Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - compte rendu 13 09
Déliberation - compte rendu 13 09
Déliberation - compte rendu 13 09
Déliberation - cr 19 09 2017
Procès Verbal - 5 pv 13 09 2018
Déliberation - compte rendu affiche 22 02
Procès Verbal - 5 pv 13 09 2018
Procès Verbal - 5 pv 13 09 2018
Procès Verbal - 5 pv 13 09 2018
Déliberation - compte rendu 22 05
Déliberation - compte rendu 13 09
Document publié le Jeudi 13 septembre 2018 par la commune de Cahors.
Lien du pdf (Déliberation - compte rendu 13 09)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
DAS,2
GNU
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 SEPTEMBRE 2018
Aujourd’hui, jeudi treize septembre mille dix-huit, le Conseil municipal s’est réuni à la Mairie,
sous la Présidence de Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE, Maire.
Etaient présents : M. VAYSSOUZE-FAURE Jean-Marc, M. SIMON Michel, Mme LOOCK Martine,
M. MUNTE Serge, M. BOUILLAGUET Vincent, M. COLIN Henri, Mme FAUBERT Françoise, Mme
BOYER Noëlle, Mme BONNET Catherine, M. COUPY Daniel, M. TULET André, Mme MARTY
Lucienne, M. DELPECH Bernard, Mme CHANUT-STOEFFLER Sylvie, M. TESTA Francesco, M.
GUIRAL Lionel, M. SINDOU Géraud, Mme DIRAT Laurence, M. MAFFRE Jean-Luc, Mme RIVIERE
Brigitte, M. GRINFEDER Michel, M. TILLIE Christophe, M. CASTANG Stéphane.
Etaient excusé(e}s : M. SAN JUAN Alain (procuration donnée à Mme BONNET), Mme LAGARDE
Geneviève (retard arrivée à 19h30), Mme BESSOU Evelyne (procuration donnée à M. TULET),
Mme LASFARGUES Geneviève (procuration donnée à Mme FAUBERT), Mme HAUDRY-ZUILI
Sabine (retard arrivée à 19h15), Mme LENEVEU Hélène (procuration donnée à M. Delpech),
Mme DUPLESSIS-KERGOMARD Elise (procuration donnée à M. COLIN), Mme CHABERT
Fabienne (procuration donnée à M. BOUILLAGUET), M. ROUET Thibaut (procuration donnée
à M. SIMON), Mme BOUIX Catherine (retard arrivée à 19h20), M. SENNAC Pierre-Louis
(procuration donnée à M. COUPY), M. DEBUISSON Guy.
Présents : 23 Excusés : 12 Procuration(s) : 4
Secrétaire de séance : Lionel GUIRAL
Sur table- Point n°5: Attribution de subventions aux associations et organismes publics
2018 -
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des séances du 19 septembre et du 7 novembre 2017
Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil
municipal
Il n'y a pas de vote sur ce point. Arrivée de Mme S. HAUDY-ZUILI à 19h15
Présents : 24 Excusés: 11 Procuration(s) : 8
Arrivée de Mme BOUIX à 19h20
Présents : 25 Excusés: 10 Procuration(s) : 8
Départ de M. GRINFEDER à 19h30 suite à son intervention.
Présents : 24 Excusés: 11 Procuration(s) : 8
Arrivée de Mme LAGARDE à 19h30
Présents : 25 Excusés: 10 Procuration(s) : 8
FINANCES
1. Adoption de la décision modificative n°2 - budget principal 2018
Mme DIRAT, M. MAFFRE, Mme RIVIERE, M. TILLIE et M. CASTANG s'abstiennent. Adapté à l'unanimité.
2. Adoption de la décision modificative n°2 - budget annexe stationnement 2018
Mme DIRAT, M. MAFFRE, Mme RIVIERE, et M. CASTANG s'abstiennent.
M. TILLIE vote contre.
Adopté à la majorité.
3. Adoption de la décision modificative n°2 - budget annexe assainissement 2018
Mme DIRAT, M. MAFFRE, Mme RIVIERE, M. TILLIE et M. CASTANG s'abstiennent. Adopté à l'unanimité.
4. Adoption de la décision modificative n° l - budget annexe eau 2018
Mme DIRAT, M. MAFFRE, Mme RIVIERE, M. TILLIE et M. CASTANG s'abstiennent. Adopté à l'unanimité.
S. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2018
Mme DIRAT, M. MAFFRE, Mme RIVIERE s'abstiennent.
Adopté à l'unanimité.
PROSPECTIVE TERRITORIALE
6. Mise en lumière du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Cahors - plan de financement prévisionnel - programme 2018
Adopté à l'unanimité. PATRIMOINE
7. Eglise Saint-Barthélemy - Restauration vitrail : baies n°7 et reprise partielle de joints
au plomb - Plan de financement
Adopté à l'unanimité.
8. Église Saint-Urcisse — Intervention d'urgence pour la mise hors d'eau du bas-côté
nord
Adopté à l'unanimité.
ADMINISTRATION GENERALE
9. Adhésion de la commune de SOULOMES au Syndicat Intercommunal de Protection
Animale (SIPA) — Avis du Conseil municipal
Adopté à l’unanimité.
MARCHES PUBLICS
10. Autorisation de signature des marchés publics relatifs aux travaux de construction
du complexe cinématographique de Cahors
Mme DIRAT, M. MAFFRE, Mme RIVIERE, M. TILLIE et M. CASTANG votent contre.
M. TULET ne prend pas part aux votes.
Adapté à la majorité.
11. Autorisation de signature d’une convention entre le représentant de l'Etat et la ville
de Cahors pour l’organisation et le fonctionnement de la dématérialisation des
marchés publics soumis au contrôle de légalité
Adopté à l'unanimité.
12. Autorisation de signature des marchés publics relatifs aux travaux de restauration
des œuvres du musée Henri-Martin à Cahors
Adopté à l'unanimité.
13. Convention de groupement de commandes Communauté d'Agglomération du Grand
Cahors et la Commune de Cahors - Formation CACES
Adopté à l'unanimité. 14. Convention de groupement de commandes Communauté d'Agglomération du Grand
Cahors et la Commune de Cahors — Formation AIPR pour les opérateurs
Adopté à l'unanimité.
EAU-ASSAINISSEMENT
15. Rapports annuels 2017 sur le prix et la qualité des services de l'eau potable et de
l'assainissement collectif
Il n’y a pas de vote sur ce point.
Le Conseil municipal prend acte de la présentation des rapports annuels 2017 sur le prix et la
qualité des services de l’eau potable et de l’assainissement collectif.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h10.
Les délibérations du Conseil municipal et les documents annexés, sont consultables dans
leur intégralité au Secrétariat général de la Mairie.