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Déliberation - 13 Dotations aux ecoles annee scolaire 2023 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neuville-en-Ferrain.
Lien du pdf (Déliberation - 13 Dotations aux ecoles annee scolaire 2023 2024)
Thèmes du document : Éducation, Transports, Famille,
MISE EN LIGNE LE - 8 JUIN 2073
Département du Nord - Arrondissement de Lille — Métropole Européenne
ù de Lille
Ô VILLE DE NEUVILLE EN FERRAIN
s Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Neuville enFerrain
Séance du jeudi 1°" juin 2023
Nombre de conseillers en exercice : 33
Date de la convocation à la réunion : vendredi 26 mai 2023
Secrétaire de séance : Madame Camille VYNCKIER-LOBROS
L'An deux mil vingt-trois, le premier juin à 19h00, le Conseil Municipal s'est réuni à la Mairie sous la
présidence de Madame le Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite au moins trois jours à l'avance, laquelle a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la loi.
Présents : (25) Madame le Maire, Monsieur Alain RIME, Madame Marie-Stéphanie VERVAERKE, Madame Maryiène HEYE, Monsieur Thierry VANELSLANDE, Monsieur Jimmy COUPÉ, Madame Maria-Pilar DESRUMEAUX (arrivée à 19h20 — pouvoir donné à Jimmy COUPE), Monsieur Laurent DEGRYSE, Monsieur Marc DUFOUR, Madame Apolline ARQUIER, Monsieur Éric DOCQUIER,
Madame Isabelle VERBEKE, Monsieur Luc LECRU, Monsieur Philippe SIX, Madame Emmanuelle VANDOORNE, Monsieur Jérôme LEMAY (arrivé à 19h05 — pouvoir donné à Sophie CANTON), Madame Sophie CANTON, Madame Sophie BELE, Madame Aurélie LAPERE, Madame Anne VÉRISSIMO (arrivée à 19h10 — pouvoir donné à Aurélie LAPERE), Monsieur Antoine MEESCHAERT,
Monsieur Julien DEWAELE, Madame Coralie PERIER, Monsieur Robin DELPLANQUE, Madame
Camille VYNCKIER-LOBROS.
Excusé(s) ou Absent(s) : (8) Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS (pouvoir donné à Thierry VANELSLANDE), Madame Sylvie DELPLANQUE (pouvoir donné à Marc DUFOUR), Madame Lilliane DENYS (pouvoir donné à Maryiène HEYE), Monsieur Gérard REMACLE (pouvoir donné à Luc LECRU), Madame Claudine HEYMAN (pouvoir donné à Emmanuelle VANDOORNE), Madame Sandra VANELSLANDE (pouvoir donné à Mme le Maire), Monsieur Clément VERRAEST (pouvoir donné à Alain RIME), Monsieur Gautier MIGNOT (pouvoir donné à Apolline ARQUIER).
[13 - DOTATIONS AUX ECOLES - ANNEE SCOLAIRE 2023-2024. |
Rapport de Madame Marie Stéphanie VERVAEKE, 2°" adjointe au maire chargée de
l'éducation, de la famille et de la petite enfance.
Vu en commission générale, le lundi 22 mai 2023.
Il vous est proposé d'approuver, pour la rentrée scolaire 2023-2024, l'ensemble des dotations qui seront
accordées par la Ville de Neuville-en-Ferrain aux établissements scolaires.
Ce document est joint à la présente délibération.
> Ouï l'exposé de Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
ADOPTE Pour extrait conforme au Registre des Délibérations
qi)
Envri nn Prés 5 le j
C8 JUN 2023 |
L NEUVILLE EN FERRAIN | DOTATIONS AUX ECOLES
accordées par la Ville de
NEUVILLE-EN-FERRAIN
ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024
Les dotations attribuées par la Ville se basent généralement sur le nombre d'élèves. L'effectif pris en compte sera celui du 15 janvier de l’année scolaire en cours. Il'est demandé de signaler au service de l'éducation toute évolution d’effectif en cours d'année scolaire (arrivée, départ, déménagement...).
