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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 074 2024 EMDTPF tarification pour lannee scolaire 2024 2025
Document publié le Lundi 29 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 074 2024 EMDTPF tarification pour lannee scolaire 2024 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Enseignement supérieur,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
Délibération n°074/2024
1
Extrait du registre des délibérations du Conseil communautaire
de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre
SEANCE DU 29 AVRIL 2024
Date de convocation : 23/04/2024
Effectif légal du conseil communautaire : 80
Nombre de membres en exercice : 79
Date d’affichage : 23/04/2024
Nombre de présents : 49
Nombre de pouvoirs : 12
Nombre de votants : 61
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-neuf avril à dix-neuf heures, les membres du conseil communautaire se sont réunis dans la salle des fêtes de la commune des Hauts de Forterre, suite à la convocation accompagnée d’une note de synthèse en date du vingt-trois avril deux mil vingt- quatre, qui leur a été adressée par le Président, Monsieur Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI.
Présents ou représentés : ABRY Gilles, BEAUJARD Maryse, BROUSSEAU Chantal, BUTTNER Patrick, CARRÉ Michel, CHANTEMILLE Sophie, CHARPENTIER Dominique, CORDE Yohann, CORDIER Catherine, COUET Micheline, D’ASTORG Gérard, DAVEAU Max, DEMERSSEMAN Gilles, DESNOYERS Jean, DROUHIN Alain, DUFOUR Vincent, FOUCHER Gérard, GERARDIN Jean-Pierre, GERMAIN Robert, GIROUX Jean-Marc, GROSJEAN Pascale, HERMIER Bernadette, HOUBLIN Gilles, JARD Nathalie, JAVON Fabienne, JOURDAN Brice, LEGER Jean-Marc, MASSÉ Jean, MELLIN Solange, MÉNARD Elodie, MICHEL Nathalie, MILLOT Claude, MORISSET Dominique, PERRIER Benoit, POUILLOT Denis, PRIGNOT Roger, RAMEAU Etienne, RAVERDEAU Chantal, RENAUD Patrice, SALAMOLARD Jean-Luc, SANCHIS Jean-Pierre, SAULNIER-ARRIGHI Jean-Philippe, THIEULENT Maryline, VANDAELE Jean-Luc, VANHOUCKE André, VIGOUROUX Philippe, VUILLERMOZ Rose-Marie, WLODARCZYK Monique, XAINTE Arnaud.
Délégués titulaires excusés : CORDET Yannick, DA SILVA MOREIRA Paulo (pouvoir à M. Morisset), FERRON Claude (pouvoir à M. Giroux), FOUQUET Yves, FOURNIER Jean-Claude (pouvoir à M. Pouillot), HABAY BARBAULT Céline, JACQUOT Brigitte (pouvoir à M. Charpentier), JASKOT Richard, KOTOVTCHIKHINE Michel (pouvoir à Mme Raverdeau), LEPRÉ Sandrine (pouvoir à M. Vandaele), LOURY Jean-Noël (pouvoir à M. Desnoyers), PICARD Christine (pouvoir à Mme Cordier), PROT Michel (pouvoir à M. Buttner), REVERDY Gilles (pouvoir à Mme Grosjean), RIGAULT Jean-Michel (pouvoir à M. Vigouroux), SAULNIER Nathalie (pouvoir à Mme Javon).
Délégués absents : BECKER Cécile, BOISARD Jean-François, CHAMPAGNAT Jean-Louis, CHEVALIER Jean-Luc, CHOUBARD Nadia, CONTE Claude, GUILLAUME Philippe, JACQUET Luc, LHOTE Mireille, MACCHIA Claude, PAURON Éric, REVERDY Chantal, ROY Daniel, VASSENT Frédéric.
Secrétaire de Séance : Mme Patrice RENAUD
OBJET : EMDTPF : tarification pour l’année scolaire 2024/2025
- Considérant les propositions de tarifs pour la période 2024-2025 et les modalités de
facturation et périodicité élaborées par la commission musique du 22 avril 2024,
- Après avoir entendu l’exposé de la Vice-présidente en charge de la culture,
- Sur proposition du Président,
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité (61 voix pour) : - Adopte les tarifs pour l’année scolaire 2024/2025 comme suit : RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
Délibération n°074/2024
2
DISCIPLINE
1ère
inscription
Tarif
annuel
2ème
inscription
Tarif
annuel
DISCIPLINE
1ère
inscription
Tarif
annuel
2ème
inscription
Tarif
annuel
Musique Cursus
Complet
(cours
instrumental +
Formation
Musicale+
pratique
collective)
417 €
(139 €/
trim)
336 €
(112 €/
trim)
Danse
(ModernJazz/Hip-
Hop)
267 €
(89 €/
trim)
216 €
(72 €/
trim)
Formation
Musicale Seule
Culture
Musicale Seule
216 €
(72 €/
trim)
180 €
(60 €/
trim) Atelier spectacle
Parcours
découverte
285 €
(95 €/
trim)
237 €
(79 €/
trim)
Ateliers et
Ensembles
Musicaux seuls
216 €
(72 €/
trim)
180 €
(60 €/
trim)
Eveil Musical
Eveil Danse
(4/6 ans)
171 €
(57 €/
trim)
138 €
(46 €/
trim)
Musique - cursus
OAE
318 €
(106 €/
trim)
258 €
(86 €/
trim)
Musique Cursus
Personnalisé
(Adultes)
633 €
(211 €/
trim)
Chorale et chœur
d’enfants seuls
165 €
(55 €/
trim)
Tarif réduit pour une 2ème inscription au sein d’une même famille quelle que soit la discipline
50% de réduction (sur tarif annuel plein) sur la deuxième discipline d’un même élève
50% de réduction sur une 3ème inscription et plus d’une même famille (sur tarif annuel plein)
PRODUITS TARIFS
FRAIS D’INSCRIPTION 12 € annuel par famille
LOCATION INSTRUMENT 18€ / mois
LOCATION DE SCENE 50 € les 20m² 2 € par m² supplémentaires
LOCATION MATERIEL SONORISATION 15 € / jour RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
Délibération n°074/2024
3
- Fixe les modalités de facturation et de règlement pour la période 2024-2025,
concernant la cotisation, comme suit :
Facturation trimestrielle des cotisations, terme à échoir
Facturation trimestrielle de la location d’instrument et matériel, terme échu
Possibilité de règlement par chèques, espèces (ou numéraires), chèques
vacances, bons CAF, paiement en ligne et virement bancaire
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait certifié conforme
Le Président, Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI