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Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 24 cimetiere extension columbarium)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMMUNE DU FRENEY D’OISANS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05/10/2023
Nombre de membres en exercice : 11 Présents : 8
Votants : 8 Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 8
Délibération N° 2023 - 24 : Cimetière - Extension du Colombarium
L’an deux mille vingt-trois et le cinq octobre à 19 heures, le Conseil Municipal, convoqué le 27 septembre 2023, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Christian PICHOUD, Maire.
Étaient présents : PICHOUD Christian, OUGIER Jean-Patrick, OUGIER Isabelle, DUSSERT Sandrine,
DIEUDONNE Laurent, PISTOLET William, DUSSERT Cédric, MAYET Christelle, Étaient absents et excusés : JOUFFREY Camille, GUITHON Bernard, CROUZET Louisette, Pouvoirs : Néant
Secrétaire de séance : Jean Patrick OUGIER
Monsieur le Maire fait part au Conseil municipal qu’il ne reste plus de place de disponible sur six cases au columbarium et propose l’extension de celui-ci.
Il présente le devis de la Sté MUNIER domiciliée 8 Rue du Pâquis 88260 LERRAIN qui avait réalisé les travaux en 2005.
Projet : extension de 5 cases, assorties aux précédentes par rehaussement du monument actuel pour un montant de 4 917.70 € HT
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,
Fait et délibéré les jour, moi
Le Maire.
Christian PICHOUD
DECIDE d’approuver le projet d’extension du columbarium
DECIDE de retenir le projet d’extension de 5 cases, assorties aux précédentes par rehaussement du monument actuel, pour un montant de 4 917.70 € HT
DONNE pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tous documents se rapportant à ce dossier
t an que dessus.