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Conseil Municipal - cm juillet 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coulanges-la-Vineuse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Feuillet
:
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de l Yonne
Coulanges-la-Vineuse Le
07/07/2020
Madame
le
Maire,
Odile
MALTOFF
Aux
Conseillers
Municipaux
Chers
Collègues,
Vous
êtes
conviée
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
:
Vendredi
10
juillet
2020
À
19h00
en
mairie
Ordre
du
jour
@
VIE
MUNICIPALE
:
>
Élection
Sénatoriale
Partielle
: Election
des
délégués
et suppléants
>
GIP
Territoires
Numériques
: Désignation
de
l’élu
représentant
>
CAO:
Election
des
titulaires
et suppléants
®
DIVERS
Je
vous
prie
d’agréer,
Chers
Collègues,
l'expression
de
mes
meilleurs
sentiments.
Madame
Le
Maire
Odile
MALTOFF
Conseil
Municipal
du
10/07/2020
… Feuillet
:
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de l'Yonne
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mil
vingt,
le
10
juillet
à
19
heures
00
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
réguliè-
rement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
des
séances,
sous
la
présidence
de
Mme
MALTOFF
Odile,
Maire.
Etaient
présents:
Mme
BERNARD
Magali,
M.
CARBONNEAUX
Jacques,
M.
DUCHEMIN
Philippe,
M.
DUFOUR
Damien,
Mme
GAUTHIER
Liliane,
M.
GUIBERT
Jean-Paul,
Mme
LIPS
Elisabeth,
Mme
MAL-
TOFF
Odile,
M.
MOUSSU
Noël,
M.
MOUY
Christophe,
M.
POISSON
Jean-Baptiste,
M.
GAUTHIER
Cyril,
Mme
LEPROUST
Marie-Ange
Absents
excusés
: Mme
CHAMFORT
Aurélie,
M.
HEROUART
Pierre
Pouvoirs
:M.
Pierre
HEROUART
donne
pouvoir
à
M.
CARBONNEAUX
Jacques,
Mme
CHAMFORT
Au-
rélie
donne
pouvoir
à
M.
POISSON
Jean-Baptiste
Secrétaire
: Mme
LIPS
Elisabeth
PS6
Le
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
11
juin
2020
est
lu
par
Mme
Le
Maire
et
approuvé
(15
voix
pour).
VIE
MUNICIPALE 1) Élection
Sénatoriale
Partielle
: Election
des
délégués
et
suppléants
Madame
Le
Maire
invite
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
des
délégués
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
supérieurs.
Il est
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.288
et
R.
133
du
code
électro-
ral,
les
délégués
et
suppléants
sont
élus
séparément,
sans
débat,
au
scrutin
majoritaire
à
deux
tours.
Les
3
délégués
élus
sont
: Odile
MALTOFF,
Christophe
MOUY
et
Elisabeth
LIPS
Les
3
suppléants
élus
sont
:Noël
MOUSSU,
Jean-Baptiste
POISSON
et
Magali
BERNARD
Vote
pour
15
2)
GIP
Territoires
Numériques
: Désignation
de
l’élu
représentant
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'un
Titulaire
et
un
Suppléant
doivent
être
désignés
comme
délégués
au
GIP
Territoires
Numériques.
Après
un
vote,
le
Conseil
Municipal
décide
à
de
désigner :
-
comme
titulaire
: Jacques
CARBONNEAUX
-_
comme
suppléant
: Philippe
DUCHEMIN
Vote
pour
15
Conseil
Municipal
du
10/07/2020 Feuillet
:
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de l'Yonne
3)
Constitution
d’une
commission
d’appel
d'offres
Mme
le
Maire
informe
les
conseillers
que
la
délibération
prise
lors
du
10
juillet
concernant
la
constitution
de
la
commission
d'appel
d'offres
a
fait
l'objet
de
remarques
par
le
service
de
contrôle
de
légalité
de
la
préfec-
ture.
Cette
délibération
doit
donc
être
annulée
et
remplacée.
Vu
l'article
L.2121-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Mme
MALTOFF
Odile,
Maire,
est
de
droit,
présidente
de
la
commission
d'appel
d'offres
;
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir,
conformément
à
l’article
L.2121-21
du
Code
général
des
collectivités
terri-
toriales,
voté
à
scrutin
secret,
Elit
trois
membres
titulaires
:M.
GUIBERT
Jean-Paul,
M.
DUCHEMIN
Philippe
et
M.
MOUSSU
Noël
Elit
trois
membres
suppléants
:M.
MOUY
Christophe,
Mme
LIPS
Elisabeth
et
M.
HEROUART
Pierre
Vote
pour
15
DIVERS
Le
Maire,
Odile
MALTOFF
Conseil
Municipal
du
10/07/2020 Feuillet
:
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
Yonne
Délibérations
prises
au
cours
du
Conseil
Municipal
Ordinaire
du
10/07/2020
:
4
DÉL
n°2020-026
—
Constitution
commission
d'appel
d'offres.
(annule
et
remplace
n°2020/017)
“DEL
n°2020-027
-
Commissions
(annule
et
remplace
n°17)
Y_
DÉL
n°2020-028
-
Délégués
GIP
Territoires
Numériques
Prochain
conseil
municipal
Jeudi
16
juillet
2020
A
19h00
Conseil
Municipal
du
10/07/2020 Signatures
des
membres
du
Conseil
Municipal
Ordinaire
présents
à
la
séance
du
10/07/2020:
Mme
Odile
MALTOFF:
Feuillet
:
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
M.
MOUY
Christophe :
Mme
Magali
BERNARD
:
M.
Damien
DUFOUR
:
M.
GAUTHIER
Liliane :
M.
Jean-Paul
GUIBERT
:
M. Philippe DUCHEMIN
:
M.
Noël
MOUSSU
:
M.
Jean-Baptiste
POISSON
:
Mme
Elisabeth
LIPS
:
M.
Jacques
CARBONNEAUX
:
M.
Cyril
GAUTHIER
:
Mme
LEPROUST
Marie-Ange :