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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - listedelibexamineesconseilcommunautaire 14032024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - listedelibexamineesconseilcommunautaire 14032024)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Système de retraite,
]
F)
Communauté
de
communes
de à Brie
Nangissienn Is
NE
Liste
des
délibérations
examinées
par
le Conseil
communautaire
en
séance
du
jeudi
14
mars
2024
à 19h00
Date
de
la convocation
: 08/03/2024
Lieu
de
la
séance
: Châteaubleau
Les
séances
du
conseil
communautaire
sont
publiques.
2024/27-01 : 2024/28-02 : 2024/29-03 2024/30-04 2024/31-05 2024/32-06 2024/33-07
:
2024/34-08 2024/35-09 : 2024/36-10 2024/37-11 2024/38-12 : 2024/39-13 2024/40-14 2024/41-15 2024/42-16 2024/43-17 Date
d'affichage
: 21/03/2024
Date
de fin d'affichage
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
conseil
communautaire
du
29
février
2024
Création
d’un
emploi
permanent
dans
le
cadre
d’emplois
des
techniciens
territoriaux,
à temps
complet,
à raison
de
35
heures
hebdomadaire
: Vote
des
taux
2024
: Cotisation
à la mission
locale
du
Provinois
: Attributions
subventions
allouées
aux
Associations
et autres
personnes
de
droit
privé
pour
l’année
2024
: Définition
de
l’intérêt
Communautaire
Subvention
exceptionnelle
à
l’association
Les
Restaurants
du
Cœur
de
l’antenne
de
Nangis
: Approbation
du
Compte
Financier
Unique
du
Budget
principal
M57-
Exercice
2023 Affectation
des
résultats
de
fonctionnement
et
d’investissement
Budget
principal
M57
- Exercice
2023
: Vote
du
Budget
Primitif Principal
M57
— Exercice
2024
: Approbation
du
Compte
Financier
Unique
Budget
SPANC
M49
—
Exercice
2023 Affectation
des
résultats
de
fonctionnement
et
d’investissement
Budget
SPANC
M49
-— Exercice
2023
: Vote
du
Budget
SPANC
M49
—
Exercice
2024
: Approbation
du
Compte
Financier
Unique
Budget
annexe
Zac
NangisActipôle
—
Exercice
2023
: Affectation
des
résultats
de
fonctionnement
et d’investissement
Budget
annexe
Zac
NangisActipôle
— Exercice
2023
: Vote
du
Budget
annexe
Zac
NangisActipôle
— Exercice
2024
: Modification
des
conditions
suspensives
à la promesse
de
vente
avec
la société
ARPENT
REALISATION
Publié
le 21/03/2024