PRÉINSCRIPTIONS SCOLAIRES :
e Pour un enfant neuvillois,
La préinscription scolaire dans une école publique doit faire l’objet d'une demande, avant le mois d'avril de l’année en cours, auprès du Guichet Unique, à l'Hôtel de Ville, Place du Général de Gaulle à Neuville-en-Ferrain (03 20 11 67 00).
Le dossier sera instruit par le service Education qui se prononcera, à la fin du mois d'avril de l'année en cours, sur l'école où l’enfant sera scolarisé. Un certificat de préinscription sera transmis aux parents. Les parents prendront ensuite contact avec le Directeur concerné pour confirmer l'inscription.
Pour toute demande d'inscription d'un enfant neuvillois en école privée, les parents sont invités à prendre contact avec le chef d'établissement de l’école souhaitée.
° Pour un enfant non neuvillois,
La préinscription scolaire d’un enfant non neuvillois dans une école publique ou privée doit faire l'objet d'un accord de prise en charge financière par la commune de domicile. Cet accord permet de bénéficier de certaines dotations.
Les dossiers de dérogation pour les écoles publiques sont à retirer au 40 rue de Tourcoing à Neuville-en-Ferrain.
Pour les écoles privées, les demandes se font auprès des chefs d'établissement.
[ATTENTION !!! Toute inscription scolaire effectuée sans accord de prise en charge financière de la part de la commune de domicile ne sera pas subventionnée par la Ville de Neuville-en- Ferrain.
Après confirmation de l'inscription par le Directeur d'école, les parents doivent se rendre impérativement au guichet unique de l'Hôtel de Ville afin de procéder à l'inscription de l'enfant en restauration, études surveillées, accueils périscolaires et nouvelles activités périscolaires.
DÉROGATIONS SCOLAIRES :
Le dossier de demande de dérogation scolaire intercommunale sera transmis par la commune d'accueil à la commune de domicile afin d'obtenir un accord de prise en charge financière au titre de la réciprocité scolaire.
[I ATTENTION !!! L'accord de prise en charge financière de la commune de domicile ne vaut pas inscription.
Le dossier sera ensuite instruit par le service de l'éducation.
[IT ATTENTION !!! Les déménagements font l’objet de la même demande de dérogation. Dossier à déposer dans les 6 mois après le déménagement.
Pour ce qui concerne les écoles privées : A chaque rentrée scolaire, les enfants non neuvillois nouvellement inscrits et sans accord de réciprocité scolaire, ne seront pas pris en compte dans le calcul des différentes dotations aux écoles.
AIDE AUX LEÇONS (ÉTUDE SURVEILLÉE) :
L'inscription à l’aide aux leçons est faite en Mairie auprès du guichet unique.
L'encadrement est effectué par les enseignants selon les quotas ci-dessous :
+ De 0 à 20 élèves inscrits le matin et donc facturés aux parents : 1 enseignant
+ Du 21 à 40 élèves inscrits le matin et donc facturés aux parents : 2 enseignants.
+ _ Du de 41 à 60 élèves inscrits le matin et donc facturés aux parents : 3 enseignants. + A partir du 61°" élève inscrit le matin et donc facturés aux parents : 4 enseignants. Un pointage journalier au matin aura lieu, et un contrôle sera fait à l'entrée à l'aide aux leçons.
Il'est demandé aux directeurs de fournir un état de l'encadrement avec le nom de l'enseignant
qui assure la surveillance.
Participation financière des familles :
(cf dernière délibération tarifaire du conseil municipal en vigueur)
Une facture mensuelle est adressée aux parents et doit être soldée avant la date d'échéance. Le non-paiement peut entraîner l'exclusion de l'enfant.
En cas de problème financier, il y a lieu de se rapprocher du Centre Communal
d'Action Sociale (C.C.A.S.) en Mairie.
