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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - Ordre du jour Conseil dagglomeration 7 decembre 2022
Document publié le Mercredi 7 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - Ordre du jour Conseil dagglomeration 7 decembre 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité,
1
O R D R E D U J O U R
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 octobre 2022
Compte rendu des décisions
Rapports
Affaires générales
1. Chambre Régionale des Comptes : rapport définitif 2017-2020
2. Détermination du nombre de membres du bureau suite à démission
3. Remplacement au sein des commissions Voirie Réseau divers et bâtiments, Appel d’offres, Délégation de service public suite à démission
Finances
4. Décision modificative n°2
5. Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
6. Remboursement de la taxe intérieure sur la consommation des produits énergétiques (TICPE) Gestion des déchets
7. Remboursement de la taxe intérieure sur la consommation des produits énergétiques (TICPE) Transports
8. Travaux desserte de Digne-les-Bains RN 85- Promesse unilatérale de cession après déclaration d’utilité publique Parcelle A 1518 Mallemoisson (Maison de produits de pays) 9. Signature de l’avenant n°1 du Contrat départemental de solidarité territoriale 2021-2023
10. Signature de l’avenant n°1 au contrat de relance et de transition écologique (CRTE) 2021-2026
Ressources Humaines
11. Contrat de projet programme européen LEADER Durance Provence
12. Contrats de projet études déchets
13. Tableau des emplois
14. Action sociale : mise en œuvre des tickets restaurants
15. Participation protection sociale complémentaire risque prévoyance
16. Accord collectif eau et assainissement
GEMAPI - Pluvial
17. Evolutions des modalités de réalisation des travaux rivière sur le bassin versant du Verdon par l’EPAGE Verdon
18. Demande d’autorisation de travaux et déclaration du système d’endiguement protégeant la commune des Mées des inondations de la Durance
Eau et assainissement
19. Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 -Renouvellement de canalisation AEP à Champtercier
20. Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023- Le Vernet – Réhabilitation de la station d’épuration
Conseil de Communauté
Provence Alpes Agglomération
Du 7 décembre 2022 2
21. Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 - Installation d’un refoulement aux Granges à Malijai
22. Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 - Réhabilitation de la station d’épuration de Verdaches
23. Convention avec l’ONF pour l’implantation et l’exploitation d’ouvrages d’eau potable à Estoublon
Aménagement de l’espace – transport mobilité
24. Convention d’Opération de Revitalisation des Territoires (ORT)
25. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du Contrat de Solidarité 2021-2023 pour la rénovation et la modernisation des piscines des thermes de Digne-les-Bains
26. Signature de l’avenant n°6 de la Convention tripartite du GAL Durance Provence 27. Signature de l’avenant n°6 de la Convention tripartite du GAL LEADER Dignois 28. Ingénierie et animation du programme européen LEADER Dignois - Année 2023 29. Ingénierie et animation du programme européen LEADER Durance Provence - Année 2023 Développement économique – Tourisme
30. Approbation de la stratégie de développement économique 2022-2026 31. Modification tarifaire de l’abattoir de Digne-les-Bains
32. Dérogation collective à la règle du repos dominical - Commune de Digne-les-Bains 33. Appel à projet FNADT-CIMA « étude de préfiguration du potentiel de débardage forestier par câble sur le territoire de la charte forestière vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon pays de Seyne » 34. Demande de subvention FNADT ingénierie pour la création d'un poste d'assistant et d'un poste de chargé de mission dédiés au projet d’amélioration de l’attractivité de la station thermale et du Géoparc
35. UNESCO Géoparc de Haute Provence – Demande de subvention auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 relative aux actions de fonctionnement pour l’année 2023
36. Musée Promenade – Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Alpes-de- Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 relative aux actions de fonctionnement pour l’année 2023
37. Location local professionnel et appartement Site du Fanget
Environnement
38. Projet d’harmonisation des consignes de tri et du mode de collecte sur la commune de Digne- les-Bains : approbation de la demande de subvention et de son plan de financement prévisionnel
39. Adoption du dossier du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
40. Soutien à l’acquisition d’un container maritime au profit du secours populaire français pour le renforcement du recyclage des tissus et vêtements
Culture
41. Adhésion au programme Ammareal pour l'élimination par la vente et le don des livres retirés des collections des médiathèques de Provence Alpes Agglomération
42. Demande de renouvellement de la subvention accordée par la DRAC au réseau des médiathèques de Provence Alpes Agglomération pour l’extension des horaires d’ouverture et le renforcement du réseau
43. Réponse à l’appel à initiatives Memor’Image
44. Modernisation du matériel informatique de l’école d’art IDBL : demandes de subventions dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 et de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2023 3
45. École de musique de Château-Arnoux Saint-Auban Demande de subvention au Conseil départemental 04 Année scolaire 2022-2023
Petite Enfance
46. Demande de subvention dans le cadre des appels à projet 2022 de la Caisse d’Allocations Familiales
47. Approbation du rapport 2021- Délégation de Service Public Léo Lagrange pour la gestion des Accueils Collectifs de Mineurs
48. Signature de la Convention Territoriale Globale 2022-2025 avec la Caisse d’Allocations Familiales