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Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations CM 14.12.23
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune d'Aytré.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 14.12.23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Espaces terrestres et maritimes,
Ville d’Aytré
Place des Charmilles, BP 30 102, 17442 AYTRÉ CEDEX
05 46 30 19 19 - information@aytre.fr
aytre.fr
1
Émetteur :
LE MAIRE
05 46 30 19 01
secretariat.mairie@aytre.fr
Référence :
TL/SB/EP
Diffusion :
Site de la Ville
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour :
DIRECTION GÉNÉRALE - COORDINATION – M. LE MAIRE
1. Mise à jour du tableau du conseil municipal (suite démission de M. Bertrand ELISE) Remise protocolaire des documents utiles à la fonction de conseiller municipal - Délibération approuvée
2. Modification de la composition des commissions municipales - Délibération approuvée
3. Déclaration d’infructuosité de trois contrats de Délégation de Service Public pour l’attribution des sous-traitances d’exploitation liée à l’occupation de la plage naturelle de Platin- Godechaud - Délibération approuvée
4. Présentation des décisions du Maire - Délibération approuvée
5. Réforme de l’astreinte - Délibération approuvée
6. Présentation du rapport d’activités 2022 de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle - Délibération approuvée
7. Installation d’un système de vidéoprotection sur le territoire communal - Délibération approuvée
8. Avis du conseil municipal sur l’ouverture dominicale des commerces pour 2024 - Délibération approuvée
PATRIMOINE BÂTI ET NATUREL – PROPRETÉ DE LA VILLE – J. COULANDREAU
9. Signature d’une convention avec CITEO, la CDA, la Ville de La Rochelle et Aytré pour l’acquisition de matériel de tri des déchets hors foyers et la lutte contre les déchets abandonnés - Délibération approuvée
DÉPLACEMENTS URBAINS – P. ROBIN
10. Redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité (RODP) - Délibération approuvée
11. Redevance pour occupation du domaine public pour les réseaux de gaz (RODP) - Délibération approuvée
12. Redevance d’occupation du domaine public des réseaux de communications électroniques (RODP) - Délibération approuvée
Aytré, le mercredi 20 décembre 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL
du 14 décembre 2023
Ville d’Aytré
Place des Charmilles – BP 30 102 – 17442 AYTRÉ Cedex
05 46 30 19 19 – information@aytre.fr
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AFFAIRES GÉNÉRALES / MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
13. Dépenses imputées à l’article 6232 (Fêtes et cérémonies) - Délibération approuvée
14. Budget Principal Mairie 2023 – Décision Modificative n°4 - Délibération approuvée
15. Budget Principal : Attribution de subventions aux associations et autres organismes - Délibération approuvée
16. Modification de l’enveloppe indemnitaire des élus – Délibération retirée
17. Adhésion à une convention d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail - Délibération approuvée
18. Mandat au Centre de Gestion 17 pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance - Délibération approuvée
19. Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) - Délibération approuvée
20. Modification du régime indemnitaire du cadre d’emploi de la Police Municipale - Délibération approuvée
21. Modification du tableau des effectifs - Délibération approuvée
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE / ÉCOLOGIE / URBANISME – P. CUCHET
22. Signature d’une convention avec Free Mobile (relais téléphonie mobile) - Délibération approuvée
23. Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR) : propositions de cartographies - Délibération approuvée
SOLIDARITÉS / LOGEMENT SOCIAL – MC. MILLAUD
24. Signature d’une convention de gestion des flux de réservation de logements sociaux au titre des collectivités locales 2024 à 2026 - Délibération approuvée
ÉDUCATION ET PETITE ENFANCE, POLITIQUE DE LA VILLE – E. QUÉRÉ
25. Approbation du bilan 2022 de la SLEP - Délibération approuvée
26. Annulation de la demande d’adhésion au SIVU Cuisine Rochefort Océan (CRO) - Délibération approuvée