ACCUEILS PÉRISCOLAIRES :
L'inscription annuelle de l'enfant est obligatoire et s'effectue en Mairie, via le portail famille et
auprès du guichet unique pour une première inscription.
RESTAURATION SCOLAIRE :
L'inscription annuelle de l'enfant est obligatoire. Un règlement en précise les modalités Les inscriptions se feront par l'intermédiaire du portail famille avant le 15 août précédant l'année scolaire.
Les modifications seront possibles jusque la veille minuit toujours par l'intermédiaire du portail familles.
Les enseignants qui souhaitent bénéficier de la restauration municipale doivent
impérativement s'inscrire selon le règlement en vigueur.
Toute remarque doit être formulée auprès du service restauration :
- par téléphone : 03 20 11 67 51
- par courriel : sleman@neuville-en-ferrain.fr
Allergie alimentaire :
Un Protocole d'Accueil individualisé (P.A.I.) doit être mis en place, sur demande de la famille, en lien avec le chef d'établissement scolaire, puis transmis au service éducation qui assure sa diffusion aux services concernés (guichet unique, restauration, périscolaire).
PAIEMENT DES HEURES DES ENSEIGNANTS LORS DE LEURS
INTERVENTIONS HORS TEMPS SCOLAIRE :
Le taux de rémunération des enseignants pour ces interventions est fixé par décret n° 92-1062 du 1° octobre 1992 et conformément aux délibérations municipales. Il convient donc, à chaque rentrée scolaire, que toute personne qui exerce cette fonction remplisse un document (qui vous sera transmis par le service éducation) mentionnant diverses informations civiles, bancaires ou précisant leur qualification professionnelle et en y joignant les justificatifs et documents. Une fiche « Surveillance Étude » vous parviendra à chaque rentrée scolaire. Cette fiche, jointe au tableau de présence des enfants, est à renvoyer, dûment complétée, à la fin de chaque mois au service de l'éducation, afin que le service du personnel puisse
procéder à la paye des heures effectuées.
TRANSPORT SCOLAIRE :
Une dotation par classe attribuée pour une année civile (soit 205 € par classe par classe en 2024)
Toute demande de transport doit faire l'objet d’un Bon d'Engagement établi par la Ville. Ce Bon d'Engagement fait office de confirmation de réservation du bus auprès du prestataire. Il convient donc que les directions d'écoles communiquent au secrétariat du service éducation/achats, et à l’aide du formulaire communiqué en début d'année scolaire l'ensemble des éléments nécessaires à la réservation des autocars (destination aller-retour, dates, horaires, classes, effectifs, coordonnées du responsable du groupe) et ce afin d'établir le devis qui doit être conforme aux exigences du marché public des transports.
- par téléphone : 03 20 11 67 12
- par fax : 03 20 11 67 45
- par courriel : tdutilleul@neuville-en-ferrain.fr/;_vgoudsmedt@neuville-en-ferrain.fr
IL ATTENTION !!! Pour l'organisation des services mairie (éducation, périscolaire, restauration, guichet unique), les directions d'écoles doivent signaler OBLIGATOIREMENT toute sortie scolaire (bus, pique-nique en ville, etc.) auprès du service éducation AU MINIMUM 4 SEMAINES AVANT LA DATE DE SORTIE, en indiquant le nombre de cantiniers absents
par classe
PISCINE :
La Ville prend en charge l'intégralité du prix d'entrée des séances de piscine. Le transport est également pris en charge par la Ville.
Durant sa scolarité en Elémentaire, chaque enfant bénéficie de séances de piscine réparties sur 3 années et concernant les niveaux de classes de CP (9 séances), CE1 (9 séances), CM1
(11 séances)
SORTIES DES ÉCOLES :
Pour assurer la sécurité lors de la sortie des écoles, du personnel est mis à disposition par la
Ville.
