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Ordre du Jour - ordre du jour du cm 15 mai 2025
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Basse-Terre.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm 15 mai 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Aménagement du territoire,
GUADELOUPE
République Française
BASSE-TERRE
VILLE DE BASSE-TERRE
------------------
Service Gestion de l’Assemblée
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 15 MAI 2025
Rapport N° 01 : Projet de délibération approuvant la mise en place de conteneurs enterrés pour la collecte des déchets.
Rapport N°02 : Projet de délibération approuvant la création d’une structure de type ombrière photovoltaïques sur le site Roger SALNOT.
Rapport N° 03 : Projet de délibération approuvant la réfection en enrobé des voiries communales – programmation 2025.
Rapport N° 04 : Projet de délibération approuvant la réhabilitation de l’élévateur pour personnes à mobilité réduite (EPMR).
Rapport N° 05 : Projet de délibération approuvant la mise en œuvre d’un dispositif de vidéoprotection, phase 2 et 3.
Rapport N° 06 : Projet de délibération sollicitant l’ARS pour la participation de l’achat de vélos pour les scolaires.
Rapport N° 07 : Projet de délibération relatif à la candidature de la ville au programme IMPACT 2024.
Rapport N° 08 : Projet de délibération portant revalorisation de la participation employeur à la protection complémentaire – Risque prévoyance.
Rapport N° 09 : Projet de délibération autorisant le Maire à signer le marché relatif à la fourniture de Titres-restaurants pour les agents de la Ville de Basse-Terre.
Rapport N° 10 : Projet de délibération approuvant la revalorisation de la valeur faciale des titres-restaurants et des modalités d’adhésion. Rapport N° 11 : Projet de délibération portant sur le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (IFSE et CIA).
Rapport N°12 : Projet de délibération portant modification de la création de poste de chargé de coopération – Convention Territoriale Globale (CTG) de la CAF .
Rapport N° 13 Projet de délibération décidant de la cession de la parcelle de terrain cadastrée AC 796 située au 510 avenue de Saint-Claude à la SCI PADAM.
Rapport N° 14 : Projet de délibération relatif à l’autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) pour le parking Horizon Caraïbes.
Rapport N° 15 : Projet de délibération fixant les tarifs de stationnement Hors Voirie pour l’année 2025.
Rapport N° 16 : Projet de délibération validant le transfert de la Maitrise d’Ouvrage au Conseil Régional pour les travaux de réparations de la canalisation d’eaux pluviales située à l’allée des Palmistes à Rivière des Pères.
Rapport N° 17 : Projet de délibération relatif au lancement de l’étude pré-opérationnelle de caractérisation du bâti et du contexte social des habitants en zone MGVH -Quartier de Rivière des Pères.
Rapport N° 18 : Projet de délibération décidant de la structuration des organes fonctionnels du label Ville d’Art et d’Histoire de la Ville de Basse-Terre.
Rapport N° 19 : Projet de délibération décidant de la mise en place d’une tarification sociale pour la billetterie de l’Auditorium Jérôme CLÉRY.
Rapport N° 20 : Projet de délibération décidant d’accorder une subvention à l’association TANMPO pour le fonctionnement de l’école de Musique
Rapport N° 21 : Projet de délibération portant attribution de subvention 2025 aux associations.
Rapport N° 22 : Projet de délibération portant demande de dotations au titre du Fonds National France Service et du Fonds National d’Aménagement et de développement du Territoire.
Rapport N° 23 : Projet de délibération sollicitant l’attribution au label « Ville Sportive » auprès de l’ANDES.
Rapport N° 24 : Projet de délibération décidant l’attribution de Bons d’achat aux Bacheliers.
Hôtel de Ville – Cours Nolivos – 97100 BASSE-TERRE – Tél. : 0590.80.56.56 – Fax : 0590.81.78.57 – Email : ville.basse-terre@wanadoo.