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Déliberation - 70 DE DCM 2024 03 44 COMPTES ADMINISTRATIFS M57 LOTISSEMENT ET M57 4
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Castirla.
Lien du pdf (Déliberation - 70 DE DCM 2024 03 44 COMPTES ADMINISTRATIFS M57 LOTISSEMENT ET M57 4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPLUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT de HAUTE-CORSE
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
02B-212000830-20240325-1008324-BF|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 25/03/2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE DE CASTIRLA
Séance du 21 mars 2024
Nombre de Membres
Afférents En Quiont | L’an deux mille vingt-quatre et le vingt et un du mois de mars à quatorze Au . Exercice Pris part | heures, le Conseil Municipal de CASTIRLA, régulièrement convoqué, Conseil LA TA |sest réuni au nombre prescrit par la loi, dans son lieu habituel sous la Municipal Délibération Le k Présidence de M. Jacques-André TOMASINI.
il 11 09
Date de convocation
05 mars 2024
Présents : TOMASINI Jacques-André, LUSINCHI TASSIN Aimée, LESCHI Damien,
TOMASINI Pierre-Paul, ANTONELLI Dorothée, SIMONI Simon Jean, Denis TERRACHON,
OLIVA Eugène, Jean-Luc SIMONI, ROSSI Antoine.
Date de convocation
05 mars 2024
Absents :
Représentés : Christelle TOMASI.
Il a été procédé, conformément à l'article L2121-15 du Code général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil ; Mme LUSINCHI TASSIN Aimée ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions de secrétaire, qu'elle a acceptées.
DCM-2024-03-44 : Approbation Comptes Administratifs M57 Lotissement Et M57 Commune
Le Conseil Municipal délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2023 après s’être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et décisions modificatives de l’exercice considéré, 1- donne acte de la présentation faite du Conseil municipal, lequel peut se résumer ainsi :
M57 LOTISSEMENT
Libellés INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT ENSEMBLE DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES
Résultats reportés
Opération de l’ex.
46684,58
46684,58
46684,58
46684,58
TOTAUX
Résultat de clôture
Restes à réaliser
TOTAUX CUMULES
RESULTATS
DEFINITIF Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
02B-212000830-20240325-1008324-BF|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 25/03/2024
M57
Libellés INVESTISSEMENT | FONCTIONNEMENT ENSEMBLE
DEPENSES | RECETTES | DEPENSES | RECETTES | DEPENSES | RECETTES
Résultats reportés 57470,67 505513,98 562984,65
Opération de l’ex 1009467,84 | 1162288,30 | 357145,32 | 389541,25 | 1366613,16 | 1551829,55
TOTAUX 1009467,84 | 1219 758,97 357145,32 895055,23 1366613,16 | 2114814,20
Résultat de clôture 210291,13 537909,91 748201,04
BestesS rÉliser 1026566,90 | 856987,80 1026566,90 | 856987,80
2036034,74
TOTAUX CUMULES 2076746,77 | 357145,32 895055,23 23931 80,06 2971802
RESULTATS
DEFINITIF ARR 512089] 578621,94
2- constate aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des valeurs des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes
3- reconnaît la sincérité des restes à réaliser
4- vote et arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.
Hors la présence de Monsieur le Maire et sous la présidence de Monsieur Pierre — Paul TOMASINL, premier adjoint, le conseil municipal décide, par ;
09 voix pour
00 voix contre
00 abstention
D’accepter les compte administratifs 2023
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Le Maire
Jacques André TOMASINI