KIT SCOLAIRE :
Chaque année, à la rentrée un kit scolaire composé
e d'un sac à l'effigie de la ville
°e de cahiers
° d’un gilet de sécurité (uniquement pour les CP et CM1)
sera remis à chaque élève scolarisé à Neuville-en-Ferrain, neuvillois, non-neuvillois avec ou sans accord de dérogation
FOURNITURES SCOLAIRES
Un forfait de fournitures scolaires, est attribué pour chaque élève neuvillois et pour les extérieurs bénéficiant d’un accord de dérogation de leur commune de domicile.
Maternelle et Elémentaire : un forfait par élève neuvillois et non neuvillois avec accord de dérogation (soit 28.00 euros par élève en 2024). Toute commande doit faire l'objet d'un Bon d'Engagement établi par la Ville.
Il convient donc que les directions d'écoles communiquent leurs commandes par courriel où par écrit à l'attention de Thérèse Dutilleul (tdutileul@neuville-en-ferrain.fr) où Virginie Goudsmedt (vgoudsmedt@neuville-en-ferrain.fr) pour validation des fournitures composant la commande.
Les commandes sont effectuées dans le cadre du marché public des fournitures.
La dotation « fournitures scolaires » est attribuée par année civile. Toute somme non
dépensée ne sera pas reportée sur l’année suivante.
L'achat des fourniture scolaires répond à certains critères — ces fournitures doivent servir à l'usage exclusif des enfants (une liste type est annexée au présent document).
MANUELS SCOLAIRES
Une dotation spécifique pour le renouvellement des manuels scolaires soit 4.00 euros par élève élémentaire est également attribuée pour chaque élève neuvillois ou pour les extérieurs
bénéficiant d’un accord de dérogation.
Les différents budgets ne peuvent être transférés sur d’autres postes, ex : virement d’un poste
de fournitures scolaires sur un poste de transport
PHOTOCOPIES :
Mise à disposition du photocopieur + dotation de 220 photocopies par enfant et par année civile (sans report sur l'année suivante) pour les copies administratives et pédagogiques.
Tout dépassement fera l'objet d'une facturation en fin d'année civile retenue sur le budget de fournitures scolaires, et, conformément à la délibération adoptée en Conseil Municipal du 23 mars 2023;
TÉLÉPHONE :
Prise en charge de l'abonnement par la Ville + forfait mensuel pour les écoles publiques. Tout dépassement du forfait fera l'objet d’une facturation par la Ville en fin d'année civile. Le surcoût engendré par les communications européennes ne sera pas facturé dans le cas d'une école européenne reconnue par l'inspection départementale.
ABONNEMENTS :
Chaque école (maternelle et élémentaire) reçoit un abonnement à une revue au choix.
BIBLIOTHÈQUE :
Dans le cadre de la convention liant la Bibliothèque Pour Tous à la Ville, cette dernière prend en charge forfaitairement le prêt des livres empruntés par les enfants.
FÊTES D'ÉCOLES :
1. Mise à disposition de salles - sous réserve de disponibilité, et en tenant compte que la priorité de réservation est donnée aux manifestations municipales — 2. Prêt de matériels — sous réserve de disponibilité et en sachant que la priorité est donnée aux manifestations municipales, la ville peut éventuellement mettre à disposition du matériel, tables, chaises, tonnelles, podium
Afin d'organiser au mieux vos différentes manifestations en partenariat avec vos associations de parents d'élèves, les souhaits de dates de fêtes d'école et demande de matériels doivent nous être communiquées de préférence en début d'année scolaire ou au
plus tôt dans l’année scolaire. RECOMPENSES SCOLAIRES :
Une récompense scolaire est offerte par la Ville, en fin de CM2, aux élèves neuvillois et non neuvillois pour leur passage en 6°".
CLASSES DE DÉCOUVERTE :
Participation financière de la Ville pour un séjour de découverte d’une durée de 5 à 10 jours : (239 euros par enfant neuvillois en 2023). — coût du séjour en 2024 — à ce jour non connu)
Les enfants concernés sont issus des classes de CM2 et ne peuvent bénéficier que d'un séjour durant leur scolarité. En cas de cours double, seuls les CM2 peuvent partir en classes de découverte.
