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Procès Verbal - zq9k3zmbq1qvy7
Procès Verbal - g0hswtawhl22yeq
Procès Verbal - ldtz667qqve3uw
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verrières.
Lien du pdf (Procès Verbal - ldtz667qqve3uw)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Consommateurs,
Mairie
de
VERRIERES Procès
verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
6 avril
2016
L'an
deux
mil
seize,
le
six
avril
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VERRIERES,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Etaient présents
:
MM
VIAUD
- FROMENTEAU
- GIRAULT
- BUJAULT
- CARPENTIER
- LEDEVIN
MMES
VERGNAUD
-
DECHATRE
-
BLANCHARD
-
BLET
-
BOURDRON
- GONNIN
-
THIMONNIER
Etaient
absents
excusés
:
MM
MOISY
- PASQUIER
Etaient
absents:
A
été nommée
secrétaire
: M. GIRAULT
Nombre
des
membres
:
- en
exercice
: 15
- présents
: 13
Date
de
convocation
:
31/03/2016
Le
procès
verbal
de
la séance
du
10
mars
2016
est
adopté
Prochaine
réunion
: le mardi
3 mai
2016
à 20h30
à la Mairie
(le mercredi
4 mai
2016
validé
en
Conseil
est
une
veille
de
pont
donc
fort
risque
d'absences).
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
la possibilité
d'ajouter
quelques
points
à l'ordre
du jour
:
- devis
rétroviseur
suite
à un
sinistre
sur le véhicule
d'un
particulier
- devis
pour
le mur
du
cimetière
Le Conseil
accepte
l'ajout de ces deux
points à l'ordre du jour.
DEVIS
BATIMENTS
REALISATION
D'UNE
DALLE
BETON
AUX
ATELIERS
COMMUNAUX
délibération n°20160406SB01 Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la nécessité
de
réaliser
une
dalle
béton
de
130
m2,
d'une
épaisseur
de
13
à 15
cm,
dans
l'annexe
des
ateliers
communaux.
Il
présente
un
devis
de
l'entreprise
BLET
d'un
montant
de
5
487.94
€
HT.
L'entreprise
BELLO
CONSTRUCTION,
qui
a
également
été
sollicitée,
n'a
pas
répondu
à la commande.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré
:
- à l'unanimité - Décide
de
valider le devis
de
l'entreprise
BLET
d'un
montant
de
5 487.94
€ HT
pour
la réalisation
d'une
dalle
béton
dans
l'annexe
des
ateliers
communaux.
- Autorise
le Maire
à signer le devis
ainsi que
tout document
s'y rapportant.
REALISATION
D'UNE
RAMPE
D'ACCES
ET
SECURISATION
DU
QUAI
AUX
SILOS
délibération
n°20160406SB02
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
nécessité
de
réaliser
une
rampe
d'accès
et
de
sécuriser
le
quai
aux
silos. Il présente
un
devis
de
l'entreprise
BLET
d'un
montant
de
4 202.53
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré :
Page
1
sur 7 Mairie
de
VERRIERES
- à l'unanimité - Décide
de
valider
le
devis
de
l'entreprise
BLET
d'un
montant
de
4
202.53
€
HT
pour
la
réalisation
d'une
rampe
d'accès
et sécurisation
du
quai
aux
silos.
- Autorise
le Maire
à signer
le devis
ainsi que
tout
document
s'y rapportant.
Par
ailleurs,
de
nouveaux
devis
seront
demandés
pour
le démontage
de
la partie
métallique
des
silos.
Pierrick
GIRAULT
est
chargé
de
contacter
l'entreprise
qui
avait déjà
fait une
offre
de
prix afin
de
l'actualiser.
Enfin,
se
rapprocher
de
l'assureur
concernant
la responsabilité
civile
de
la commune
pour
ces
bâtiments.
REFECTION
DU
MUR
DE
CLOTURE
DU
CIMETIÈRE
délibération n°20160406SB03 Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
nécessité
de
réaliser
des
travaux
de
réfection
du
mur
de
clôture
du
cimetière. Il présente
un
devis
de
l'entreprise
BLET
d'un
montant
de
4
899.70
€
TTC
ainsi
qu'un
devis
de
l'ADECL
d'un
montant
de
1375 € TTC
(n'inclut pas
les matériaux).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré :
- à 12 POUR
et 1 ABSTENTION
- Décide
de
valider
le devis
de
l'ADECL
d'un
montant
de
1 375
€
TTC
pour
la réalisation
de
travaux
de
réfection
du
mur
de
clôture
du
cimetière.
