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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cépet.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19/12/2024
Procès-verbal
Date
convocation
: 13/12/2024
L'an
deux
mille vingt-quatre,
le dix-neuf
décembre,
à 20h00
Le
Conseil
Municipal
de cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est réuni
au
nombre
prescrit
par la loi, à la salle
du
conseil
de
la
mairie,
sous
la présidence
de
Mme
SOLOMIAC
Colette,
Maire.
Etaient
présents
: Mme
SOLOMIAC
; M.
FOUGERAY
; Mme
ROUYER
; M.
CROS
; Mme
FAU
; M.
KARAGOZIAN
; Mme
LADOUX
; M.
HEINEIN
; Mme
DUBOUX
; Mme
GONCALVES.
Etaient
absents
avec
procuration
: M.
TIRLOY
; M.
JAUZION
; Mme
DUVERGER
; Mme
BONNET
; M.
BORRULL.
Etaient
absents
: Mme
DELVINGT
; M.
BIGARAN.
Madame
Marlène
GONCALVES
a été
nommée
secrétaire.
Numéro
Objet
Décision
délibération 20241001
Modification
de
la durée
hebdomadaire
d'un
agent
Pour Contre
0
Abstention
0
20241002
Indemnisation
congés
annuels
non
pris
pour
un
agent titulaire
Pour Contre
0
Abstention
0
20241003
Modification
du
Régime
Indemnitaire
tenant compte
des
Sujétions,
de
Pour
l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Contre
0
Abstention
0
20241004
Autorisation
de signature
de conventions
de versement
de fonds de concours
|
Pour Contre
0
Abstention
0
20241005
Modification
de
Projet d'Aménagement
et de
Développement
Durables
Pour
(PADD)
Contre
0
Abstention
0
Madame
le Maire
ouvre
la séance
par la lecture
du
compte-rendu
de
la séance
précédente
qui,
mis
aux
voix,
est adopté
à
l'unanimité.