La Ville se réserve le droit de modifier sa participation financière au titre des classes de découverte.
INFORMATIQUE :
En ce qui concerne la maintenance informatique, celle-ci est assurée par les techniciens municipaux uniquement sur le matériel informatique acheté par la ville. En outre, le dépannage s'effectue selon les conditions suivantes : - Intervention d'un technicien sur le site pour diagnostic et réparation, - Selon la panne relevée, le matériel peut être emporté par le technicien pour réparation. La municipalité ne prend pas en charge le remplacement du matériel hors d'usage.
Le dépannage se limite aux opérations suivantes :
- L'entretien des P.C.,
- Le système d'exploitation,
- Les périphériques (lecteur DVD, imprimante.….).
Le technicien n’assure pas la maintenance informatique pour le matériel dont la Ville n'est pas
propriétaire et notamment :
- Les logiciels installés par les écoles elles-mêmes.
TRAVAUX :
Sauf urgence, toutes demandes de petits travaux à faire et remarques particulières doivent être consignées dans un cahier qui est à remplir par la direction d'école. La BIL (brigade d'intervention légère) est chargée d'intervenir une fois par semaine pour exécuter ces petites interventions et assurer un suivi de travaux régulier.
En cas d'urgence, toute demande doit être formulée auprès des services éducation et techniques :
Service éducation :
Par courriel : tdutilleul@neuville-en-ferrain.fr
Par téléphone : 03 20 11 67 28
Services techniques :
Par courriel : dst@neuville-en-ferrain.fr
Par téléphone : 03 20 11 67 14
PERSONNEL MUNICIPAL D'ENTRETIEN :
Toute remarque doit être formulée par courriel auprès de Madame Thérèse DUTILLEUL :
Par courriel : tdutilleul@neuville-en-ferrain.fr; sleman@neuville-en-ferrain.fr Par téléphone : 03 20 11 67 28 ou 07 88 12 99 63
OOx TYPES DE FOURNITURES SCOLAIRES ELEMENTAIRE
{à destination des élèves uniquement)
ARDOISE
AGRAFEUSE ET AGRAFES
BOITE DE CLASSEMENT
BROSSE TABLEAU
CAHIERS
CHEMISES POCHETTES
CISEAUX par lot
CLASSEUR
COLLE
COPIES
COMPAS par lot
CRAIES
CRAYONS GRIS / DE COULEUR
ETIQUETTES
EQUERRE par lot
FEUTRES/MARQUEURS/FLUOS
GOMMES
GOMMETTES
PAPIER DESSIN -— PAPIER ECRITURE
PASTIILES ADHESIVES
PINCEAUX
PEINTURE
POCHETTES A PLASTIFIER/ADHESIVES/DE CLASSEMENT
PORTE-VUES
PROTEGE CAHIERS
PUNAISES
RAPPORTEUR par lot
REGLE par lot
ROULEAUX DE PLASTIQUE/COUVERTURE
RUBAN ADHESIF
STYLOS A BILLE
TAILLE CRAYONS par lot
TROMBONES
Pour les maternelles
En plus de cette liste sera autorisé pour les maternels tous les jeux éducatifs et pédagogiques la ville se réservant le droit de ne pas autoriser l'achat.
Toute demande portant sur des fournitures ne figurant pas dans cette liste devra être faite en amont au service éducation et devra faire l’objet d’un accord préalable. neuville
en ferrain DEMANDE DE TRANSPORT
EGOLE :
DATE :
LIEU DE DEPLACEMENT :
HEURE DE RETOUR A L'ECOLE :
NOMBRES DE KILOMETRES :
NOMBRES DE PERSONNES TOTAL (ENFANTS + ENCADRANTS)
SORTIE EN JOURNEE OÙ DEMI-JOURNEE :
NOMS PRENOM ET NUMEROS DE TELEPHONE DES PERSONNES ENCADRANTS LE GROUPE :
DATE ET SIGNATURE :