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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2026 04 31 dsignation dun reprsentant de la cc2vv la ccp energie syded
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2026 04 31 dsignation dun reprsentant de la cc2vv la ccp energie syded)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Changement climatique,
1
DÉLIBERATION N° 2026-04-31
Désignation d’un représentant de la CC2VV à la Commission consultative relative à
l’énergie (CCP Energie - SYDED)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 23 avril 2026
2026-04-31
Nombre de délégués titulaires en exercice : 75
Nombre de délégués titulaires présents : 62 (dont suppléé : 1)
Nombre de délégués titulaires absents : 13 (dont représentés : 5)
Votants : 67
Le 23 avril 2026, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes s’est
réuni à la Halle aux Grains (Place Aristide BRIAND), à l’ISLE-SUR-LE-DOUBS (25250), sur la convocation qui leur a
été adressée par M. Bruno BEAUDREY, Président, le 17 avril 2026.
Présents : Christophe AUDOUZE (Arcey) ; Bruno BEAUDREY (Etrappe) ; Isabelle BELPERIN (L'Isle-sur-le-Doubs) ;
Nathalie BELZ (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Nicolas BENALIOUA (Sourans) ; Marion BLANC (Geney) ; Sylvain BOBY
(Bournois) ; Yves BOILLOT (L'Hôpital-saint-lieffroy) ; Yves BOITEUX (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Marie-Odile
BONDENET-DRUET (Accolans) ; Claude BOURIOT (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Jacky BOUVARD (Trouvans) ; Christophe
BOUVIER (Médière) ; Evelyne CARLIN (Pays-de-Clerval) ; Didier COMTE (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Jean-Marc COUVET
(Tournans) ; Benoît CUENOT (Hyémondans) ; Joseph CUENOT (Mésandans) ; Pascal DEVAUX (Rognon) ; Pierre
DIONISI (Anteuil) ; Marc-André DODIVERS (Blussans) ; Séverine DUCROUX (Rougemont) ; Christophe DUPONT
(Arcey) ; Marc FARINE (Roche-les-Clerval) ; Jeanne-Antide FELEZ (Lanthenans) ; Jennifer FIGENT-CHENEY (L'Isle-
sur-le-Doubs) ; Jennifer FROSIO (Arcey) ; Isabelle FROTÉ (Marvelise) ; Didier GAIFFE (Rang) ; Fabrice GAUDILLAT
(Tallans) ; Nicolas GRUNEISEN (Cubry) ; Rodney HEDIN (Abbenans) ; Claude HUEBER (Onans) ; Michaël
HUGONIOT (Arcey) ; Philippe JANUEL (Avilley) ; Pascal JEANNIN (Faimbe) ; Emmanuelle LAVILLE (Uzelle) ; Jimmy
LEBLANC (Viethorey) ; Raphaël LOMBARDET (Soye) ; Pierre MAHON (Cubrial) ; Frédéric MAURICE (L'Isle-sur-le-
Doubs) ; Virginie MAURIVARD (Cubrial) ; Alix MILLET (Rougemont) ; Marc PERDRIZET (La Prétière) ; Pascal
PERREAU (Désandans) ; Astrid PETIT (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Sandrine POETE (Saint-Georges-Armont) ; Marie-
Sophie POFILET (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Anaïs PREDINE (Pays-de-Clerval) ; Alain ROTH (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Clovis
ROUSSEL (Pays-de-Clerval) ; Jérôme ROUSSET (Anteuil) ; Pierre RUPP (Fontenelle-Montby) ; Olivier SAGE
(Branne) ; Sébastien SANCEY-RICHARD (Gondenans-Montby) ; Catherine SEICHEPINE (Arcey) ; Yannick SIRJEAN
(Blussangeaux) ; Emmanuel SPADETTO (Mondon) ; Laurent TOURTIER (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Claude TRIMAILLE
(Fontaine-les-Clerval) ; Marie-Pierre VERNAY (Pompierre-sur-Doubs).
Absents excusés : Martine COLLERY (Rougemont) ; Hervé RICHARD (Gémonval).
République Française
Département du Doubs
Arrondissement de Montbéliard 2
DÉLIBERATION N° 2026-04-31
Désignation d’un représentant de la CC2VV à la Commission consultative relative à
l’énergie (CCP Energie - SYDED)
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 67
Voix contre : 0
Abstention : 0
Absents : André BOUVERET (Huanne-Montmartin) ; Sylvain DUBOIS (Romain) ; Olivier FAIVRE-PIERRET
(Gondenans-les-Moulins) ; Olivier PERRIGUEY (Mancenans) ; Victorien PIEGELIN (Gouhelans) ; Bernard SOCIE
(Puessans).
Absents représentés : Nicolas DORMOY (Pays-de-Clerval), pouvoir à Anaïs PREDINE ; Pierre FILET (Montagney-
Servigney), pouvoir à Emmanuel SPADETTO ; Daniel MÉNIER (Nans), pouvoir à Jacky BOUVARD ; André PARROT
(Désandans), pouvoir à Pascal PERREAU ; Cyril SIMONIN (Appenans), pouvoir à Christophe BOUVIER.
Absents suppléés : Marie-Andrée DEVILLARD (Montussaint), représenté par son suppléant Alexandre
CHAILLET.
SECRETAIRE DE SEANCE :
Jennifer FROSIO
Il est vérifié l’existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président.
2026-04-31
Il est rappelé à l’assemblée que la CC2VV a désigné, lors de sa séance du 23 avril 2026, un délégué titulaire et
un délégué suppléant au SYDED ; respectivement Monsieur Claude BOURIOT et Monsieur Pierre DIONISI.
Il est nécessaire de désigner une personne différente de ces 2 délégués pour siéger à la Commission
Consultative de l’Energie.
Cette commission a été mise en place en 2016 suite à l’article 198 de la loi sur la transition énergétique.
Après délibération, le conseil communautaire désigne Monsieur Philippe JANUEL pour représenter la CC2VV au
sein de la Commission Consultative de l’énergie du SYDED pour la durée du mandat
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents et représentés.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Bruno BEAUDREY