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Déliberation - cr15 09 20201
Document publié le Mardi 15 septembre 2020 par la commune de Cahors.
Lien du pdf (Déliberation - cr15 09 20201)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Travail et emploi,
l'A
(ROLE COMPTE RENDU",
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2020
Aujourd’hui, mardi quinze septembre deux mille vingt, le Conseil municipal, régulièrement
convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la Présidence de Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE,
Maire.
Etaient présents : M. VAYSSOUZE-FAURE Jean-Marc, M. MARX Jean-Luc, Mme FAUBERT
Françoise, M. BOUILLAGUET Vincent, Mme BOYER Noëlle, M. MUNTE Serge, Mme BONNET
Catherine, M. VACANDARE Johann, Mme LENEVEU-RIVIERE Hélène, M. COUPY Daniel, Mme
LASFARGUES Geneviève, M. TILLIE Christophe, M. GUIGUE Daniel, M. DELPECH Bernard, M.
TESTA Francesco, Mme CAROFF Sylvie, Mme CARAMEL-GOUTINES Valérie, Mme
BEHEREGARAY Alexia, M. ROUET Thibaut, M. DELJARRIT Magali, M. RACHI Abel, Mme KUBLER
Sophie, Mme DEL VITTO Aurore, M. LORIN Thierry, Mme DE MEIXMORON Françoise, Mme
BOUGEARD Elsa, M. DUCHESNE Jean-François.
Etaient absents ou excusés : Mme PAOLI Joëlle (procuration donnée à M. TILLIE Christophe),
Mme DAPORTA Anne-Céline (procuration donnée à M. TESTA Francesco), PACAUD Denis
(retard — arrivé à 19h45), M. GUIRAL Lionel (retard — arrivée à 19h30), Mme BOUIX Catherine
(retard — arrivée à 19h40), M. MORER Daniel (procuration donnée à Mme DE MEIXMORON
Françoise).
Présents : 27 Excusés : 6 Procuration(s) : 3
Secrétaire de séance : M. RACHI Abel
— Projet modifié : n°21: « Communication sur le bilan annuel des recours administratifs
préalables obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du stationnement payant
pour les années 2018 et 2019 » : la colonne « Nombre de décisions d’irrecevabilité » a été
corrigée suite à un problème de report de chiffres.
— Procès-verbal du 25/06 modifié : Une erreur matérielle est à noter sur le procès-verbal
de la séance du 25 juin : la première intervention page 50 attribuée à Daniel COUPY est
en réalité celle de Daniel GUIGUE.
Arrivée de M. GUIRAL à 19h30
Présents : 28 Excusés : 5 Procuration(s) : 3
Arrivée de Mme BOUIX à 19h40
Présents : 29 Excusés : 4 Procuration(s) : 3
Arrivée de M. PACAUD à 19h45
Présents : 30 Excusés : 3 Procuration(s) : 3 CAHORS
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des séances du 26 mai, 11 juin et 25 juin 2020
Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil
municipal
Il n'y a pas de vote sur ce point.
FINANCES
1. Adoption de la décision modificative n°1 - budget principal 2020
M. LORIN, M. MORER (par procuration) et Mme DE MEIXMORON s’abstiennent.
Adopté à l'unanimité.
2. Ajustement des Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP)
Adopté à l'unanimité.
3. Taxe locale sur la publicité extérieure : tarifs
M. MORIN, Mme DE MEIXMORON, M. MORER (par procuration), Mme BOUGEARD, M.
DUCHESNE votent contre.
M. VACANDARE, M. GUIGUE, M. TESTA, Mme DAPORTA (par procuration) et Mme DEL VITTO
s’abstiennent.
Adopté à la majorité.
4. Effacement de créances 2020 budget principal ville
Adopté à l’unanimité.
AIDES AUX ASSOCIATIONS
5. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2020
Les élus membres d'associations ne prennent pas part au vote.
Adopté à l’unanimité.
6. Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité des œuvres sociales du
Grand Cahors
Adopté à l'unanimité.
a EE Sd
RE
DEVELOPPEMENT / SOLIDARITES
7. Cession d’une emprise foncière située à Bégoux, cadastrée section AS n° 149 à 153,
au profit du « Centre d'éducation spécialisée pour déficients visuels, Institut des
jeunes aveugles »
Adopté à l'unanimité.
TRANSITION ECOLOGIQUE
8. Plan Vélo et mobilités actives: Aménagement et sécurisation des itinéraires
cyclables (phase 1) — plan de financement prévisionnel
Adopté à l'unanimité.
9. Candidature à l’appel à projet « TERRITOIRES ENGAGÉS POUR LA NATURE en
Occitanie » (TEN Occitanie) pour la période 2021 — 2023
Adopté à l'unanimité.
10. Candidature à l’appel à projets régional pour la mise en œuvre du Schéma Directeur
Immobilier et Energétique (SDIE)
Adopté à l'unanimité.
PATRIMOINE
11. Convention entre le Département du Lot et la ville de Cahors dans le cadre du projet
de publication sur les maisons médiévales du Lot
Adopté à l'unanimité.
12. Convention financière pour l’année 2020 entre la Région Occitanie et la ville de
Cahors pour la connaissance et la diffusion du patrimoine de Cahors
Adopté à l'unanimité.
13. Restauration et numérisation des enregistrements des Conseils municipaux —
programme 2020 — modification du plan de financement prévisionnel
Adopté à l'unanimité.
| HORS
ADMINISTRATION GENERALE
14. Désignation du représentant de la Commune au sein du collège « Eaux Naturelles »
du SYDED
Mme BOUGEARD s’abstient.
Adopté à l’unanimité.
15. Désignation des représentants de la Commune auprès du Conseil d'administration
des crèches gérées par la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Lot
Mme BOUGEARD et M. DUCHESNE s’abstiennent.
Adopté à l'unanimité.
16. Désignation du représentant de la commune auprès de l’assemblée générale du
Centre d’information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) du Lot
Mme BOUGEARD et M. DUCHESNE s’abstiennent.
Adopté à l’unanimité.
17. Désignation des représentants du Maire auprès du Conseil de Surveillance des
Etablissements de Santé
Mme BOUGEARD et M. DUCHESNE s’abstiennent.
Adopté à l’unanimité.
18. Election des représentants de la Commune auprès du Syndicat mixte de l'Ecole des
métiers
Mme BOUGEARD et M. DUCHESNE s’abstiennent.
Adopté à l’unanimité.
19. Cession de la convention d’occupation du domaine public conclue avec la société
SAEM E-TERA à la société CELESTE
Adopté à l'unanimité.
EDUCATION
20. Prestation de service du Grand Cahors à son Centre Intercommunal d'Action Sociale
et à la Ville de Cahors pour la Direction de l’Action Educative Locale
Adopté à l'unanimité.
ro ES J'—<
CAHORS
STATIONNEMENT
21. Communication sur le bilan annuel des recours administratifs préalables obligatoires
(RAPO) formulés au titre du contrôle du stationnement payant pour les années 2018
et 2019
Il n'y a pas de vote sur ce point.
Le Conseil municipal prend acte de la communication du bilan annuel.
DRH
22. Modification du tableau des emplois - augmentation de la durée hebdomadaire de
travail d'agents nommés à temps non complet
Adopté à l’unanimité.
23. Modification du tableau des emplois — résorption de l’emploi précaire
Adopté à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h00.
Les délibérations du Conseil municipal et les documents annexés, sont consultables dans
leur intégralité au Secrétariat général de la Mairie.
aire +
OUZÉ| Jean-Marc VAYSS