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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS du 01 09 2022
Document publié le Jeudi 1 septembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS du 01 09 2022)
Thèmes du document : Consommateurs, Intelligence artificielle et robotique, Mode, textile et habillement,
BUREAU
du jeudi 1er septembre à 14h30
à la Communauté de Communes Centre Tarn
LISTE DES DECISIONS
Présents : M. Jean-Luc CANTALOUBE, Mme Isabelle CALMET, MM. Henri VIAULES, Jean-Paul CHAMAYOU, Pierre CALVIGNAC.
Excusés : Mme Sylvie BASCOUL, M. Serge BOURREL.
Membres en exercice :7
Membres présents :5
Membres votants :5
DÉCISIONS DU BUREAU PAR DÉLÉGATION
N° DECISION OBJET VOTE
DPDB2022-49 Développement Économique – Immobilier d'entreprises – Avenant n° 1 à la conventon d’utlisaton précaire de l'Hôtel
d'entreprises Centre Tarn avec l'associaton ARBRES ET
PAYSAGES TARNAIS
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DPDB2022-50 Développement Économique – Inventaire ZAE Approuvée
DPDB2022-51 Développement Économique – Règlement d’interventon en faveur des enseignes commerciales – Subventon à Monsieur
Julien VERDU
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