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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 101 2025 Modifications du reglement interieur de lEMDTPF pour lannee scolaire 2025 2026
Document publié le Lundi 19 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 101 2025 Modifications du reglement interieur de lEMDTPF pour lannee scolaire 2025 2026)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Loisirs,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
Délibération n°101/2025
1
Extrait du registre des délibérations du Conseil communautaire
de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre
SEANCE DU 19 MAI 2025
Date de convocation : 30 avril 2025
Effectif légal du conseil communautaire : 80
Nombre de membres en exercice : 78
Date d’affichage : 30 avril 2025
Nombre de présents : 53
Nombre de pouvoirs : 11
Nombre de votants : 64
L’an deux mil vingt-cinq, le dix-neuf mai à dix-neuf heures, les membres du conseil communautaire se sont réunis dans la salle des fêtes de la commune des Hauts-de-Forterre, suite à la convocation accompagnée d’une note de synthèse en date du trente avril deux mil vingt-cinq, qui leur a été adressée par le Président, Monsieur Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI.
Présents ou représentés : ABRY Gilles, BEAUJARD Maryse, BROUSSEAU Chantal, BUTTNER Patrick, CHANTEMILLE Sophie, CHARPENTIER Dominique, CIFELLI Guillaume, CORDE Yohann, CORDET Yannick, CORDIER Catherine, DESNOYERS Jean, DROUHIN Alain, FOUCHER Gérard, FOURNIER Jean-Claude, GERARDIN Jean-Pierre, GIROUX Jean-Marc, GRAUX Sylvain, GROSJEAN Pascale, HABAY BARBAULT Céline, HERMIER Bernadette, HOUBLIN Gilles, JARD Nathalie, JASKOT Richard, JOURDAN Brice, KOTOVTCHIKHINE Michel, LEGER Jean-Marc, LEPRÉ Sandrine, LHOTE Mireille, MACCHIA Claude, MASSÉ Jean, MÉNARD Elodie, MICHEL Nathalie, MORISSET Dominique, PERRIER Benoit, PICARD Christine, POUILLOT Denis, PRIGNOT Roger, RAGON Jean-Pierre, RAMEAU Etienne, RAVERDEAU Chantal, RENAUD Patrice, REVERDY Chantal, REVERDY Gilles, RIGAULT Jean-Michel, SALAMOLARD Jean-Luc, SAULNIER-ARRIGHI Jean-Philippe, THIEULENT Maryline, VANDAELE Jean-Luc, VANHOUCKE André, VIGOUROUX Philippe, VUILLERMOZ Rose- Marie, WERA Patricia, WLODARCZYK Monique.
Délégués titulaires excusés : BECKER Cécile (pouvoir à M. Saulnier-Arrighi), CARRÉ Michel (suppléante Mme Wera), CHAMPAGNAT Jean-Louis (suppléant M. Cifelli), CHEVALIER Jean-Luc (pouvoir à M. Fournier), COUET Micheline, DA SILVA MOREIRA Paulo (pouvoir à M. Morisset), D’ASTORG Gérard (pouvoir à Mme Hermier), DEMERSSEMAN Gilles (pouvoir à M. Kotovtchikhine), DUFOUR Vincent, FOUQUET Yves (suppléant M. Ragon), JACQUET Luc (suppléant M. Graux), JACQUOT Brigitte (pouvoir à M. Charpentier), LOURY Jean-Noël (pouvoir à M. Desnoyers), MILLOT Claude (pouvoir à Mme Cordier), SANCHIS Jean-Pierre, SAULNIER Nathalie (pouvoir à Mme Jard), VASSENT Frédéric (pouvoir à Mme Thieulent), XAINTE Arnaud (pouvoir à Mme Grosjean).
Délégués absents : BOISARD Jean-François, CHOUBARD Nadia, CONTE Claude, DAVEAU Max, GERMAIN Robert, GUILLAUME Philippe, JAVON Fabienne, MELLIN Solange, PAURON Éric, PROT Michel, ROY Daniel.
Secrétaire de Séance : Richard JASKOT
OBJET : Modifications du règlement intérieur de l’École de Musique, Danse et Théâtre de Puisaye-Forterre pour l’année scolaire 2025/2026
- Considérant le projet de règlement intérieur élaboré par la commission musique du 28/04/2025,
- Après avoir entendu l’exposé de la Vice-Présidente en charge de la culture, - Sur proposition du Président, RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
Délibération n°101/2025
2
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité (64 voix pour) : - Adopte les modifications du règlement intérieur 2025/2026 de l’Ecole de Musique, Danse et Théâtre de Puisaye Forterre annexé à la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait certifié conforme
Le Président, Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI