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Déliberation - liste des deliberations mai
Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Machilly.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations mai)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 06 MAI 2024
N° d’ordre Objet Résultat du vote
2024_0501
Annemasse Agglo : avis sur l’Orientation d’Aménagement et de
Programmation Energie-Climat et prise de connaissance de la boîte à
outils et des enjeux
Approuvé
2024_0502 Réhabilitation de la Salle d’Animation Rurale : avenants aux lots n°8,13 et 16 Approuvé
2024_0503 Attribution du marché public « Entretien annuel des espaces engazonnés de la commune de Machilly » Approuvé
2024_0504
Convention de groupement de commande avec la commune de
Juvigny : assistance à maîtrise d’ouvrage pour la révision des PLU de
Machilly et Juvigny
Approuvé
2024_0505 Attribution de subventions aux associations et au Centre Communal d’Action Sociale de Machilly Approuvé
2024_0506 Demande de don de l’association pour la Sauvegarde du Léman Approuvé Information : Compte-rendu des décisions du maire dans le cadre de la
délégation accordée par délibérations du conseil municipal n° 2020_0403 en date 25 mai 2020 et n° 2020_0805 en date du 14 septembre 2020, en
application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Liste affichée en Mairie le 07/05/2024