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Déliberation - AR CM20231215 003 Decision modificative n°1 – Budget Commune
Document publié le Samedi 9 décembre 2023 par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - AR CM20231215 003 Decision modificative n°1 – Budget Commune)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Acousé
de réception en préfecture
079-217901099-20231215-CM20231215-003-DE Dale de télétransmission : 19/12/2023
CM20231215-003
Date
de
réception
préfecture
: 19/12/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le quinze
décembre,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
7
décembre
2023,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et publique
à la mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
:
Henri-Pierre
BABEAU,
Iréna
BARDINET,
Mathieu
BÉRARD,
Thierry
BROSSARD,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT,
Julie
MÉNARD,
Gilbert
NASARRE
jusqu’à
19h45,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE
à partir de
18h45,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU
et Stéphanie
SIMONNEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
: Sylvie
AULIVIER
(Pouvoir
donné
à
Iréna
BARDINET),
Jean-Louis
CANTET
(Pouvoir
donné
à
Thierry
DEVAUTOUR),
Sandrine
PASSEBON
(Pouvoir
donné
à
Henri-Pierre
BABEAU)
et
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE
jusqu’à
18h45
(Pouvoir
donné
à Agnès
RONDEAU).
Absents
: Mathieu
POUGNAND
et Armand
ROQUIER.
Secrétaire
de
séance
: Jacqueline
GATTEPAILLE
OBJET
: Décision
modificative
n°1
— Budget
« Commune
»
Sur
proposition
du
Maire,
Vu
l’ajustement
des
crédits
budgétaires
en
rapport
avec
les crédits
consommés
de
l’année,
Il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
d’adopter
la
décision
modificative
n°1
pour
le
budget
« Commune
» telle
que
présentée
:
Page
1/2 Accusé de récepion en préfecture 079-217901099-20231215-CM20231215-003-DE Dale de lélétransmission : 19/12/2023
CM20231215-003
Dale de réception préfecture : 19/12/2023
SECTION
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
RECETTES
Compte
Désignation
Montant
_|Compte
Désignation
Montant
(ou
Charges
à caractère
général
25 000,00
€
60612]
Énergie
- électricité
25 000,00
€
fous
Atténuation de produits
7100,00 €
7392221
Fonds
de
péréquation
des
ressources
7100,00€
communales
l023
Virement
à
la section
d'investissement
|-116 600,00
€,
fes
Autres
charges
de
gestion
84
500,00
€
l657365
Etablissements
médicaux
sociaux
84
000,00
€
657348
Subventions
aux
associations
500,00
€
TOYAUX
0,00€
TOTAUX
0,00€
SECTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
Compte
Désignation
Montant_|Compte
Désignation
Montant
OPF!
Opération
financière
-210
812,48
€[OPFI
Opération
financière
212
712,48
€
[
001|Déficit
d'investissement
reporté
21271248
€
001/Excédent
d'investissement
reporté
212
712,48
€
165|Dépôts
et
cautionnement
1 900,00
€
[
oz1|Virement
de
la section
de
fonctionnement
-116 600,00 €|
Opé
10008|
Aménagement
de
bâtiments
162
924,96
€
21318{Autres
bâtiments
publics
- Gendarmerie |
70 000,00
€ [OPRi
Opération
non
individualisée
-114
000,00
€
21318|Autres
bâtiments
publics
- Chai
Timores |
92
924,96
€
13248|Autres
communes -
participation
CPI
Saint-Gelais |
-63
000,00
€
M
13248/autres
communes
- participation
CPI
Saint-Maxire |
-51
000,00
€
Opé
17|Voirie
30 000,00
€
2151|Voirie
- Aménagement
Côte
de
Chaillot
| 30 000,00
€
[TOTAUX
-17 887,52€
[TOTAUX
-17 887,52
€
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Fait
et délibéré
le
15
décembre
2023
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance,
Thickry
ÉV
AUTOUR
Jacqueline
GATTEPAILLE
Certifié
exécutoire.
Reçu en Préfecture le: 1 9 DEC, 2023 Notifié
ou publié
le:
1 9
DEC.
2023
Page
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