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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20250516-CM20250516-001-DE Date
de
télétransmission
: 21/05/2025
Date
de
réception
préfecture
: 21/05/2025
CM20250516-001
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le seize
mai,
Le
Conseil
Municipal
de la Commune
d’ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le 7 mai
2025,
s’est réuni
en séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
: Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Mathieu
BERARD,
Thierry
BROSSARD,
Jean-
Louis
CANTET,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEV AUTOUR,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT
à
partir de
18h45,
Sandrine
PASSEBON,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU
et Stéphanie
SIMONNEAU
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
: Cécile
DROUET
(Pouvoir
donné
à Nathalie
LALLEMAND),
Julie
MENARD
(Pouvoir
donné
à
Cyril
REUILLON),
Gilbert
NASARRE
(Pouvoir
donné
à Jean-
Michel
GIRAUD).
Absents
: Valérie
MARSAULT
jusqu’à
18h45,
Mathieu
POUGNAND
et Armand
ROQUIER
Secrétaire
de
séance
: Sylvie
AULIVIER
OBJET
: Compte
financier
unique
2024
— Budget
Commune
(111
00)
Vu
l’article
242
de
la loi de
finances
de
2019
qui
dispose
que
« le compte
financier
unique
se substitue,
durant
la
période
de
l’expérimentation,
au
compte
administratif
ainsi
qu’au
compte
de
gestion,
par
dérogation
aux
dispositions
régissant
ces
documents
»;
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
24
mai
2019
portant
la candidature
de
la Commune
d’Échiré
à l’expérimentation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU),
cette
expérimentation
ayant
entrainé
l'adoption
de
la nomenclature
M57
au
1° janvier
2022
;
Considérant
que
le
Compte
Financier
Unique
consiste
à
échanger
des
données
entre
le
Service
de
Gestion
Comptable
et la Commune
afin
d’assurer
des
résultats
identiques
;
Considérant
le budget
principal
de
l'exercice
2024
pour
lequel
le Compte
Financier
Unique
soumis
au
vote
du
Conseil
municipal,
s’est
exécuté
du
1% janvier
au
31
décembre
2024
pour
les
opérations
de
la
section
d’investissement
et
de
fonctionnement
;
Page
1/2 Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20250516-CM20250516-001-DE Date
de
télétransmission
: 21/05/2025
Date
de
réception
préfecture
: 21/05/2025
CM20250516-001
Préusions
budgétaires
Réalisations
Restes
à
réaliser
Fonctionnement
|
Investissement
|
Fonctionnement
Investissement
Investissement
RECETTES
Excédent
reporté
.
—
%
TE
1413
451,82
€
620
106,86
€]
1 413
451,82
€
620
106,86
€
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
212121262€
Recettes
5
à &
mois
RENE
RE
3
463
430,00
€
1
621
080,03
€|
3
823
763,79
€
1
488
723,57
€
0,00
€
Total...
487688182€
4362399,51€]
5
237
215,61
€
2
108
830,43
€
DEPENSES
Déficit
reparté
023
Virement
à
la
section
d'investissement
.
212121262€
Dépenses
2755
669.20
€|
4 362
399,51
€
3 061
890,31
€
2
223
539,68
€
523
976,15
€
FOUR
sssssscnianiesnnnseesnensstienensens
4
876
881,82
€
4
362
399,51
€
3
061
690,31
€
2
223
539,68
€
Résultat
de fonctionnement à
002
Excédent
2
175
525,30
€
Résullat
d'investissement
001
Excédent
001
Déficit
-114
709,25
€
Solde
des
restes
à
réaliser
Inwstissement
-523
976,15
€
Conformément
à
l’article
L2121-14
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Maire
peut
assister
au
conseil
municipal
où
sont
votés
les
comptes
de
la commune
mais
il doit
se
retirer
de
la salle
au
moment
du
vote.
Après
exposé,
le
Maire
s’étant
retiré,
le conseil
municipal
est
placé
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Heari-Pierre
BABEAU,
1°
adjoint,
qui
demande
à
l’assemblée
si
elle
a
des
observations
à
formuler
sur
ie
Compte
Financier
Unique
2024
et
propose
aux
membres
d'adopter,
comme
présenté,
les
résultats
budgétaires.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à
l'unanimité
des
votants.
Présents
:
18
Votants :
20
(dont
3
pouvoirs)
Non
participé :
1 (retrait
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire,
lors
du
vote)
Pour
:
20
Fait
et
délibéré
le
16
mai
2025
\
__]
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Thierry
DEVAUTOUR
Sylvie
AULIVIER
/
VW
F
#!
[#
;
Certifié
exécutoire.
Reçu
en
Préfecture
le
:
À
es
Notifié
ou
publié
le :
|
Page
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