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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS du 2022 09 15
Document publié le Jeudi 15 septembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS du 2022 09 15)
Thèmes du document : Santé, Logement, Mode, textile et habillement,
BUREAU
du jeudi 15 septembre à 14h30
à la Communauté de Communes Centre Tarn
LISTE DES DECISIONS
Présents : M. Jean-Luc CANTALOUBE, Mme Isabelle CALMET, MM. Jean-Paul CHAMAYOU, Serge
BOURREL, Pierre CALVIGNAC.
Excusés : M. Henri VIAULES, Mme Sylvie BASCOUL.
Membres en exercice :7
Membres présents :5
Membres votants :5
DÉCISIONS DU BUREAU PAR DÉLÉGATION
N° DECISION OBJET VOTE
DPDB2022-57 Développement économique – Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Réalmont – Bail de locaux à usage exclusivement professionnel avec le
Docteur LESLUYES
Approuvée
DPDB2022-58 Développement économique – Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Montredon-Labessonnié – Bail de locaux à usage exclusivement
professionnel avec Mme CRESTIA
Approuvée
DPDB2022-59 Développement économique – Immobilier d’entreprises – Hôtel d’entreprises Centre Tarn – Conventon d’utlisaton précaire avec
l’associaton ARBRES ET PAYSAGES TARNAIS
Approuvée
DPDB2022-60 Opératon Programmée d’Amélioraton de l’Habitat du Haut Dadou - Atributon d’une subventon
Approuvée
DPDB2022-61 Opératon Programmée d’Amélioraton de l’Habitat du Haut Dadou - Atributon d’une subventon
Approuvée
DPDB2022-62 Projet de parc photovoltaïque sur le site du CET d' « Al Gouty » -
Commune de Réalmont : Conventon d’occupaton précaire
Approuvée
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