Déliberation - Liste des deliberations CM 15.05.25 1

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Déliberation - Liste des deliberations CM 15.05.25 1 Document publié le Vendredi 16 mai 2025 par la commune d'Aytré. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 15.05.25 1)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Ville d’Aytré

Place des Charmilles, BP 30 102, 17442 AYTRÉ CEDEX

05 46 30 19 19 - information@aytre.fr

aytre.fr

1

Émetteur :

LE MAIRE

05 46 30 19 01

secretariat.mairie@aytre.fr

Affaire suivie par :

Élodie Poupinot

Diffusion :

Site Internet

DIRECTION GÉNÉRALE - COORDINATION – M. LE MAIRE

1. Présentation des décisions du Maire Délibération approuvée

2. Présentation des rapports d’analyse de fonctionnement et les résultats financiers des exploitants de la Délégation de Service Public (DSP) de la plage du Platin Délibération approuvée

3. Adhésion à l’Association Nationale des Élus des Littoraux (ANEL) Délibération approuvée

ÉDUCATION ET PETITE ENFANCE, POLITIQUE DE LA VILLE – E. QUÉRÉ

4. Révision de la tarification de la restauration municipale : scolaire et hors QF à partir du 01/09/25 Délibération approuvée

5. Refonte du règlement intérieur de la restauration scolaire Délibération approuvée 6. Révision des tarifs de la SLEP aux familles, à partir du 01/09/25 Délibération approuvée

AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – T. LAMBERT

7. Mise en place des titres restaurant Délibération approuvée

8. Mise à jour du tableau des effectifs suite aux avancements de grade 2025 Délibération approuvée

9. Création d’un poste permanent dans le cadre des chefs de service de la Police Municipale Délibération approuvée

10. Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des brigadiers-chefs principaux Délibération approuvée

11. Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs (Pôle technique) Délibération approuvée

12. Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des rédacteurs (Pôle Ressources) Délibération approuvée

13. Revalorisation de la tarification des concessions funéraires dans les cimetières d’Aytré Délibération approuvée

14. Modalités de la rétrocession d’une concession funéraire à compter du 16 mai 2025 Délibération approuvée

15. Revalorisation des locations des salles municipales à compter du 1er juin 2025 Délibération approuvée

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉCOLOGIE, URBANISME – P. CUCHET

16. Signature d’une convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage relatif à la requalification d’une liaison cyclable structurante, tronçon de la Vélodyssée conclue avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle Délibération approuvée

CULTURE ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS – C. LAGRANGE

17. Adhésion au Réseau 535 Délibération approuvée

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES

CONSEIL MUNICIPAL

Du 15 mai 2025