- Autorise
le Maire
à signer
le devis
ainsi que
tout
document
s'y rapportant.
Un
courrier
sera
envoyé
au
propriétaire
du
terrain
qui jouxte
le cimetière
afin
qu'il
fasse
tailler
les
arbres
qui
endommage
le
mur. DEVIS
VOIRIE
REFECTION
DU
CHEMIN
D'ACCES
AU
STADE
délibération n°20160406SB04 Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la nécessité
de
réaliser
des
travaux
de
réfection
du
chemin
d'accès
allant
de
la rue
Jules
Berry
au
stade.
Il présente
un
devis
de
la CCL
d'un
montant
de
11
680.12
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré :
- à l'unanimité - Décide
de
valider le
devis
de
la
CCL
d'un
montant
de
11
680.12
€ HT
pour
la réalisation
de
travaux
de
réfection
du
chemin
d'accès
au
stade.
- Autorise
le Maire
à signer
le devis
ainsi
que
tout
document
s'y rapportant.
Par
ailleurs,
un
système
de
borne
amovible
sera
mis
en
place
afin
d'interdire
l'accès
aux
véhicules,
sauf
riverains.
DERASEMENT
ET
REPROFILAGE
DU
CHEMIN
DE
LA
POUGE
A
LA
ROUTE
DE
GENCAY
délibération
n°20160406SB05
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
nécessité
de
réaliser
des
travaux
de
dérasement
et de
reprofilage
du
chemin
allant de
la Pouge
à la route
de
Gençay.
Il présente
un
devis
de
la CCL
d'un
montant
de
19
404.55
€ HT.
Page
2
sur7 Mairie
de
VERRIERES
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré
:
- à l'unanimité - Décide
de
valider
le devis
de
la
CCL
d'un
montant
de
19
404.55
€ HT
pour
la réalisation
de
travaux
de
dérasement
et de
reprofilage
du
chemin
allant de
la Pouge
à la route
de
Gençay.
- Autorise
le Maire
à signer
le devis
ainsi
que
tout
document
s'y rapportant.
MODIFICATION
DU
ROND
POINT
DU
CRET
D'EAU
délibération
n°20160406SB06
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la nécessité
de modifier
le rond
point de la cité du
Crêt d'Eau.
Il présente
un
devis
de
la CCL
d'un
montant
de
2 296.81
€ HT.
Le
Conseil Municipal,
après
en avoir délibéré :
- à l'unanimité - Décide
de
valider
le
devis
de
la
CCL
d'un
montant
de
2 296.81
€ HT
pour
la réalisation
de
travaux
de
modification
du
rond
point
de
la cité
du
Crêt
d'Eau.
- Autorise
le Maire
à signer le devis
ainsi
que
tout
document
s'y rapportant.
Un
marquage
au
sol en
peinture
ou
résine
sera
également
réalisé.
REPROFILAGE
DU
CHEMIN
DE
L'ETANG
délibération n°20160406SB07 Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la nécessité
d'effectuer
des
travaux
de
reprofilage
du
chemin
de
l'étang.
Il présente
un
devis
de
la CCL
d'un
montant
de
573.50
€ HT.
Le Conseil
Municipal,
après
en avoir délibéré
:
- à l'unanimité - Décide
de
valider
le
devis
de
la
CCL
d'un
montant
de
573,50
€
HT
pour
les
travaux
de
reprofilage
du
chemin
de
l'étang. - Autorise
le Maire
à signer le devis
ainsi que
tout document
s'y rapportant.
AMENAGEMENT
D'UNE
PLATEFORME
AU
TERRAIN
DE
PETANQUE
délibération n°20160406SB08 Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
nécessité
d'aménager
une
plateforme
au
terrain
de
pétanque
de
l'étang. Il présente
un devis de la CCL
d'un
montant
de
1 455.87
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré :
- à l'unanimité - Décide
de
valider
le devis
de
la CCL
d'un
montant
de
1 455.87
€ HT
pour
les
travaux
d'aménagement
du
terrain
de
pétanque. - Autorise
le Maire
à signer
le devis
ainsi
que
tout
document
s'y rapportant.
