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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2026 04 41 dsignation dun reprsentant de la cc2vv lagence conomique rgionale bfc
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2026 04 41 dsignation dun reprsentant de la cc2vv lagence conomique rgionale bfc)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
1
DÉLIBERATION N° 2026-04-41
Désignation des représentants de la CC2VV à l’Agence Économique Régionale BFC
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 23 avril 2026
2026-04-41
Nombre de délégués titulaires en exercice : 75
Nombre de délégués titulaires présents : 62 (dont suppléé : 1)
Nombre de délégués titulaires absents : 13 (dont représentés : 5)
Votants : 67
Le 23 avril 2026, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes s’est
réuni à la Halle aux Grains (Place Aristide BRIAND), à l’ISLE-SUR-LE-DOUBS (25250), sur la convocation qui leur a
été adressée par M. Bruno BEAUDREY, Président, le 17 avril 2026.
Présents : Christophe AUDOUZE (Arcey) ; Bruno BEAUDREY (Etrappe) ; Isabelle BELPERIN (L'Isle-sur-le-Doubs) ;
Nathalie BELZ (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Nicolas BENALIOUA (Sourans) ; Marion BLANC (Geney) ; Sylvain BOBY
(Bournois) ; Yves BOILLOT (L'Hôpital-saint-lieffroy) ; Yves BOITEUX (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Marie-Odile
BONDENET-DRUET (Accolans) ; Claude BOURIOT (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Jacky BOUVARD (Trouvans) ; Christophe
BOUVIER (Médière) ; Evelyne CARLIN (Pays-de-Clerval) ; Didier COMTE (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Jean-Marc COUVET
(Tournans) ; Benoît CUENOT (Hyémondans) ; Joseph CUENOT (Mésandans) ; Pascal DEVAUX (Rognon) ; Pierre
DIONISI (Anteuil) ; Marc-André DODIVERS (Blussans) ; Séverine DUCROUX (Rougemont) ; Christophe DUPONT
(Arcey) ; Marc FARINE (Roche-les-Clerval) ; Jeanne-Antide FELEZ (Lanthenans) ; Jennifer FIGENT-CHENEY (L'Isle-
sur-le-Doubs) ; Jennifer FROSIO (Arcey) ; Isabelle FROTÉ (Marvelise) ; Didier GAIFFE (Rang) ; Fabrice GAUDILLAT
(Tallans) ; Nicolas GRUNEISEN (Cubry) ; Rodney HEDIN (Abbenans) ; Claude HUEBER (Onans) ; Michaël
HUGONIOT (Arcey) ; Philippe JANUEL (Avilley) ; Pascal JEANNIN (Faimbe) ; Emmanuelle LAVILLE (Uzelle) ; Jimmy
LEBLANC (Viethorey) ; Raphaël LOMBARDET (Soye) ; Pierre MAHON (Cubrial) ; Frédéric MAURICE (L'Isle-sur-le-
Doubs) ; Virginie MAURIVARD (Cubrial) ; Alix MILLET (Rougemont) ; Marc PERDRIZET (La Prétière) ; Pascal
PERREAU (Désandans) ; Astrid PETIT (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Sandrine POETE (Saint-Georges-Armont) ; Marie-
Sophie POFILET (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Anaïs PREDINE (Pays-de-Clerval) ; Alain ROTH (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Clovis
ROUSSEL (Pays-de-Clerval) ; Jérôme ROUSSET (Anteuil) ; Pierre RUPP (Fontenelle-Montby) ; Olivier SAGE
(Branne) ; Sébastien SANCEY-RICHARD (Gondenans-Montby) ; Catherine SEICHEPINE (Arcey) ; Yannick SIRJEAN
(Blussangeaux) ; Emmanuel SPADETTO (Mondon) ; Laurent TOURTIER (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Claude TRIMAILLE
(Fontaine-les-Clerval) ; Marie-Pierre VERNAY (Pompierre-sur-Doubs).
Absents excusés : Martine COLLERY (Rougemont) ; Hervé RICHARD (Gémonval).
Absents : André BOUVERET (Huanne-Montmartin) ; Sylvain DUBOIS (Romain) ; Olivier FAIVRE-PIERRET
(Gondenans-les-Moulins) ; Olivier PERRIGUEY (Mancenans) ; Victorien PIEGELIN (Gouhelans) ; Bernard SOCIE
(Puessans).
République Française
Département du Doubs
Arrondissement de Montbéliard 2
DÉLIBERATION N° 2026-04-41
Désignation des représentants de la CC2VV à l’Agence Économique Régionale BFC
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 67
Voix contre : 0
Abstention : 0
Absents représentés : Nicolas DORMOY (Pays-de-Clerval), pouvoir à Anaïs PREDINE ; Pierre FILET (Montagney-
Servigney), pouvoir à Emmanuel SPADETTO ; Daniel MÉNIER (Nans), pouvoir à Jacky BOUVARD ; André PARROT
(Désandans), pouvoir à Pascal PERREAU ; Cyril SIMONIN (Appenans), pouvoir à Christophe BOUVIER.
Absents suppléés : Marie-Andrée DEVILLARD (Montussaint), représenté par son suppléant Alexandre
CHAILLET.
SECRETAIRE DE SEANCE :
Jennifer FROSIO
Il est vérifié l’existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président.
2026-04-41
Le Président rappelle à l’assemblée la CC2VV est actionnaire à l’AER depuis 2018.
En adhérant à cette SPL, la CC2VV bénéficie de façon prioritaire des services de l’AER (promotion du territoire
et des zones d’activités économiques, accompagnement aux mutations économiques, sensibilisation à
l’innovation et à l’éco-innovation, expertise et études diverses).
Au titre de cet actionnariat, et suite au renouvellement général du Conseil Communautaire, il est nécessaire de
désigner un représentant de notre EPCI au sein de cette instance.
Il est proposé la candidature de M. Pierre DIONISI.
Le Président demande à l’assemblée s’il y a d’autres candidatures au sein de l’assemblée.
Personne ne se porte candidat.
L’exposé du Président entendu et après en avoir délibéré, le conseil communautaire :
- valide la candidature de M. Pierre DIONISI pour représenter la Communauté de Communes des Deux
Vallées Vertes au sein de la gouvernance de l’Agence Économique Régionale BFC pour la durée du
mandat,
- charge le Président d’en informer l’Agence Économique Régionale BFC.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents et représentés.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Bruno BEAUDREY