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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - Ordre du jour Conseil dagglomeration du 7 avril 2022
Document publié le Jeudi 7 avril 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - Ordre du jour Conseil dagglomeration du 7 avril 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Sécurité sociale,
1
O R D R E D U J O U R
Compte rendu des décisions
Rapports
Culture
1. Théâtre Durance : scène conventionnée d’intérêt national (art et création) Pôle régional de développement culturel
Avenant N°1 à la Convention entre Provence Alpes Agglomération, l’Etat, et la Région Sud/PACA, le Département des Alpes de Haute Provence et l’association Théâtre Durance Finances
2. Approbation des Comptes de gestion 2021- Budget principal et budgets annexes
3. Approbation des Comptes administratifs et affectation des résultats 2021
4. Fiscalité 2022 – Vote des taux d’imposition locale 2022, de la TEOM et du produit GEMAPI 2022 5. Budgets primitifs 2022
6. Budget Abattoir de Seyne – Admissions en non-valeur
7. Syndicat mixte du Conservatoire à rayonnement départemental – convention de financement Ressources Humaines
8. Création de postes 2022
9. Création postes permanents eau assainissement
10. Nombre de représentants du personnel au comité social territorial et maintien du paritarisme 11. Participation protection sociale complémentaire risque prévoyance
12. Subvention amicale du personnel A2P2A
13. Accord collectif eau et assainissement
GEMAPI - Pluvial
14. Compétence GEMAPI – Convention de délégation de compétence entre PAA et le Syndicat Mixte Asse Bléone 2020-2025 - Avenant n°2 – Programme des actions 2022
15. Convention de délégation de compétence « gestion des eaux pluviales urbaines » 16. Programme pluriannuel d’investissement 2022/2025 - Compétence « gestion des eaux pluviales urbaines »
Eau et assainissement
17. Adoption du dossier et demande d’ouverture d’enquête publique pour la protection du captage des Pelots à BARRAS
18. Tarifs de l’eau potable et de l’assainissement à compter du 1er juillet 2022 Aménagement de l’espace – transport mobilité
19. Intégration au CRTE des opérations Petite ville de demain des communes de Château-Arnoux- Saint-Auban et Seyne
20. Adhésion à l’association LEADER France
21. Demande de financement LEADER - Expérimentation d’un dispositif de participation citoyenne partagé
22. Signature d’une convention de partenariat en vue de l’organisation de la Fête du vélo de Provence Alpes Agglomération
Conseil de Communauté
Provence Alpes Agglomération
Du 7 avril 2022 2
23. Dérogation exceptionnelle à la convention d’entente entre les communautés d’agglomération Durance Lubéron Verdon Agglomération DLVA et Provence Alpes Agglomération PAA sur l’investissement de l’année 2021 pour le Service d’Information Géographique SIG
Habitat
24. Constitution de la Conférence Intercommunale du Logement et procédure de consultation des instances appelées à y siéger
Développement économique – Tourisme
25. Chemin des Alpilles DIGNE LES BAINS - Projet de cession à SCI DE MARTINO 26. Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis - Projet de cession à DUCLOS SA - Lot n° 1 ter + portion de parcelles AA 90-91- Annule et remplace la délibération n° 30 du 30/06/2021 27. Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis - Projet de Cession à la SAS ALTEA - Lot n°31 d’environ 30 017m² - parcelle AA 90
28. Adhésion de Provence Alpes Agglomération à la Fédération Nationale de Boutiques à l’Essai 29. Participation à l’action « Fabrique de Territoire »
30. Financement de l’évènement « de Ferme en Ferme » pour l’année 2022 31. Reconduction de l’adhésion à l’association des Communes Forestières pour l’année 2022 32. Subvention complémentaire à l’Office de Tourisme Provence Alpes Digne-les-Bains
33. Etude de faisabilité et de programmation architecturale et scénographique de restructuration du Musée Promenade, réalisation des diagnostics techniques complémentaires - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental de Solidarité Territoriale
34. Programme d’investissement 2022 de l’UNESCO Géoparc de Haute Provence - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental de Solidarité Territoriale
35. Programme pluriannuel d’aménagement d’un réseau de sites de l’UNESCO Géoparc de Haute- Provence, aménagement du site du Bois Noir à Turriers - Demande de subvention au titre du dispositif Espace Valléen 2021 - 2027
36. Etude d’une Réserve Internationale de Ciel Étoilé - Demande de subvention au titre du dispositif Espace Valléen 2021 - 2027
37. Manifestation Fête de la Randonnée Provence Alpes Agglomération – Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Alpes de Haute Provence
38. Site de pleine nature du Fanget
39. Appel à manifestation d’intérêt « Contrats stations 2030 » - Positionnement de Provence Alpes Agglomération et des stations de montagne de son territoire
Environnement
40. Convention de mise à disposition de service entre PAA et le SYDEVOM 04 2022-2024 41. Agrandissement de la déchèterie de SEYNE
42. Conventionnement avec les partenaires du « Marathon de la biodiversité » 43. Demandes de subventions complémentaires dans le cadre de rénovations de chaudières sur le patrimoine de PAA
Petite Enfance
44. Demandes de subvention dans le cadre des appels à projet 2022 de la Caisse d’Allocations Familiales