DEVIS
MATERIEL
Page
3
sur
7 Mairie
de
VERRIERES
ACQUISITION
DE
SECHE
MAINS
POUR
L'ECOLE
délibération n°20160406SB09 Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de la nécessité
de changer
les deux
sèche
mains
de la salle polyvalente.
Il présente
un
devis
de
ECO
HYGIENE
d'un
montant
de
1 030.00
EHT
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré :
- à l'unanimité - Décide
de
valider le devis
de
ECO
HYGIENE
d'un
montant
de
1 030.00
€ HT
pour
l'acquisition
de
deux
sèche
mains
pour
la salle polyvalente.
- Autorise
le Maire
à signer
le devis
ainsi que
tout
document
s'y rapportant.
POSE
DE
SECHE
MAINS
POUR
LA
SALLE
POLYVALENTE
délibération n°20160406SB10 Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la nécessité
de
reprendre
les
alimentations
électriques
destinées
aux
nouveaux
sèche
mains
de
la salle polyvalente.
Il présente
un devis de
Lanneau
Electricité d'un
montant
de 225.80
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- à l'unanimité - Décide
de
valider
le devis
de
Lanneau
Electricité
d'un
montant
de
225.80
€ HT
pour
la pose
de
deux
sèche
mains
pour
la salle
polyvalente.
- Autorise
le Maire
à signer
le devis
ainsi
que
tout
document
s'y rapportant.
DEVIS
ASPIRATEUR
EAU
ET
POUSSIÈRE
délibération n°20160406SB11 Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la nécessité
d'acquérir
un
aspirateur
eau
et poussière
professionnel
pour
les services
techniques.
Il présente
un devis de
Maisonnier
pour
un aspirateur
sidamo
avec cuve
inox pour
un montant
de 299.29
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
- à
l'unanimité
- Décide
de
valider
le
devis
de
Maisonnier
pour
un
aspirateur
sidamo
avec
cuve
inox
pour
un
montant
de
299.29
€
HT. - Autorise
le Maire
à signer
le devis
ainsi
que
tout
document
s'y rapportant.
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
délibération
n°20160406SB12
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré :
- à l'unanimité Valide
les
subventions
suivantes
au
titre de
l'année
2016
:
ASSOCIATIONS
MONTANT
ACCORDE
ACCA
650.00
ANCIENS
D'ALGERIE
600.00
ADMR
650.00
Page
4
sur
7 Mairie
de
VERRIERES
AMIS
DE
COUME
600.00
APE
1000.00
CLUB
VERRIEROIS
BADMINTON
600.00
CLUB
DES
AMIS
600.00
COMITE
DES
FETES
600.00
COMITE
DES
FETES
(FETE
NAT)
1200.00
DIVGYM
600.00
DONNEUR
DE
SANG
200.00
ENTENTE
PONGISTE
600.00
SCV
2500.00
VERCIVAL
450.00
AIDE
ALIM
CANTONALE
860.86
BANQUE
ALIM
VIENNE
120.12
AFM
TELETHON
150.00
LA CARPE
LUSSACOISE
150.00
PASSEURS
DE
MEMOIRE
150.00
RN
147 - 149
50.00
EFFACEMENT
DES
RESEAUX
TELEPHONIQUES
RUE
DU
3 JUILLET
1944
- CONVENTION
AVEC
ORANGE délibération
n°20160406SB13
Dans
le cadre
du
lancement
des
travaux
d'aménagement
de
la route
de
Gençay
jusqu'au
bourg,
il est
nécessaire
de
signer
une
convention
avec
Orange
ayant
pour
objet
de
laisser
à
cette
société
la
propriété
des
réseaux
de
communication
enfouis
à cette occasion.
Monsieur
le Maire,
après
avoir donné
lecture
de
la convention,
propose
au
Conseil
d'en
délibérer.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- à
l'unanimité
- Autorise
le Maire
à signer la convention
ainsi que
tout
document
s'y rapportant.
VENTE
DE
TERRAIN
LES
CHAMPS
DU
THEUIL
délibération
n°20160406SB14
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que,
par
courrier
en
date
9 mars
2016,
Madame
FRETARD
Céline,
domiciliée
15
les
Champs
du
Theuil,
fait part de
son
souhait d'acquérir
la parcelle
n°AD
518
qui jouxte
sa
parcelle.
