuis janvier 2010 mais le Centre de Gestion ne nous en a pas avisé. M Poiret a sollicité le paiement de son rappel ce qui équivaudra à une charge communale d’environ 3 595 €.

Monsieur le Maire l’a avisé que cela lui sera payé début 2015.

. PAIEMENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES AU CAE :

Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal que notre agent CAE avait été payé 30 Heures par semaine en juillet et aout, il propose de continuer sur septembre compte tenu du travail à réaliser.

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à prendre cette délibération.

. DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET :

Monsieur le Maire présente les dépenses pour lesquelles il faudrait prévoir une décision modificative du budget :

- Extension du réseau électrique et téléphonique Rue Jean Berquier : 3 322.11 € - Extension du réseau électrique/téléphonique et d’eau Rue du Chêne : 8 353.99 €

. NOUVEAU SITE INTERNET :

Monsieur le Maire rappelle que chacun a été invité à regarder le projet de nouveau site internet de la mairie visible à http://monsboubert.jimdo.com/ qui a été effectué par Mmes Louchart Francine et Poiret Fanny.

Le Conseil Municipal approuve le projet de site.Monsieur le Maire réunira le Conseil Municipal en réunion de bureau pour en discuter plus amplement.

. MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) :

Monsieur le Maire avise le Conseil Municipal qu’il a rencontré Mme Coeuilte au sujet de la modification du PLU qu’elle avait sollicité et qui serait donc à ses frais. Mme Coeuilte a un projet qui serait à peu prés semblable à la ferme de Mezoutre et sollicite une participation communale aux frais de modification de PLU.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide qu’il lui sera versé une participation communale de 1 500 € après son paiement de la taxe d’aménagement.

Monsieur le Maire avise l’assemblée que l’on reviendra sur le PLU pour sa transformation obligatoire pour le 31/12/2015.

. COLIS DES AINES :

Monsieur le Maire rappelle que chaque année, la Commune remet un colis de Noel aux habitants de plus de 70 ans. Il demande qui souhaite s’occuper de ce dossier. Mme BONDIN Rose-Marie accepte de continuer de s’en occuper. La distribution sera effectuée le Mercredi 17 décembre par le personnel communal.

. ASSURANCE DU PERSONNEL :

Monsieur le Maire avise l’assemblée que notre contrat d’assurance du personnel arrivera à échéance au 31/12/2014.

De ce fait, des devis concurrentiels ont été demandés. Une meilleure offre a été trouvée. Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire a signé le contrat d’assurance du personnel avec Groupama.

. DEMANDE DE SUBVENTION MATOUS PICARDS :

Monsieur le Maire donne lecture du courrier de Mme Evelyne LEBLANC nous avisant de la création de l’association à Mons Boubert « Matous Picards » dont elle est la présidente. Elle sollicite pour celle-ci une subvention communale.

Compte tenu que cette année, la Commune a déjà versé une subvention à Abbeville Accueil Animaux, il sera demandé à cette association que cette demande soit reformulée en février 2015. Monsieur le Maire discutera également de ce point à la Communauté de Communes.

. CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE :

Monsieur le Maire rappelle que pour le 11 novembre, une cérémonie spéciale sera organisée sur le thème de la guerre 14/18.

Il sera organisé un repas ouvert à tous le midi par les Anciens Combattants de Mons Boubert. Une exposition sera mise en place, Monsieur le Maire remercie France DEVISMES pour son précieux travail et demande à chacun de l’y aider.

Un film sur la période 14/18 sera diffusé.

L’école de musique intercommunale interviendra dans l’après midi.

Les enfants de l’école chanteront la Marseillaise devant le Monument, cette chanson leur étant apprise ce 1er trimestre par les professeurs de l’école de musique.

QUESTIONS DIVERSES :

- Monsieur le Maire donne lecture du courrier du Pays Parc Naturel Régional Baie de Somme nous avisant que la cotisation communale à leur verser cette année sera de 299 €. Au BP 2014, nous n’avions prévu que 267.50 €.

- Monsieur le Maire donne lecture du devis de Ternois Fermetures pour la pose de volets roulants dans la seconde classe de l’école qui est de 1 645.56 €. Ceci sera à inscrire au budget 2015.

- Monsieur le Maire rappelle que Mme Louchart s’est excusée de son absence lors de la présente réunion, il donne le lecture de ses questions : Lors des précédents conseils j’avais évoqué le problème du manque de toilettes à la salle de réunion des associations. Frédéric devait voir le problème. Les réticences à rouvrir ceux de l’extérieur portaient sur l’accès “libre” et éventuellement le gel en hiver. Peut-être faudrait-il mettre une serrure et donner la clé lors des réunions ? J’ai pensé aussi à une autre solution : cloisonner juste tout au bout du couloir où avait lieu le cybersite, y mettre des toilettes type sanibroyeur, accessibles directement par la porte du fond ça me semble tout à fait faisable pour un coût raisonnable. Par contre, pour la sécurité, faut-il obligatoirement 2 accès dans cette pièce ?

Monsieur le Maire demandera un devis pour un sanibroyeur et cela sera vu pour le budget 2015 afin d’étudier si cela est valable.

 2ème point : les transports scolaires : En sortant de la bibliothèque, mardi, je suis tombée sur un parent d’élève qui en a profité pour me parler du ramassage des enfants du côté de la Brèche des champs. Il paraît que le problème a déjà été soulevé les années précédentes. Le car ne passe pas par là le matin vers 8h30 et le midi vers 13h30 pour prendre les enfants au pont (route de Quesnoy) afin de les emmener à l’école ce qui pénalise les parents qui travaillent et qui doivent trouver une voisine pour conduire leur enfant à l’école. Même si je me doute qu’il doit y avoir une bonne raison, la question m’ayant été posée, je me dois de l’évoquer.

Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Général avait été contacté pour ce ramassage à la Brèche des Champs mais cela avait été refusé. Il réitérera la demande.

M PETIT Sylvain évoque un manque d’éclairage public à l’abri bus Bréche des Champs. Monsieur le Maire en est conscient mais un devis avait été demandé et le coût est de 50 000 €. M ROUSSEL réétudiera cela avec la FDE.

- Monsieur le Maire avise l’assemblée que les activités extrascolaires ont lieu le jeudi après midi, les activités sont diversifiées. Au 1er trimestre elles ont lieu à Quesnoy puis au second trimestre ce sera à Mons Boubert.

- M TESTU Jean-Marie a constaté que des branches sont dans les candélabres ce qui les abime. Monsieur le Maire répond que la Commune a coupé les branches gênantes du domaine public donc un courrier sera adressé aux propriétaires privés concernés.

- M GRISEL Laurent a constaté qu’aux containers, les haies sont à tailler car c’est très dangereux. Cela sera vu avec le personnel communal.

A ce sujet, Monsieur le Maire avise l’assemblée que les containers enterrés seront mis en place prochainement Rue de Bas.

- M DELATTRE Guillaume signale qu’il faudrait mettre un panneau « Voie sans issue » à l’entrée de la Rue du Cul de Sac car beaucoup de véhicules s’y engagent par erreur.

- M DELATTRE Guillaume demande si l’on réunit dés à présent le Comité des Fêtes pour discuter des fêtes 2015, Monsieur répond qu’en effet il faut le faire au plus vite.