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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Theil-de-Bretagne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 6 du 13 avril 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
DÉPARTEMENT D’ILLE ET VILAINE
COMMUNE DE
LE THEIL DE BRETAGNE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2026
Membres présents : Président de séance : Graziella VALLÉE, Maire.
Christophe LECOMTE, Muriel HÉLARY, Yoann CADO, Pascaline MARION, Marc
SORIN, Catherine LEFEVRE, Éric PELTIER, Annie JAN, Vivian REQUET, Alain
RUSSEIL, Laurence POINSIGNON, Fabien HOUGET, Emilie LOUVEL, Mathieu
AIRAULT, Romane VAILLANT, Éric GENDREAU, Christian ROCHETTE, Gwenaëlle
GAUCHET
Membres excusés : Néant
Membres absents : Néant
Nombre de votants : 19
Secrétaire de Séance : Mathieu AIRAULT.
N° de la
délibération
Objet Décision
26/2026 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal. Approuvé 27/2026 Indemnités de fonction des adjoints. Approuvé
28/2026 Création des commissions municipales et désignation des membres. Approuvé 29/2026 Désignation des membres de la commission d’appel d’offres. Approuvé 30/2026 Désignation des représentants au sein des syndicats extérieurs. Approuvé 31/2026 Désignation des délégués communautaires dans les syndicats mixtes. Approuvé 32/2026 Désignation des correspondants pour la commune. Approuvé 33/2026 CCAS. Désignation du nombre de membres et élection des membres. Approuvé 34/2026 Déclaration d’Intention d’Aliéner Immeuble de Mme POTIN.
Section A n°983
Approuvé
35/2026 Finances. Demande de subvention du Sirs. Approuvé
Affiché le 20 avril 2026