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Déliberation - LISTE DELIBERATION JUIN 2024
Déliberation - liste delib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haye-Pesnel.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Budget,
DÉPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
LA
HAYE-PESNEL
Place
Charles
De
Gaulle
50320
LA
HAYE-PESNEL
RARE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
#4
Séance
du
Mercredi
30
Avril
2025
“DEL
25-0413
- Approbation
de
la
modification
des
statuts
du
SDEM
50
- Approuvée
à
l’unanimité
(12
voix
pour)
DEL
25-0414
- Mise
à
disposition
d’un
mini-bus
de
l'association
PL
Avranches
Handball
au
profit
de
la commune
de
La
Haye
Pesnel
-
Signature
d’une
convention
- Approuvée
à
l’unanimité
(12
voix
pour)
DEL
25-0415
-— Suppression
d'emplois
non
pourvus-
Approuvée
à
l'unanimité
(12
voix
pour)
DEL
25-0416
- Création
d’un
emploi
d'Animateur
à temps
complet
- Approuvée
à
l'unanimité
(12
voix
pour)
DEL
25-0417
- Création
d'emplois
saisonniers
—
été
2025
- Approuvée
à
l’unanimité
(12
voix
pour)
+
DEL
25-0418
- Vote
du
budget
de
l’école
Catherine
Dior
—- Année
2025
- Approuvée
à
l'unanimité
(12
voix
pour)
+
DEL
25-0419
- Validation
de
l'APS
n°237071
— Etude
de
remaniement
de
l'éclairage
public
suite
au
projet
de
revitalisation
du
cœur
de
bourg
- SDEM50
- Approuvée
à l’unanimité
(12
voix
pour)
+
DEL
25-0420
- Vote
des
subventions
- Approuvée
à
l'unanimité
(12
voix
pour)
+
DEL
25-0421
- Créances
éteintes
-
Budget
principal
- Approuvée
à
l’unanimité
(12
voix
pour)
+
DEL
25-0422
- Créances
éteintes
—
Budget
annexe
eau-assainissement
- Approuvée
à
l’unanimité
(12
voix
pour)
Dressé
le
5
Mai
2025,
Alain
NAVARRET,
Maire
rue