Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 47
Déliberation - 24 2023
Déliberation - 23 2023
Déliberation - 2024 15 VOTE DU BUDGET 2024
Déliberation - 54 2022 min
Déliberation - 08 2023
Déliberation - 2023 18
Déliberation - 28 2023
Déliberation - 07 2023
Déliberation - 2023 21
Déliberation - 2023 44
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Burgnac.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 44)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Séance du
27 novembre 2023
Date de convocation :
17 novembre 2023
Nombre de membres :
En exercice : 14
Présents : ul
Votants : 14
Résultat du vote :
Pour : 14
Contre : 00
Abstention : 00
Envoyé en préfecture le 29/11/2023
8REPUBLIQUE FRANCAISE Reçu en préfecture le 29/11/2023
Publié le Ss L O7
ID : 087-218702504-20231127-D202344-DE
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE
LA COMMUNE DE BURGNAC N° 2023-44
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-sept novembre, le Conseil municipal de la commune de BURGNAC, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Michel REBEYROL, Maire.
Présents :
M. REBEYROL, MME LASCAUX, M. MARGARIDO, MME CHANTEGROS, M. GAUBERT, MME FLUHR DIFFIMBACH, M. CORREIA, MME BARATAUD, MM. LAGRANDANNE, GODMÉ,
MME GODMÉ
Excusés : Mme LEOBARDY donne pouvoir à Mme CHANTEGROS M. DELOTTE donne pouvoir à M. GAUBERT
Mme VAL donne pouvoir à Mme LASCAUX
Secrétaire de séance :
Nathalie FLUHR DIFFIMBACH
DECISION MODIFICATIVE N°1 — BUDGET PRINCIPAL
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que les crédits votés à certains articles du budget principal 2023 doivent être modifiés, il y a lieu de procéder par décision modificative de la manière
suivante :
_ FONCHIONNEMENT. DEPENSES
014 —- 739223 +300 €|022 -300 €
LE CONSEIL MUNICIPAL, À L'UNANIMITÉ
e _Approuve la décision modificative ci-dessus.
Fait et délibéré en mairie
Les jour, mois et an que dessus
Pour copie conforme
Le Maire,
Michel REBEYROL