Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu
Compte-Rendu - compte rendu
Compte-Rendu - compte rendu
Compte-Rendu - Compte rendu
Compte-Rendu - compte rendu
Compte-Rendu - compte rendu 1
Compte-Rendu - Compte rendu
Compte-Rendu - Compte rendu definitif
Compte-Rendu - compte rendu 2
Procès Verbal - Proces verbal
Compte-Rendu - Compte rendu
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Luc-la-Primaube.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu)
Thèmes du document : Famille, Logement, Institutions publiques,
Commune de Luc-la-Primaube
6, place du bourg
12 450 Luc-la-Primaube
Luc-la-Primaube
Luc-la-Primaube, le 16 octobre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le neuf du mois d'octobre à vingt heures trente, le Conseïl Municipal de la Commune de Luc-la- Primaube, s’est réuni dans la salle des délibérations, sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe SADOUL, Maire et Président de la séance.
Étaient présents : Mme GOMBERT Dominique, M. BESSIERE Alain, Mme CENSI Martine, M. ALBINET Cédric, Mme PETIT Florence, M. THUERY Yves, Mme BAILLET-SUDRE Isabelle, M. CATALA Guy, M. DELHEURE Christian, M.
PORTAL Laurent, Mme VAYSSETTES Ghislaine, M. BARBIER DE REULLE Dominique, Mme DOUZIECH Véronique, M. VERVIALLE Sébastien, M. VACQUIER Nicolas, , Mme LACAZE Marie-Paule, Mme COLONGES Catherine, Mme CAVALIE Gvwilaine, M. ROMIGUIERE David, M BARTHES Nicolas, Mme BEDEL Sarah , M. MAYMARD Benjamin et M. LAYE Sébastien.
Représenté(e)s : Mme ROQUES-LIENARD Françoise, Mme MAZARS Florence et Mme SALVAT Marlène ayant donné respectivement procuration à M. ALBINET Cédric, Mme COLONGES Catherine et Mme CAVALIE Gwilaine,
Absents et excusés : Mme GAMEL Catherine et M. CASTANIE Christophe.
Secrétaire de séance : M. MAYMARD Benjamin.
NOTES
PROJET MUNICIPAL - ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALITE
5- ZAC ECO QUARTIER BES GRAND : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PORTER A Unanimité CONNAISSANCE AU DOSSIER D'AUTORISATION LOI SUR L'EAU (DLE)
6- ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) ECOQUARTIER BES GRAND : Unanimité
APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION (art. 311-7)
7- DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN ET D’EXERCICE DU DROIT
D'EXPROPRIATION AU GROUPEMENT SOLIDAIRE GGL POUR LE PROJET Unanimité D'AMENAGEMENT DE LA ZAC ECOQUARTIER BES GRAND : APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT N° 1 AU TRAITE DE CONCESSION
8- ZAC ECOQUARTIER BES GRAND: APPROBATION DU PROGRAMME DES Unanimité EQUIPEMENTS PUBLICS (art. R.311-8)
9- MOBILITES ACTIVES: CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC RODEZ
AGGLOMERATION POUR L'AMENAGEMENT DE L'AVENUE DE TOULOUSE — Unanimité
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
10- CONTRAT D'APPRENTISSAGE : APPROBATION DU RECOURS AU CONTRAT Unanimité
D'APPRENTISSAGE
11- ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : APPROBATION Unanimité
UE
12- PROGRAMMATION CULTURELLE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC Unanimité
L'ASSOCIATION OC’ LIVE POUR L'ACCUEIL DU SPECTACLE PITT OCHA DE LA
COMPAGNIE LES OGRES DE BARBACK
13- RELAIS PETITE ENFANCE (RPE) : CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT Unanimité
AVEC LA CAF — APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
14- RELAIS PETITE ENFANCE : CONVENTION PRESTATION DE SERVICE RPE AVEC LA Unanimité
MSA MIDI-PYRENEES NORD — APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
15- RECOURS AU DISPOSITIF VOLONTARIAT SERVICE CIVIQUE : APPROBATION Unanimité CADRE DE VIE ET FINANCES
16- EGLISE DE LA CAPELLE SAINT-MARTIN: ADAPTATION DU PLAN DE Unanimité FINANCEMENT SOLLICITATION DES PARTENAIRES
17- OCTROI D'UNE GARANTIE D'EMPRUNT A LA SA INTERREGIONALE POLYGONE
(réhabilitation de l'ancien presbytère de Luc) - APPROBATION ET AUTORISATION DE DNANIMNE
SIGNATURE
18- ECLAIRAGE PUBLIC: MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DU PARC Unanimité
D'ECLAIRAGE PUBLIC — AUTORISATION DE SIGNATURE
Le Maire,
4 4 2 > one
: “Avr veo Jean-Philippe SADOUL