Ce
terrain
communal
de
20
m?
accueillait
l'antenne
TV
collective
du lotissement
jusqu'au
jour
de
son
retrait
le 2 mars
dernier. Aussi,
Madame
FRETARD
sollicite
le Conseil
Municipal
pour
la vente
de
ce
terrain
qui
viendrait
compléter
le sien
(
voir
plan
en
annexe).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- à l'unanimité
- Décide
de
vendre
à
Madame
FRETARD
Céline
la parcelle
communale
n°AD
518
d'une
surface
de
20
m°
au
prix
de
20
€
le
m?°
soit
pour
un
prix
de
400
€,
sous
réserve
que
le
terrain
soit
déconnecté
des
différents
réseaux. - Décide
de
solliciter Me
BERNUAU
Isabelle,
Notaire
à
Verrières,
pour
l'établissement
des
actes,
- Précise
que
les
frais
de
notaire
seront
à la charge
de
l'acquéreur.
Page
5
sur
7 Mairie
de
VERRIERES
- Autorise
le Maire
à signer
tout
document
s'y rapportant.
LE
POINT
SUR
LA
REVISION
DU
PLU
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
demande
d'une
exploitante
agricole
d'aménager
un
gîte
rural
sur
son
exploitation.
La
demande,
instruite
par
la
DDT,
a
été
refusée
car
le
document
d'urbanisme
de
la
commune
ne
prévoit
pas
ce
genre
d'aménagement. Aussi,
une
révision
peut
être
engagée
par
la
commune
en
intégrant
l'ensemble
des
bâtiments
(en
bâti
traditionnel)
susceptibles
d'être
aménagés,
un jour ou
l'autre, en gîte.
Marie-Thérèse
BLET,
Michel
FROMENTEAU
ainsi que
Emilie
BUJAULT
se
sont rendus
dans
les villages
le 24 mars
afin de
repérer
les
bâtiments
intéressants
et de
prendre
des
photos
en
vue
de
la réunion
du
31
mars
2016
avec
la société
CREA.
Société
qui
accompagne
la
commune
dans
ces
différentes
révisions
du
Plan
Local
d'Urbanisme.
Un
courrier
explicatif
a
également
été
envoyé
aux
propriétaires
concernés.
Par
ailleurs,
une
réunion
a
eu
lieu
à
Montmorillon
concernant
la
mise
en
place
du
PLUI
(Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal).
Il s'avère
qu'au
1er janvier 2017,
la compétence
urbanisme
reviendra
aux
intercommunalités.
Aussi,
il paraît
peu
opportun
d'engager
une
grenellisation
du
PLU
communal.
A
suivre.
DEVIS
POUR
UN
RETROVISEUR
SUITE
A
UN
SINISTRE
SUR
LE
VEHICULE
D'UN
PARTICULIER
délibération n°20160406SB15 Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
que
le 31
mars
2016,
un
arbre
mort situé
vers
l'étang
est tombé
sur le véhicule
d'un
particulier brisant le rétroviseur droit.
Cet
arbre
étant
situé
sur
le domaine
public,
la responsabilité
de
la Commune
est
engagée.
Or,
après
consultation
de
l'assureur,
il s'avère
que
la Commune
n'est pas
couverte
pour
les
arbres
morts.
Aussi,
le particulier
concerné
vient
de
faire
passer
un
devis
en
mairie
pour
la réparation
de
ce
sinistre
d'un
montant
de 50.52 € TTC. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- à l'unanimité
- Décide
de valider le devis
d'un
montant
de 50.52 € TTC
- De payer
directement
le garagiste
- Autorise
le Maire
à signer
tout
document
s'y rapportant.
QUESTIONS
DIVERSES
MAISON
SAUSSEAU
: Michel
FROMENTEAU
et
Paul
BUJAULT
se
rendront
dans
le
parc
afin
de
marquer
les
arbres
à
abattre et les faire évacuer. SECURITE
INCENDIE :
suite
à
la
réunion
du
jeudi
17
mars
en
présence
d'agents
du
SDIS
et compte
tenu
des
nouvelles
normes
en
matière
de
sécurité,
une
borne
incendie
supplémentaire
devra
être
mise
en
place
route
de
Lhommaizé.
3G
: Le
Maire
rappelle
que
la commune a
été
informée
du
passage
prochain
à la technologie
3G.
Par
retour
de
courrier,
les
services
d'Orange
ont été remerciés
et sollicités quant
au passage
à la 4G.
Réponse
d'Orange
: 4G
début 2017.
Page
6
sur7 Mairie
de
VERRIERES
ECOLE
: Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
de
sa
rencontre
de
ce jour
avec
l'inspecteur
de
l'Education
Nationale
au
sujet
d'une
éventuelle
ouverture
de
classe
à la rentrée
2016.
L'Inspecteur
entend
la demande
de la commune
et de
l'école compte
tenu
des effectifs
prévus
en septembre
2016
et septembre
2017
en
Petite
Section.
Il informe
que
l'école de Verrières
sera en
"observation"
d'avril
à septembre
2016.
À suivre.
CONSEIL
D'ECOLE :
par Sylvie DECHATRE
- Satisfaction
sur les projets de l'école pour
le thème
du
Vivre
Ensemble.
- Médiation
par les pairs
: une
première
demie
journée
de formation
a eu
lieu le 30 mars
et une
seconde
se déroulera
le 25
mai
2016.
- Pas
encore
de
projets
pour
l'année
prochaine.
LA
POSTE
: Monsieur
le
Maire
informe
avoir
reçu
les
nouveaux
responsables
de
la
poste
de
Gençay
le
16
mars
dernier.
Aujourd'hui,
pour
continuer
avec
une
"vraie"
poste,
il faut
au
minimum
12
h d'ouverture
hebdomadaire.
En
dessous
de
ce
seuil,
la commune
peut
passer
en
"facteur-guichetier".
ATTENTION
: le bureau
de
Verrières
sera
fermé
du
8 au
13 août
pour
cause
de
congés.
CARNAVAL
: Monsieur
le Maire
tient à remercier
les différents
intervenants
du carnaval
pour
la très bonne
organisation.
Un
merci également
aux gendarmes
pour
leur présence
pendant
le défilé.
FOOT :
Un
grand
bravo
au
SCV
pour
le match
du
26
mars
dernier.
Monsieur
le Maire
salue
l'organisation,
l'ambiance
et le
déroulement
du
match.
Très
bonne
dynamique
de
la part de
l'association.
PALME
ACADEMIQUE
: Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
Monsieur
Jean-Claude
POIRON,
suite
à la
demande
de l'Inspecteur
de l'Académie,
a reçu
la palme
académique à
titre honorifique.
SITE
AMBITION
55
: Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
qu'un
nouveau
site,
AMBITION
55,
vient
d'être
créé.
Ce
site
est
dédié
à
la fusion
de
nos
intercommunalités
et met
en
ligne
les
avancées
de
cette
fusion
et notamment
les
comptes
rendus
des
réunions
des
groupes
de
travail.
Îl est accessible
à tous
et un
espace
réservé
aux
élus
est aussi
disponible.
TOUR
DE
TABLE
Catherine
VERGNAUD
informe
le
Conseil
que
les
radars
pédagogiques
de
la
route
de
Lussac
et
de
la
route
de
Gencay
sont sûrement
à caler.
Estelle
BLANCHARD
informe
le
Conseil
Municipal
que
le repas
des
bénévoles
de
la
Médiathèque
aura
lieu
le
11
mai. Sylvie
DECHATRE
informe
le Conseil
que,
pour la cérémonie
du
8 mai,
il y aura
une
chorale
d'enfants
de
l'école.
Par ailleurs,
50 petits drapeaux
français ont été achetés
(1€ l'unité)
et seront remis aux enfants lors de la cérémonie.
Concernant
le marché
artisanal et gourmand
du 4 juin,
elle indique
que
l'affiche présentée
a été réalisée par Jessica
Sansiquel,
artiste peintre.
Pour l'instant,
il y a une
vingtaine
d'inscrits.
Michel
FROMENTEAU
informe
que,
suite
à
la
visite
de
contrôle
de
l'APAVE,
l'ensemble
des
structures
de jeux
nécessitant
des
travaux
ont été rénovées
par l'entreprise
LANNEAU
ET FILS.
Par ailleurs,
le contrôle
de
l'éclairage
du
stade
sera
effectué
par
Sorégies,
en
présence
de
représentant
du
District,
le
12 avril à 22h.
Ce
contrôle
permettra
d'homologuer l'éclairage
pour les matchs
du
samedi
soir.
Enfin,
il indique
que
80 kg
de
truites,
à 4.60
€ le kg,
ont été commandés
pour le lâché
du
1er mai.
À VERRIERES,
le 15
avril
2016
Le
Maire,
Christophe
VIAUD
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